Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Cps mobilier de bureau2019

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES A O SUR OFFRES DE PRIX N CRMEFCS DU à h OBJET Achat de Mobilier de bureaux pour CRMEF-Casablanca-Settat- et ses Annexes en un lot Mobilier de bureaux EXERCICE CSOMMAIRE PREAMBULE DU CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Article OBJET DU MARCHE Article CONSISTANCE DES FOURNITURES Article DOCUMENTS CONSTITUTIFS DU MARCHE Article REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX ET SPECIAUX APPLICABLES AU MARCHE Article VALIDITE ET DELAI DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION DU MARCHE Article PIECES MISES A LA DISPOSITION DU FOURNISSEUR Article ELECTION DU DOMICILE DU FOURNISSEUR Article SOUS -TRAITANCE Article NANTISSEMENT Article DELAI DE LIVRAISON OU DATE D ? ACHEVEMENT Article NATURE DES PRIX Article CARACTERE DES PRIX Article CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ET CAUTIONNEMENT DEFINITIF Article RETENUE DE GARANTIE Article ASSURANCES - RESPONSABILITES Article PROPRIETE INDUSTRIELLE COMMERCIALE OU INTELLECTUELLE Article DELAI DE GARANTIE Article MODALITES ET CONDITIONS DE LIVRAISON Article MODALITES DE REGLEMENT Article RECEPTIONS PROVISOIRE ET DEFINITIVE Article PENALITES POUR RETARD Article RETENUE A LA SOURCE APPLICABLE AUX TITULAIRES NON INSTALLES AU MAROC Article LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET LA CORRUPTION Article CAS DE FORCE MAJEURE Article RESILIATION DU MARCHE Article REGLEMENT DES DIFFERENDS ET LITIGES Article PRESCRIPTIONS TECHNIQUES Article BORDEREAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF CPREAMBULE DU CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Marché passé par appel d'o ?res ouvert sur o ?re de prix séance publique en application de l ? alinéa paragraphe de l ? article et paragraphe de l ? article et alinéa ? de l ? article du décret n - du joumada mars relatif aux marchés publics ENTRE Le Centre Régional des Métiers de l ? Education et de la Formation-Casablanca-Settat représenté par le directeur Mr ABDESSELAM MILI agissant au nom et pour le compte de l ? administration Ma? tre d ? Ouvrage ? en qualité de S Ordonnateur D ? UNE PART ET - Cas d ? une personne morale La Société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Représentée par Mr ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Qualité ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de la société ? ? ? ? ? en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés Au capital social ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Taxe professionnelle n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Registre de commerce de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? sous le n ? ?