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Conditions de banques sgbf 2016

A ?? TARIFS DES PRODUITS ET SERVICES OFFERTS A LA CLIENTELE DES PARTICULIERS I - CONDITIONS GENERALES DU COMPTE Conditions d ? ouverture de compte Ouverture de compte avec remise de la convention de compte Compte chèques Compte d'épargne simple Dépôt à terme Plan épargne logement Plan Epargne Projet Crédimatic Compte joint Compte chèques Compte d ? épargne Compte indivis Compte chèques Compte d ? épargne Autres types de comptes Dépôts initiaux pour les ouvertures de compte Conditions de Clôture de compte Compte chèques Compte d'épargne simple Dépôt à terme Plan épargne logement Plan Epargne Projet Crédimatic Compte sur livret Compte-joint Compte chèques Compte d ? épargne Compte indivis Compte chèques Compte d ? épargne Lettre de clôture juridique Attestation de clôture de compte Autres types de clôture de comptes Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit C II ?? SERVICES RATTACHES AU FONCTIONNEMENT DU COMPTE Gestion de comptes Conditions débitrices et frais Frais de tenue de compte sur livret d ? épargne Frais de tenue de compte sur livret d ? épargne ordinaire Frais de tenue de compte sur livret jeune Commission de dépassement sur compte autorisé Commission de dépassement sur compte non autorisé Frais de tenue de compte tarif mensuel Gratuit Gratuit FCFA HT FCFA HT Compte chèque Compte chèque simple Compte Espèce bourse ? Packages Pack Jeunes Pack Elèves Fonctionnaires Pack ECO Pack Fonctionnaires Pack Bronze Pack Silver Pack Gold Compte ECO Arrêté de compte Relevé d'Identité Bancaire RIB Autres types de conditions débitrices Avance DAT FCFA HT FCFA HT Gratuit Gratuit FCFA TTC FCFA TTC FCFA TTC FCFA TTC FCFA TTC FCFA HT TBB Gratuit Taux du DAT points Résiliation DAT Minimum HT Assurance prévoyance obsèques en fonction de la formule choisie de l'? ge de l'assuré du montant du capital souscrit des capitaux et du mode de paiement C Relevés de compte Mensuel A la demande mois en cours Autre période tarif par mois Relevé récapitulatif des frais annuels Autre type de relevé de comptes Attestations bancaires Attestation de solde Attestation de non engagement Attestation de compte Attestation capacité ?nancière Attestation de virement irrévocable Frais de timbre pour versement d'espèces en compte Frais pour procuration Conditions créditrices Intérêt servis sur les comptes d'épargne simple CSL Intérêt servis sur les livrets jeunes Intérêts servis sur CREDIMATIC Intérêts servis sur PLAN EPARGNE LOGEMENT Intérêts servis sur PLAN EPARGNE PROJET Intérêts servis sur les Dépôt à Termes et Bons de Caisse Intérêts servis sur le compte à rente sur ans CAR De à De à Au-delà de Moyens de paiement Chèques Délivrance de chéquier Chèques barrés non endossables Chèques non barrés vignette Chèques de banque sur place Gratuit FCFA FCFA HT FCFA FCFA HT Gratuit Gratuit FCFA HT FCFA HT FCFA HT FCFA HT FCFA HT FCFA FCFA TTC HT AN HT fois AN TAUX CSL TAUX CSL TAUX CSL Négociables HT an HT an HT an FCFA feuillet Gratuit FCFA vignettes