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Cctp etude urbaine centre bourg vayres

MAITRE D ? OUVRAGE COMMUNE DE VAYRES CENTRE BOURG ETUDE PREALABLE D ? AMENAGEMENT CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES C C P CSOMMAIRE OBJET ET ETENDUE DE LA CONSULTATION Identi ?ant ma? trise d ? ouvrage Objet de la consultation Etendue de la consultation Durée du marché Pièces constitutives du marché PRESENTATION DU CONTEXTE Le contexte général Le périmètre de ré exion Sites de projet Les objectifs généraux Description détaillée des éléments de mission ORGANISATION ET DEROULEMENT DE L ? ETUDE Pilotage de l ? étude Déroulement suivi et délai de l ? étude Conditions d ? exécution des études Livrables à remettre par le prestataire Durée globale de la mission REGLEMENT DE LA CONSULTATION Conditions de participation des concurrents Présentation des candidatures et des o ?res Sélection des candidatures et jugement des o ?res Conditions d ? envoi ou de remise des plis Renseignements CLAUSES ADMINISTRATVIES PARTICULIERES Garanties ?nancières Prix du marché Avance Modalités de règlement des comptes Pénalités de retard Véri ?cations et admission Droit de propriété industrielle et intellectuelle Arrêt de l ? exécution des prestations Résiliation du marché Assurances Litiges Dérogations au C C A G PI C OBJET ET ETENDUE DE LA CONSULTATION Identi ?ant ma? trise d ? ouvrage Commune de VAYRES avenue de Libourne VAYRES Tél Fax E-mail dgs mairie-vayres fr dont le représentant légal est son Maire désigné dans le marché sous le nom de pouvoir adjudicateur Lieu d ? exécution VAYRES Objet de la consultation Le présent marché a pour objet la réalisation d ? une étude préalable d ? aménagement sur le centre bourg permettant des propositions de scénarii d ? aménagement et les modalités de mise en ?uvre opérationnelle sur des secteurs identi ?és Etendue de la consultation Le présent marché est soumis aux dispositions de l ? ordonnance n ?? du Juillet relative aux marchés publics et du décret n - du Mars relatif aux marchés publics Les variantes ne sont pas autorisées Le délai de validité des o ?res est ?xé à jours à compter de la date de réception des o ?res Le montant du marché est forfaitaire ferme actualisable et non révisable Le montant est ?xé dans l'acte d'engagement et le bordereau des prix qui devront comme l'ensemble des pièces administratives être signés et paraphés par le mandataire sans aucune modi ?cation particulière Le bordereau de prix ?xant la répartition entre chaque membre de l'équipe sera signé par chaque prestataire ainsi que la décomposition des honoraires au temps passé C Durée du marché La durée du marché se confond avec les délais d ? exécution indiqués à l ? acte d ? engagement et ci-dessous au présent C C P Pièces constitutives du marché Les pièces constitutives du marché sont les suivantes - L ? acte d ? engagement A E et ses annexes de répartition décomposition des prix - Le présent cahier des clauses particulières C C P et ses annexes - Le cahier des clauses administratives générales C C A G applicables aux marchés