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Cession des titres LES CESSIONS DE TITRES ? Objectif s o Traitement comptable des opérations de cessions selon les di ?érentes catégories de titres ? Pré-requis o Classi ?cation comptable des titres ? Modalités o Régularisation d'opérations de cessions de

LES CESSIONS DE TITRES ? Objectif s o Traitement comptable des opérations de cessions selon les di ?érentes catégories de titres ? Pré-requis o Classi ?cation comptable des titres ? Modalités o Régularisation d'opérations de cessions des titres inscrits en immobilisations ?nancières et des titres inscrits dans l'actif circulant o Comptes et écritures o Exemple o Synthèse o Application TABLE DES MATIERES Chapitre REFERENCES JURIDIQUES Extrait du Mémento Francis Lefebvre Comptable Extrait du P C G - Article - Chapitre TRAITEMENTS COMPTABLES Titres Immobilisés et Titres de Participation Prix de cession Sortie du patrimoine Valeurs Mobilières de Placement Principe Produit net sur cession Charge nette sur cession Remarques Titres Immobilisés de l'Activité de Portefeuille Principe Pro ?t de cession Perte de cession EXEMPLE Enoncé et travail à faire Annexe Correction Chapitre SYNTHESE APPLICATION Enoncé et travail à faire Documents Document Document IUT GEA S - - Travaux de ?n d ? exercice - Les cessions de titres - Daniel Antraigue Page n CDocument Annexes Annexe Annexe Annexe Annexe Annexe Annexe Annexe Correction Travail Travail Travail Travail Travail Travail Travail IUT GEA S - - Travaux de ?n d ? exercice - Les cessions de titres - Daniel Antraigue Page n CChapitre REFERENCES JURIDIQUES Extrait du Mémento Francis Lefebvre Comptable La cession de valeurs mobilières entra? ne une double opération ? constatation du prix de cession ? sortie d ? un bien du patrimoine d ? o? l ? annulation de sa valeur comptable La di ?érence entre le prix de cession et la valeur comptable constitue le résultat de la cession plusvalue ou moins-value ? Extrait du P C G - Article - En cas de cession partielle d ? un ensemble de titres immobilisés conférant les mêmes droits la valeur d ? entrée de la fraction cédée est estimée au coût moyen pondéré ou à défaut en présumant que les titres conservés sont les derniers entrés ? Prix de cession Il s ? agit du prix de vente des titres Ce prix de vente des titres n ? est pas soumis à la TVA Frais de cession HT Ce sont les charges diverses qui n ? ont pas pour contrepartie une augmentation de la valeur du bien cédé Ils sont comptabilisés dans le compte Frais sur titres et soumis à la TVA Valeur comptable des titres cédés La sortie de titres du patrimoine est réputée porter d'abord sur les titres les plus anciens selon la méthode P E P S Premier Entré Premier Sorti Cependant pour les Titres de Participation compte il est possible d ? évaluer leur valeur de sortie au Coût Unitaire Moyen Pondéré Cas des dépréciations Les éventuelles dépréciations constituées avant la cession peuvent faire l ? objet d ? une annulation par reprise et n ? entrent pas dans le calcul de la plus ou moins value de cession Elles peuvent faire l ? objet d ? un ajustement en ?n d ? exercice en fonction de la valeur et du nombre de titres restants