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63 1/11 (État: 1.1.2022) Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; as

63 1/11 (État: 1.1.2022) Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons Considérations générales Le présent Chapitre comprend: 1) Sous les nos 6301 à 6307 (Sous-Chapitre I) les articles en tous textiles (tissus, étoffes de bonneterie, feutres, nontissés, etc.), qui ne sont pas compris dans des positions plus spécifiques de la Section XI ou dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. Sous le terme d'articles, on ne vise ici que des produits confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir la partie II des Considérations générales de la Section XI). Ce Sous-Chapitre comprend également des articles confectionnés en tulle, en tissus à mailles nouées, en dentelle ou en broderie (y compris ceux en dentelle ou en broderie fabriqués directement en forme) des nos 5804 ou 5810. Le classement de ces articles n'est pas affecté, d'une manière générale, par la présence de simples garnitures ou accessoires en autres matières (en pelleterie, métal commun ou métal précieux, cuir, carton, matière plastique, par exemple). Les articles composites dans lesquels ces autres matières jouent un rôle plus important que celui de simples garnitures ou accessoires sont classés conformément aux Notes y afférentes des Sections, des Chapitres (Règle générale interprétative 1) ou, à défaut, conformément aux autres Règles générales interprétatives. Ce Sous-Chapitre, notamment, ne comprend pas: a) Les articles en ouate du no 5601. b) Les nontissés simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (draps de lit à jeter, par exemple) du no 5603. c) Les filets confectionnés du no 5608. d) Les motifs en dentelle ou en broderie des nos 5804 ou 5810. e) Les vêtements et accessoires du vêtement des Chapitres 61 ou 62. 2) Sous le no 6308 (Sous-Chapitre II) certains assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. 3) Sous les nos 6309 et 6310 (Sous-Chapitre III), ce qu'il est convenu d'appeler les articles de friperie, au sens de la Note 3 du présent Chapitre, et les chiffons, les déchets de ficelles, par exemple. SOUS-CHAPITRE I Autres articles textiles confectionnés 6301. Couvertures Les couvertures sont des articles généralement de laine, de poils, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, dont la surface est souvent grattée et qui sont, en principe, fa- briqués avec des étoffes suffisamment épaisses pour assurer une bonne protection contre le froid. On range ici aussi bien les couvertures de lits, de berceaux, de voitures d'enfants, etc., que les couvertures de voyage. 6302 2/11 (État: 1.1.2022) Alors que les couvertures de voyage sont fréquemment munies de franges provenant du tissage, les autres couvertures ont habituellement leurs bords ourlés, bordés ou autrement arrêtés. Les pièces de tissu comportant, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés et qui sont conçues pour fournir, par simple coupage de ces fils, des couvertures à franges, sont éga- lement classées dans la présente position. Les couvertures chauffées électriquement relèvent également de la présente position. Sont exclus de cette position: a) Les couvertures de forme spéciale pour animaux (no 4201). b) Les couvre-lits du no 6304. c) Les articles de literie et similaires (couvre-pieds, couvre-lits, etc.), rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières (no 9404). 6302. Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine Sous le terme de linge, on désigne des articles, généralement de coton ou de lin, mais parfois aussi de ramie, de chanvre, de fibres synthétiques ou artificielles, etc., qu'il est cou- tume de laver. La présente position couvre le linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. 1) Le linge de lit comprend notamment les draps de lit, les taies d'oreillers et les housses de traversin, d'édredon ou de matelas. 2) Le linge de table consiste en nappes et napperons, centres et chemins de table, ser- viettes de table, serviettes à thé, pochettes pour serviettes de table, dessous de plat et dessous de verre, par exemple. Il est à noter que certains de ces articles (des centres de table en dentelle, en velours ou en tissu broché, par exemple) ne sauraient être qualifiés de linge. Lorsqu'ils ont - ce qui est généralement le cas - le caractère d'articles d'ameublement, ils relèvent du no 6304. 3) Le linge de toilette groupe les serviettes de toilette, les essuie-mains (y compris les touailles, qui sont des essuie-mains continus que l'on suspend à des rouleaux), les draps de bain, les serviettes de plage, les gants de toilette, par exemple. 