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ACC_WF_GCL0001_Directive Légionelle 2-3 Avr 09 1/15 DIRECTIVE LEGIONNELLE 2008

ACC_WF_GCL0001_Directive Légionelle 2-3 Avr 09 1/15 DIRECTIVE LEGIONNELLE 2008 REGLES INTERNATIONALES POUR LES HOTELS (Annule et remplace la directive de 2002) PREAMBULE Les règles internationales Accor doivent être mises en œuvre dans les pays ou zones géographiques qui n’ont pas mis en place une politique de prévention contre le risque légionelle déjà approuvée par le groupe Accor. Les pays ou zones géographiques ayant déjà mis en œuvre une politique approuvée par le groupe Accor se doivent de la maintenir telle qu’approuvée, cette politique prévaut sur les règles internationales Accor ci-après. D’autres exigences peuvent être formulées par les autorités locales et doivent être également prises en compte, notamment par les bureaux d’études, entreprises et exploitants. D’une manière générale, les dispositions les plus contraignantes entre les règles Accor et les exigences réglementaires ou des autorités locales devront toujours être mises en œuvre. ACC_WF_GCL0001_Directive Légionelle 2-3 Avr 09 2/15 SOMMAIRE REGLES INTERNATIONALES 1 POUR LES HOTELS 1 PREAMBULE 1 SOMMAIRE 2 1 APPLICATION 3 2 GENERALITES 3 2.1 RISQUE 3 2.2 LEGIONELLE, PNEUMOPHILA ET LEGIONELLOSE 3 2.3 INSTALLATIONS A RISQUES 4 3 PREVENTION DU RISQUE LEGIONELLE 4 3.1 PRINCIPES 4 3.2 FORMATION 4 3.3 CONNAISSANCE DES INSTALLATIONS 4 3.4 MAINTENANCE 5 3.5 CARNET SANITAIRE 5 3.6 EXPLOITATION 5 3.7 ANALYSES 6 3.8 REPORTING 6 3.9 CAS DE LEGIONELLOSE 6 4 INSTALLATIONS D’EAU FROIDE ET EAU CHAUDE SANITAIRE 6 4.1 CONCEPTION DES INSTALLATIONS 6 4.2 INSTRUMENTATION 7 4.3 MISE EN SERVICE 7 4.4 PRELEVEMENTS ET ANALYSES 7 4.5 STRATEGIE D’ECHANTILLONNAGE 8 4.6 VALEURS GUIDE EAU CHAUDE SANITAIRE 8 5 TOUR AEROREFRIGERANTE 8 5.1 PANACHE 8 5.2 CONCEPTION 9 5.3 MAINTENANCE DES EXISTANTS 9 5.4 CARNET D’ENTRETIEN 9 5.5 ANALYSES 9 5.6 VALEURS GUIDE TOUR AEROREFRIGERANTE 9 5.7 LEXIQUE 10 LEXIQUE FICHES TECHNIQUES (Modèles) ACC_WF_GCL0001_Directive Légionelle 2-3 Avr 09 3/15 1 APPLICATION La présente directive doit être considérée comme un minimum applicable dans l’ensemble des établissements du groupe, quelques soient les marques et les pays. Le présent document détermine les règles de prévention à appliquer dans les établissements ACCOR, et ne peut être aménagée que par un bureau d’étude qualifié en concertation avec les directions techniques de pays. Il appartient à chaque Direction Technique de pays d’établir ses propres procédures de maintenance. La légionelle représente un risque bactériologique que des mesures de prévention adaptées peuvent réduire de manière significative. Une contamination étant toujours possible, il est nécessaire d’être en mesure de pouvoir démontrer que toutes les mesures de prévention ont été prises. 2 GENERALITES 2.1 RISQUE Le risque légionelle peut être sanitaire (réseau d’eau) ou environnemental (tour aéro-réfrigérante). Les causes de contamination sont multiples car elles peuvent résulter de plusieurs facteurs qui varient selon les personnes, les installations, la maintenance, dont principalement - Configuration des réseaux - Etat et nature des canalisations - Température de l’eau - Fréquence d’utilisation des points d’eau - Conduite des installations … 2.2 LÉGIONELLE, PNEUMOPHILA ET LEGIONELLOSE La légionelle est une bactérie qui comprend plusieurs espèces dont toutes ne sont pas pathogènes. La légionellose est le nom de la forme la plus grave de la maladie causée par certaines espèces de légionelle. L'espèce la plus pathogène est la Legionella pneumophila. Elle est responsable de 90 % des cas de légionellose, dont 10% sont mortels. C’est une maladie pulmonaire qui n’est pas contagieuse entre personnes. Il n’y a pas de contamination démontrée par ingestion d’eau contaminée. Les légionelles prolifèrent rapidement dans les eaux chaudes et stagnantes (entre 25°C et 45°C). Le biofilm favorise son développement. In situ elle peut survivre au-delà de 60°C. ACC_WF_GCL0001_Directive Légionelle 2-3 Avr 09 4/15 2.3 INSTALLATIONS A RISQUES Les principales installations à risques sont :  Dans tous les établissements douchettes (principalement - Les douches et douchettes  Pour certains établissements - Tours de refroidissement (TAR) - Bains à remous, type spa - Brumisateurs et fontaines décoratives - Humidificateurs d’air Une installation doit être considérée comme installation à risque lorsque celle-ci est susceptible d'exposer les personnes à des aérosols d'eau contaminée. 3 PREVENTION DU RISQUE LEGIONELLE 3.1 PRINCIPES La prévention du risque légionelle repose:  Sur une bonne connaissance du risque - Formation du personnel  Sur la conception des réseaux - bouclage et calorifuge des réseaux de distribution - suppression des bras morts ; - instrumentation pour la conduite et la surveillance.  Sur une maintenance adaptée - connaissance des installations - programmation d’une maintenance adaptée - mise en place d’un carnet sanitaire.  Sur un pilotage des équipements - surveillance quotidienne des circuits et installations. - analyses bactériologique périodiques. 