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TEXTES OFFICIELS CONCEPTION ET EXÉCUTION D´INSTALLATIONS D´ÉPURATION D´EAUX USÉ

TEXTES OFFICIELS CONCEPTION ET EXÉCUTION D´INSTALLATIONS D´ÉPURATION D´EAUX USÉES FASCICULE N° 81 - Titre II MINISTÈRE DE L´ÉQUIPEMENT, DU LOGEMENT ET DES TRANSPORTS Ressaisie DTRF LOGEMENT Page laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF TEXTES OFFICIELS CONCEPTION ET EXÉCUTION D´INSTALLATIONS D´ÉPURATION D´EAUX USÉES FASCICULE N° 81 - Titre II N° 92-7 TO MINISTÈRE DE L´ÉQUIPEMENT, DU LOGEMENT ET DES TRANSPORTS Ressaisie DTRF LOGEMENT Page laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF - III - TABLE DES MATIÈRES Extrait du décret n° 92-72 du 16 janvier 1992 relatif à la composition du Cahier des Clauses Techniques Générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules V Composition du groupe de travail chargé de l´élaboration du fascicule n° 81 - Titre II VII Pages Fascicule : Sommaire détaillé 3 Annexes 79 Ressaisie DTRF Page laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF - V - EXTRAIT DU DÉCRET N° 92-72 DU 16 JANVIER 1992 RELATIF À LA COMPOSITION DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES APPLICABLES AUX MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES (Journal officiel du 22 janvier 1992.) Article premier. - Sont approuvés, en tant que fascicules du Cahier des Clauses Techniques Générales applicables aux mar- chés publics de travaux, les fascicules suivants : Fascicules applicables au génie civil (annexe I). Fascicule n° 81 - Titre II « Conception et exécution d´installations d´épuration d´eaux usées ». Ressaisie DTRF Page laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF - VII - GROUPE PERMANENT D´ÉTUDES DES MARCHÉS DE TRAVAUX Composition du groupe de travail chargé de l´élaboration du fascicule n° 81 - Titre II Président : M. NUNGESSER, ingénieur général du génie rural, des eaux et forêts. Membres : MM. ANGOTTI, groupement des DDAF ; BARTHELEMY, SYNTEC (société BETURE) ; BESANVAL, Direction de l´espace rural et de la forêt ; BERNARD ou GELOT, Syndicat national des industries du traitment des eaux résiduaires (SNITER) ; BOMMELAER, ministère de l´Intérieur (DGCL) ; BOZEC, Fédération nationale des collectivités concédantes et régies ; DE KORSAK ou LECOMTE, ministère de l´Équipement et du logement, le directeur, Agence financière de bassin Seine-Normandie ; DUCHENE, CEMAGREF ; FAYOUX, Syndicat professionnel des distributeurs d´eau ; GRANGE, Laboratoire central des ponts et chaussées ; LEDOUX ou VERCOUTER, Syndicat national des industries du traitement des eaux résiduaires (SNITER) ; LEROY, Syndicat professionnel des distributeurs d´eau ; MACETAT, Fédération nationale des syndicats de l´assainissement ; PECHINOT, Ingénieurs des villes de France ; PIQUET ou CORDONNIER, Syndicat national des industries du traitement des eaux résiduaires (SNITER) ; PRAUD, Chambre des ingénieurs conseils de France ; VETTORI, secrétariat d´Etat auprès du Premier ministre, chargé de l´Environnement. Secrétaire : M. BALLAY, CEMAGREF, assisté de M. MERY, Fédération nationale des activités du déchet et de l´environnement puis de M. CAMILLER I, Fédération nationale des collectivités concédantes et régies. Ressaisie DTRF Page laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF MINISTÈRE DE L´ÉQUIPEMENT, DU LOGEMENT ET DES TRANSPORTS Direction des Affaires Économiques et Internationales MINISTÈRE DE L´ÉCONOMIE ET DES FINANCES Commission Centrale des Marchés Groupe Permanent d´Étude des Marchés de Travaux Marchés publics de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES FASCICULE N° 81 - TITRE II CONCEPTION ET EXÉCUTION D´INSTALLATIONS D´ÉPURATION D´EAUX USÉES (Décret n° 92-72 du 16 janvier 1992.) Juillet 1992 Ressaisie DTRF Page laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF - 3 - SOMMAIRE DÉTAILLÉ CHAPITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES 9 Article premier : Champ d´application 9 Article 2 : Consistance de la réalisation 9 Article 3 : Emplacement et accès, desserte par les réseaux 11 - Desserte par les réseaux 11 - Canalisations de dérivation et de rejet 12 - Inondabilité 12 Article 4 : Sécurité générale dans les installations 12 Article 5 : Caractéristiques géotechniques du terrain 12 Article 6 : Contraintes d´environnement 13 - Bruits 13 - Aspects architecturaux et paysagers 13 Article 7 : Ouvrages existants 14 Article 8 : Origine et caractéristiques des eaux usées à traiter 14 Article 9 : Destination des boues, résidus solides et autres sous-produits 15 CHAPITRE II : PERFORMANCES EXIGÉES 16 Article 10 : Qualité du traitement 16 - Effluent rejeté 16 - Boues 16 - Résidus solides 17 - Fumées 17 Ressaisie DTRF - 4 - Article 11 : Capacité de traitement et domaine de traitement garanti 17 11.1. Capacité de traitement 17 11.2. Domaine de traitement garanti 18 11.2.1. Conditions de charge et de débit 18 11.2.2. Conditions de composition moyenne de