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Chviii comptabilisation de la facture davoir

Chapitre VIII Comptabilisation de la facture d ? avoir et cas particuliers I La facture d ? avoir dé ?nition et objet A Dé ?nition La facture d ? avoir se dé ?nit comme un écrit par lequel le fournisseur reconnait devoir une certaine somme à son client à raison d ? un retour de marchandises ou de l ? octroi d ? une réduction supplémentaire après l ? établissement et envoi de la facture de doit on dit également hors facture Elle doit donc toujours intervenir après la facture de doit initiale La facture de doit initiale sert ainsi de base de référence à l ? établissement de la facture d ? avoir B Objet Les factures d ? avoirs ou notes de crédits reçues des fournisseurs se justi ?ent pour diverses raisons ?? Erreurs de livraison des M ses reçues ne correspondant pas à la commande adressée au fournisseur lui ont été retournées Des réductions commerciales ou et ?nancières ont pu éventuellement être déduites sur la facture de doit déjà reçue ?? Réductions commerciales accordées par le Frs ultérieurement à la Facture de Doit rabais pour dédommagement remise oubliée retard de livraison ?? Réduction ?nancière escompte conditionné par un règlement e ?ectué au comptant ?? Retour au fournisseur des emballages qu ? il avait consignés Pour toutes ces raisons le fournisseur adresse à son client une facture d ? avoir par laquelle il l ? informe qu ? il crédite son compte dans sa comptabilité d ? o? l ? expression net à votre crédit ? ou net d ? avoir ? II Le cas de retour des biens livrés A Le principe Dans le cas d ? une opération de retour de biens livrés M ses ou produits fabriqués ?? La facture d ? avoir reprend toutes les réductions accordées ainsi que la TVA appliquée lors la Facture de doit précédente ?? L ? écriture comptable correspondante consiste à inverser les écritures portées initialement lors dans l ? enregistrement de la Facture de Doit mais proportionnellement au montant des biens retour B Exemple Soit la facture d ? avoir ci-contre AB élect Le mars Facture d ? avoir N A Avoir SCT Retour sur Fre N imprimante laser Cannon Total HT Rabais Net commercial Remise Net commercial TVA Net à avoir TTC C Le traitement de l ? opération a Chez le fournisseur Analyse de l ? opération La comptabilisation du retour des M ses doit avoir pour e ?et de constater ?? Une diminution des ventes chi ?re d ? a ?aires entra? nant une diminution de la créance sur le client C ?? Puisque l ? opération de retour s ? analyse comme une diminution des ventes il faudra donc réduire la TVA collectée due par le client et constatée lors de l ? enregistrement de la facture de doit Écriture au journal Vente de M ses TVA collectée Clients-SCT Fre d ? Av N A à SCT b Chez le client Analyse de l