3.2 FORMATION Une formation spécifique légionelle est obligatoire pour l’ensemble du personnel technique en charge des opérations de maintenance. Notamment sur les risques et les moyens de prévention, ainsi que sur l’interprétation des résultats d’analyse. 3.3 CONNAISSANCE DES INSTALLATIONS Il est impératif de bien connaître les caractéristiques des installations, faire procéder à des relevés et, si nécessaire un audit qui doit permettre :  de disposer de schémas détaillés de la distribution, eau chaude et froide, de la production d’eau chaude et des traitements d’eau. ACC_WF_GCL0001_Directive Légionelle 2-3 Avr 09 5/15  de supprimer les bras morts  de s’assurer de l'équilibrage des réseaux  d’identifier les matériaux employés… 3.4 MAINTENANCE Pour limiter le développement des légionelle, il est nécessaire d'agir à plusieurs niveaux  avoir une température de distribution d’eau chaude supérieure à 50°C  éviter la stagnation  assurer une bonne circulation dans les réseaux  lutter contre l'entartrage et la corrosion  contrôler la température de l'eau  éliminer les dépôts en fond de ballon… Dans le cas de forte prolifération de légionelle dans les réseaux avant intervention sur l’installation, il y a lieu de faire appel :  en interne aux directions techniques régionales ou de pays  en externe à des entreprises qualifiées pour définir un plan d’action, notamment pour s’assurer des dosages de produits utilisés et de la compatibilité entre eux ainsi qu’avec les équipements. 3.5 CARNET SANITAIRE Un carnet sanitaire doit être mis en place dans chaque établissement, afin de permettre la traçabilité des opérations de maintenance. Ce document doit être tenu à jour et contrôlé annuellement. Il est recommandé d’utiliser un classeur comme carnet sanitaire Les éléments qui doivent impérativement y figurer sont  Plans et schémas des installations (production eau chaude, distribution et traitements d’eaux)  Liste des travaux effectués  Opérations de maintenance réalisées (avec noms des intervenants, types et dates d’interventions)  Suivi des traitements d’eau (consommation des produits, ratio consommation eau/produits)  Types et traitements de désinfection réalisés (impératif)  Résultats des analyses légionelles et physico-chimique  Relevé de températures d’eau (quotidien) 3.6 EXPLOITATION Afin de réduire la stagnation de l’eau chaude dans les réseaux, il est recommandé d'assurer lors de la location des chambres, la rotation de ces dernières. A défaut, il faudra faire couler les robinets des chambres inutilisées depuis 1 semaine jusqu’à ce que la température d’eau chaude soit stabilisée. Il est également recommandé d’appliquer cette procédure pour les locaux du personnel si ces derniers sont peu utilisés. ACC_WF_GCL0001_Directive Légionelle 2-3 Avr 09 6/15 3.7 ANALYSES Sauf réglementation plus contraignante les réseaux d’eau chaude sanitaire feront l’objet d’une campagne d’analyse bactériologique (légionelle) annuelle. Pour les tours aéro-réfrigérantes, sauf réglementation locale plus contraignante, il sera procédé à une analyse bactériologique et physico-chimique mensuelle. 3.8 REPORTING Les résultats des analyses légionelles doivent être communiqués aux Directions Techniques de pays qui en établiront une synthèse annuelle. 3.9 CAS DE LEGIONELLOSE Tous cas avéré ou suspecté de légionellose signalé dans un établissement doit être communiqué sans attendre :  Pour les établissements filiales et managés au directeur de l’établissement et du directeur de pays.  Pour les établissements franchisés, en plus du directeur de l’établissement, au directeur de la société d’exploitation et de la direction de la franchise Accor. 4 INSTALLATIONS D’EAU FROIDE ET EAU CHAUDE SANITAIRE 4.1 CONCEPTION DES INSTALLATIONS  Les réseaux d’eau chaude sanitaire doivent être bouclés afin que l’eau circule en permanence (24h/24h).  Le maintien en température des réseaux d’eau chaude par cordons chauffant est exclu  L’équilibrage des réseaux doit être effectivement réalisé pour assurer une bonne circulation (demander le commissionnement lors de la mise en service). Pour l’équilibrage des colonnes des chambres, il doit être posé des robinets de réglage à débit contrôlable  Sur toutes les boucles de retour la vitesse de l’eau sera d’au moins 0,20 m/s  Les réseaux d’eau chaude sanitaire doivent être calorifugés. Les canalisations d’eau froide seront également calorifugées quand ces dernières traversent des locaux qui ont des variations de températures importantes ou sont exposés au gel ou à des températures supérieures à 30°C.  L’écart de température eau chaude entre le départ et retour du réseau de distribution doit être inférieur à 5°C pour l’existant et 2,5°C pour les installations neuves.  Eviter les bras morts permanents, qui sont des zones dans lesquelles il n’y a pas de circulation d’eau, généralement créés lors de la réalisation des installations.  En règle générale les appareils sanitaires seront équipés de limiteur de température  La température aux points de puisage doit être uploads/s3/ acc-wf-gcl0001-directive-legionnelle-v-2-3-apr-09.pdf