l´effluent 19 11.2.3. Autres conditions relatives à la qualité de l´effluent 20 Article 12 : Convenance des installations ; performances garanties 20 CHAPITRE III : CONCEPTION DE L´INSTALLATION - ÉLABORATION DU PROJET 22 Article 13 : Conception générale - Fiabilité - Sécurité de fonctionnement 22 Article 14 : Dérivations et déversoirs d´orage 22 Article 15 : Bassins d´orage ou de stockage 23 Article 16 : Dégrillage - Dessablage - Déshuilage et autres prétraitements 23 Article 17 : Ouvrages de réception des produits de vidange 24 Article 18 : Relèvement 25 Article 19 : Coagulation - Floculation, traitement chimique 25 Article 20 : Décantation primaire 25 Article 21 : Epuration biologique 26 - Dispositifs à culture fixée 26 - Boues activées et autres dispositifs à culture libre 26 - Dispositifs d´aération 27 - Lagunage 27 - Clarification 28 - Recirculation des boues 28 Article 22 : Désinfection 29 - Désinfection chimique 29 - Désinfection par U.V. ou autre système d´irradiation 29 Article 23 : Extraction, transfert et prétraitement des boues 29 Ressaisie DTRF - 5 - Article 24 : Epaississement 29 - Epaississement par décantation 29 - Epaississement par flottation 30 - Epaississement mécanique 30 Article 25 : Stabilisation 30 - Stabilisation aérobie 30 - Digestion anaérobie 30 Article 26 : Conditionnement et déshydratation 32 26.1. Pasteurisation 32 26.2. Conditionnement chimique 32 26.3. Conditionnement thermique 32 26.4. Déshydratation mécanique 33 26.5. Lits de séchage 34 Article 27 : Séchage et incinération 34 - Séchage thermique 34 - Incinération 35 Article 28 : Canalisations de liaison entre ouvrages ou d´évacuation de sous-produits - Canalisations d´eau sous pression et d´assainissement 35 Article 29 : Manutention, stockage et évacuation des boues et autres sous-produits de l´installation 36 Article 30 : Désodorisation 37 Article 31 : Mesures, contrôle, régulation 37 - Appareillage obligatoire 37 - Mesure des débits 38 - Régulation 39 - Tableau de commande 39 Article 32 : Alimentation et équipements électriques 40 - Alimentation électrique 40 - Equipement électrique 41 Article 33 : Eclairage 42 Article 34 : Distribution d´eau et installations sanitaires 43 Article 35 : Télécommunications 44 Ressaisie DTRF - 6 - Article 36 : Stockage des réactifs et carburants 45 Article 37 : Protection et sécurité du personnel 45 Article 38 : Engins de levage, outillage 46 Article 39 : Bâtiments, chauffage, ventilation 47 Article 40 : Bureaux, laboratoires, ateliers et locaux annexes 47 Article 41 : Paliers, planchers, passerelles, escaliers, échelles 47 Article 42 : Voirie et espaces verts 48 Article 43 : Clôture 49 Article 44 : Plans et manuels d´exploition 49 CHAPITRE IV : PROVENANCE ET SPÉCIFICATIONS RELATIVES AUX MATÉRIAUX, PRODUITS ET MATÉRIELS CONSTITUTIFS 51 Article 45 : Spécifications générales relatives aux matériels et matériaux 51 Article 46 : Conformité aux normes - Cas d´absence de normes - Contrôle technique en usine 51 Article 47 : Qualité et essais des matériaux, produits et matériels constitutifs 52 47.1. Liants hydrauliques 52 47.2. Granulats 52 47.3. Adjuvants et produits de cure 52 47.4. Aciers 53 47.5. Bois 53 47.6. Matériaux de couverture et de bardage 53 47.7. Plomberie sanitaire 53 47.8. Peintures 53 CHAPITRE V : CALCUL DES OUVRAGES ET EXÉCUTION DES TRAVAUX 55 Article 48 : Calcul des ouvrages et exécution des travaux : généralités 55 Ressaisie DTRF - 7 - Article 49 : Fouilles et terrassements 55 Article 50 : Fondations 56 Article 51 : Bassins en terre 56 Article 52 : Bassins, cuves et réservoirs en béton armé 57 Article 53 : Charpente métallique 57 Article 54 : Etanchéité des toitures et terrasses 58 Article 55 : Peinturage et protection contre la corrosion 58 55.1. Peinturage sur les parties métalliques des ouvrages 58 55.2. Peinturage sur les parties métalliques des appareils 59 Article 56 : Travaux d´installation mécanique 59 Article 57 : Exécution des réseaux 59 CHAPITRE VI : ÉPREUVES, ESSAIS, RÉCEPTION 60 Article 58 : Essais et contrôle en cours de travaux 60 Article 59 : Epreuves d´étanchéité des cuves et bassins, à l´exception des bassins en terre 60 Article 60 : Epreuves d´étanchéité des canalisations 61 Article 61 : Epreuves et essais des installations de pompage 61 Article 62 : Vérification des débitmètres 61 Article 63 : Achèvement de la construction. Mise en route de l´installation : périodes de mise au point, de mise en régime et d´observation. Date d´achèvement des travaux ; réception 61 63.1. Constat de fin des travaux de construction 61 63.2. Périodes de mise au point et de mise en régime 62 63.3. Période d´observation 63 63.4. Date d´achèvement des travaux ; réception 64 Article 64 : Consistance et modalités d´exécution des essais de garantie 65 64.1. Principe des essais de garantie 65 64.2. Vérification de la qualité du traitement uploads/s3/ fascicule-81-ii-conception-et-execution-d-x27-installation-d-x27-epuratioon-des-eaux-uses-pdf.pdf