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Ch20 la regularisation des cession d x27 elements actifs pdf

Série Les opérations d ? inventaire Suite - Chapitre La régularisation des cessions d ? éléments d ? actif UV Comptabilité Série Les opérations d ? inventaire Suite Chapitre La régularisation des cessions d ? éléments d ? actif Auteur Didier CHADOURNE Nous étudierons dans ce chapitre les cessions d ? éléments d ? actif réalisées en dehors du cycle d ? exploitation il s ? agit donc des ? cessions d ? immobilisations incorporelles ? cessions d ? immobilisations corporelles ? cessions d ? immobilisations ?nancières titres de participation titres immobilisés titres immobilisés de l ? activité de portefeuille ? cessions de valeurs mobilières de placement Une cession d ? immobilisation est une opération de désinvestissement elle présente donc un caractère exceptionnel qui peut être motivé par diverses raisons ? cession d ? immeubles pour réaliser une plus-value et ou un rééquilibrage de la situation ?nancière ? cession de matériels en vue de son renouvellement ou d ? une réorientation de la production ? cession de titres de participations ou d ? autres titres immobilisés pour réaliser une plus- value et ou un rééquilibrage de la situation ?nancière ? cession de titres de participation pour abandonner une stratégie de croissance externe Une cession de valeurs mobilières de placement est une opération courante de cession de titres spéculatifs dans le but de réaliser une plus-value à court terme pour optimiser la trésorerie Une cession d ? immobilisation ou de valeurs mobilières de placement peut intervenir à tout moment de l ? année nous avons cependant choisi d ? en faire l ? étude dans la présente série dédiée aux travaux d ? inventaire car la régularisation de ces cessions se fait le plus souvent à l ? inventaire en raison des amortissements des dépréciations ou des provisions qui peuvent leur être attachés Le découpage du cours se fera de la sorte Cessions d ? éléments d ? actif Cessions d ? immobilisations incorporelles et corporelles Cessions de titres Son contenu est à jour au regard de la nouvelle réglementation comptable applicable à partir du er janvier ? Didier CHADOURNE CNAM ?? INTEC - - CSérie Les opérations d ? inventaire Suite - Chapitre La régularisation des cessions d ? éléments d ? actif I Les cessions d ? immobilisations incorporelles et corporelles Plusieurs cas de ?gure doivent être envisagés L ? arborescence ci après permet d ? en donner une vue d ? ensemble Cessions d ? immobilisations incorporelles et corporelles Non amortissables Faisant éventuellement l ? objet d ? une dépréciation Faisant éventuellement l ? objet d ? une subvention d ? investissement Amortissables Totalement amorties au moment de la cession En cours d ? amortissement au moment de la cession L ? amortissement concerné peut être calculé selon des modalités prévues à la fois par le PCG et par la législation ?scale ? amortissement linéaire L ? amortissement concerné peut être calculé selon des modalités prévues uniquement par le PCG ? amortissement décroissant ? amortissement décroissant ? amortissement