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Comptabilite approfondie a005

? ? ? COMPTABILITE GENERALE ? Les opérations courantes Pr HASSAINATE Mohammed ? ? ? ? ? ? ? SEMESTRE ANNEE UNIVERSITAIRE ? ? Comptabilité générale Les opérations courantes DEUXIÈME PARTIE LES OPÉRATIONS COURANTES ü ?? CHAPITRE La taxe sur la valeur ajoutée ü ?? CHAPITRE Les achats ventes ü ?? CHAPITRE Les règlements ?nanciers ü ?? CHAPITRE La comptabilité de la paie ? ? Comptabilité générale Les opérations courantes Chapitre la TVA ? ? Historique ? ? Caractéristiques et champs d ? application ? ? Mécanismes de la TVA ? ? Base imposable ? ? Taux Ad Valorem ? ? Traitement comptable ? ? Comptabilité générale Les opérations courantes Historique Longtemps considéré comme l ? un des piliers de la ?scalité marocaine avec l ? impôt sur les sociétés et l ? impôt sur le revenu la TVA a connu d ? innombrables modi ?cations à travers le temps ? Voici ?un ?bref ?aperçu ?des ?réformes ?qu ? a ?connu ?cet ?impôt ? ? ? ? èreRéforme ? ? Depuis la ?n de la seconde guerre mondiale le développement des villes marocaines était compromis par des di ?cultés éprouvées par les municipalités pour équilibrer leurs budgets Pour remédier à cette situation le Gouvernement a procédé à une importante réforme de la ?scalité municipale et il a remplacé les principales taxes perçues par les villes et notamment les droits de porte et les droits de marchés par une taxe sur les transactions dont le produit a ?ecté à un fonds commun est réparti entre l'Etat et les collectivités marocaines centres autonomes centres d'estivage et communes rurales L ? applicationde cette réforme a duré années allant du au appliquant des taux modérés de et rehaussés à et ? ème ?réforme ? ?Entre et la deuxième réforme ?scale s'est traduite par l'application de deux taxes la taxe sur les produits et la taxe sur les services communément appelées taxes sur le chi ?re d'a ?aires T C A Leur technique tend à ce que les redevables légaux se comportent comme des collecteurs de l'impôt pour le compte du Trésor ? èmeréforme La troisième réforme ?scale a vu le jour avec la loi-cadre du Avril dont l ? objectif était l ? élaboration d ? un système ?scal moderne e ?cient plus cohérent et adapté à une structure d ? échanges internationale La Réduction des taxes l ? élargissement de l ? assiette et la simpli ?cation du système ?scal étaient les maitres mots de la réforme En e ?et depuis cette date le Maroc a entrepris un vaste chantier de modernisation de son économie d ? ouverture vers l ? extérieur et de démantèlement douanier par la signature d ? accords de libre-échange avec de nombreux pays ou de zones économiques importantes On notera par ailleurs l ? instauration de la taxe sur la valeur ajoutée par le biais de la loi - Cet impôt a substitué aux anciennes taxes la taxe sur les produits et la taxe sur les services ?