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Chap5 partie decouverte1 corrige 1

Processus Contrôle et Production de l ? information ?nancière Chapitre Les opérations d ? inventaire relatives aux immobilisations les amortissements Partie Découverte des notions modi ?ée par rapport au manuel élève I Collecter des informations a ?n de préparer le plan d ? amortissement des acquisitions de l ? exercice À partir de la liste des immobilisations détenues par l ? entreprise en N repérez celles qui sont amortissables et celles qui ne le sont pas Justi ?ez votre réponse RAPPEL COUT D ? ACQUISITION PRIX D ? ACHAT BRUT ?? REDUCTIONS COMMERCIALES ET FINANCIERES TVA ET DROITS DE DOUANE NON RECUPERABLES COUTS DIRECTEMENT ATTRIBUABLES A LA MISE EN SERVICE DU BIEN Désignation de l ? immobilisation Numéro de compte Nom du compte Terrain Terrains Amortissable Non Aucune perte de valeur Coût d ? acquisition Locaux Construction Oui Logiciel de traitement d ? images Concessions et droits Oui Divers matériels et outillage Matériel industriel Outillage industriel Oui Matériel de bureau Climatiseur Matériel de bureau informatique Oui Installations générales Oui Camion caisse Camion moteur Matériel de transport Oui Matériel de transport Oui Repérez les contraintes de choix d ? une méthode d ? amortissement en répondant aux questions suivantes a Quel est le rôle de l ? administration ?scale en matière de choix de mode d ? amortissement Comment peut-on se renseigner pour conna? tre le mode d ? amortissement à appliquer à un bien nouvellement acquis Sur le plan comptable L ? entreprise se doit d ? appliquer le mode d ? amortissement traduisant au mieux la perte de valeur du bien consommation des avantages économiques Une fois un mode d ? amortissement choisi pour une catégorie de bien ex matériels de transport matériel industriel ? elle se doit d ? appliquer le même aux autres biens acquis et de même nature APPLICATION DU PRINCIPE DE PERMANENCE DES METHODES Sur le plan ?scal L ? administration ?scale prévoit pour chaque bien un mode d ? amortissement à appliquer Ceci permettra d ? harmoniser les pratiques Pour conna? tre le mode d ? amortissement à appliquer à un bien nouvellement acquis on peut ?? se renseigner auprès de l ? expert-comptable ?? consulter les textes ?scaux ?? consulter le Bulletin o ?ciel des ?nances publiques b Quel principe comptable oblige aussi à prendre en compte les choix passés pour les nouvelles acquisitions d ? immobilisations Il convient de respecter le principe comptable de la permanence des méthodes Ainsi lorsqu ? une méthode d ? amortissement a été retenue pour un type d ? immobilisations il faudra s ? y tenir l ? année suivante pour les nouvelles immobilisations de même type CII Réaliser les traitements comptables d ? amortissements économiques Tous les biens s ? amortissent-ils au même rythme Non cela dépend des durées des rythmes d ? utilisation du bien et aussi du mode de consommation des avantages économiques au ?l du temps qu ? ils soient utilisés ou non ou au contraire seulement quand ils sont utilisés Déterminez la