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ri ensm valide au ca du 24 juin 2020 1

REGLEMENT INTERIEUR ENSM Règlement intérieur Sous réserve de validation du Comité Technique Consulté à nouveau par voie électronique le juin Approuvé par le Conseil d ? administration le Document présenté au C H S C T le avril au Comité technique les et juin P a g e CREGLEMENT INTERIEUR ENSM Table des matières TITRE PRELIMINAIRE PRESENTATION DU REGLEMENT INTERIEUR CHAMP D ? APPLICATION DU REGLEMENT INTERIEUR TITRE ORGANISATION DE L ? ENSM CHAPITRE PRESENTATION GENERALE DE L ? ENSM MISSIONS STATUT JURIDIQUE ORGANISATION OPERATIONNELLE DE L ? ECOLE CHAPITRE PILOTAGE DE L ? ENSM TUTELLE CONSEIL D ? ADMINISTRATION CONSEIL DES ETUDES COMMISSION DE LA RECHERCHE ex conseil scienti ?que CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT DISPOSITIONS COMMUNES COMITE DE PROJET COMITE DE DEVELOPPEMENT LOCAL CHAPITRE INSTANCES DE DIALOGUE SOCIAL COMITE TECHNIQUE CT COMITE D ? HYGIENE DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL CHSCT COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE CCP TITRE REGLES DE VIE A L ? ENSM CHAPITRE COMPORTEMENT GENERAL CHAPITRE RESPECT DES REGLES D ? HYGIENE ET DE SECURITE CONSOMMATION DE TABAC D ? ALCOOL ET DE SUBSTANCES ILLICITES EVACUATION ?? ACCIDENT REGISTRES RELATIFS A LA SECURITE EQUIPEMENT DE PROTECTION INTERDICTION DE JEUX D ? ARGENT MAINTIEN DE L ? ORDRE SUR LES SITES TRAITEMENT DES DECHETS ET DEVELOPPEMENT DURABLE PRESENCE D ? ANIMAUX CHAPITRE REGLES DE CIRCULATION SUR LES SITES SURETE CONDITIONS D ? ACCES AUX SITES ET AUX LOCAUX CIRCULATION ET STATIONNEMENT INTERDICTION DE PORT D ? ARMES OU D ? OBJETS DANGEREUX CHAPITRE PROPRIETE INTELLECTUELLE- DROIT A L ? IMAGE PROTECTION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE DU LOGO DE LA CHARTE GRAPHIQUE RESPECT DE LA VIE PRIVEE ET DU DROIT A L ? IMAGE TITRE LE PERSONNEL LES ELEVES ET LES USAGERS CHAPITRE DISPOSITIONS RELATIVES A TOUT LE PERSONNEL AUX ELEVES ET AUX USAGERS ACCES ET UTILISATION DES SYSTEMES D ? INFORMATION CENTRE DE DOCUMENTATION CHARTE DES ASSOCIATIONS DE L ? ENSM POUR L ? ORGANISATION D ? EVENEMENTS FESTIFS ET D ? INTEGRATION P a g e CREGLEMENT INTERIEUR ENSM MISSIONS ET DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS STRUCTURES EXTERNES HEBERGEES CHAPITRE DISPOSITIONS RELATIVES A TOUT LE PERSONNEL ENSM LIBERTE SYNDICALE RESPONSABILITE ET OBLIGATIONS DES AGENTS DISCIPLINE SANTE AU TRAVAIL TEMPS DE TRAVAIL HORAIRES DE TRAVAIL CONGES ET JOURS DE RTT RETARDS ET ABSENCES TELETRAVAIL COMMUNICATION EXTERNE CHAPITRE DISPOSITION RELATIVES AUX ELEVES ET AUX ENSEIGNANTS CALENDRIER SCOLAIRE CHAPITRE DISPOSITIONS RELATIVES AUX ELEVES DROITS DE SCOLARITE COMMISSION LOCALE DE LA VIE SCOLAIRE SANCTIONS ANNEXES ANNEXE DECRET ANNEXE ARRETE ELECTIONS ANNEXE CONSEIL DES ETUDES ANNEXE COMMISSION SCIENTIFIQUE ANNEXE CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT ANNEXE COMITE DE PROJET ANNEXE CHARTE D ? UTILISATION DE LA VIDEOSURVEILLANCE ANNEXE CHARTE D ? UTILISATION DES SYSTEMES D ? INFORMATIONS ET DE COMMUNICATION ANNEXE CHARTE DE FONCTIONNEMENT DES CENTRES DE DOCUMENTATION ANNEXE CHARTE DES ASSOCIATIONS DE L ? ENSM POUR L ? ORGANISATION D ? EVENEMENTS FESTIFS ET D ? INTEGRATION ANNEXE ANNEXE RELATIVE A L ? AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL P a g e CREGLEMENT INTERIEUR ENSM TITRE PRELIMINAIRE P a g e CREGLEMENT INTERIEUR