4) Le linge de cuisine consiste principalement en torchons pour l'essuyage de la vaisselle. Les articles, tels les wassingues et serpillières pour le lavage des carrelages, les la- vettes (articles carrés de format plus réduit que les wassingues et utilisés pour le lavage ou le récurage des ustensiles de cuisine, des éviers, etc.) et les essuie-meubles, faits ordinairement de tissu plus épais et plus grossier et ne constituant donc pas du linge, sont exclus de la présente position et relèvent du no 6307. Indépendamment des articles décrits ci-dessus, la présente position couvre également les pièces de tissu qui comportent, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés, et sont con- çues pour fournir, par simple coupage de ces fils, des articles à franges (notamment des serviettes). 6303. Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits La présente position comprend: 1) Les vitrages et les rideaux qui, par exemple, sont destinés à être placés à l'intérieur devant les fenêtres ou qui sont utilisés pour fermer une scène de théâtre, un débarras, etc. Les rideaux peuvent être confectionnés en tissus légers ou épais. 2) Les stores d'intérieur qui sont plus ou moins opaques et généralement munis d'un dis- positif d'enroulement à ressort (ceux pour wagons de chemin de fer, par exemple). 6304 3/11 (État: 1.1.2022) 3) Les cantonnières qui sont des bandes de tissus qui se placent à la partie supérieure des fenêtres au-dessus des rideaux épais ou les tours de lits qui sont des articles ana- logues destinés à être attachés aux lits à des fins d'esthétique ou de décoration. La présente position comprend également les étoffes de longueur indéterminée ayant subi un travail de confection suffisamment caractéristique pour qu'il ne fasse pas de doute qu'elles sont destinées à devenir des articles finis de la présente rubrique et ce, après une main-d'œuvre élémentaire: tel est le cas notamment des pièces d'étoffe dont l'un des bords longitudinaux est agrémenté d'un volant et qui sont manifestement conçues pour devenir des rideaux bonne-femme achevés par simple découpage transversal à la longueur désirée et ourlage. Sont exclus de la présente position les stores d'extérieur repris au no 6306. 6304. Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 9404 La présente position couvre les articles d'ameublement en matières textiles, autres que ceux relevant des positions précédentes ou du no 9404, pour habitations, établissements publics, théâtres, édifices religieux, etc., ainsi que les articles similaires pour l'ameublement des na- vires, voitures de chemin de fer, avions, remorques pour le camping, automobiles ou moyens de transport analogues. Au nombre de ces articles, on peut citer: les tentures (y compris celles pour tribunes d'ap- parat, pour cérémonies mortuaires, etc. à l'exclusion des articles du no 6303), les mousti- quaires (y compris celles pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre), les couvre-lits, autres que ceux du no 9404, les enveloppes de coussins, les housses de protection pour meubles, les têtières de sièges, les dessus de table appelés également tapis de table (autres que ceux ayant les caractéristiques des tapis de pied - voir la Note 1 du Chapitre 57), les dessus de cheminée, les embrasses pour rideaux. La présente position ne couvre pas les abat-jour (no 9405). 6305. Sacs et sachets d'emballage La présente position comprend les sacs et les sachets, des types normalement utilisés pour l'emballage des marchandises (en vue de leur transport, de leur stockage, de leur vente, etc.). Parmi ces articles, aux formes diverses et dont les dimensions sont très variables, on peut citer les contenants souples pour matières en vrac, les sacs à charbon, à grains, à farine, à café, à pommes de terre, etc., les sacs postaux, les sachets pour l'envoi d'échantillons, les sachets destinés à contenir une dose de produits (sachets à thé, par exemple), etc. Les toiles présentant des coutures grossières, qui proviennent de balles déjà utilisées, mais incomplètement décousues et qui n'ont pas le caractère de véritables sacs, c'est-à-dire de récipients, ni celui des sacs non finis, relèvent du no 6307. 6305.32 Les contenants souples pour matières en vrac sont d'ordinaire fabriqués à partir de tissus à chaîne et à trame en polypropylène ou en polyéthylène et ont, généralement, une capacité variable de 250 à 3'000 kg. Ils peuvent être munis de lanières de levage aux quatre coins supérieurs et des ouvertures peuvent être aménagées sur le dessus et au fond pour faciliter le remplissage et le vidage. En général, ils sont utilisés à des fins d'emballage, de stockage, de transport et uploads/s3/ chapitre-63-autres-articles-textiles-confectionnes-assortiments-friperie-et-chiffons.pdf