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Corrige exercice vita is 2017 1

Corrigé exercice Cas de synthèse Résultat net ?scal de l'exercice Eléments I Résultat comptable II Charges Achats de marchandises Achats de bougies c'est une charge liée à l'exploitation normalement déductible Achats d'emballages perdus points à soulever a La TVA étant récupérable ne constitue pas une charge pour l'E se il faut réintégrer DH b La moitié des emballages non consommée en constitue une charge constatée d'avance en conséquence il faut réintégrer DH Achats de fournitures de bureau points à soulever a La TVA récupérable par l'E se ne constitue pas une charge à réintégrer DH b Le quart de ces fournitures non consommé en constitue une charge constatée d'avance à réintégrer soit DH Facture réglée en espèce dépasse la limite ?scale qui est de TTC à réintégerer la di ?érence soit - Locations et charges locatives points à soulever a DH représentent un cautionnement versé à la société de crédit-bail il s'agit donc d'une immobilisation ?nancière et non d'une charge à réintégrer b La part des deux redevances semestrielles correspondant à des amortissement doit être calculée sur une base ne dépassant pas DH TTC ainsi Part reltive à l'amortissement ?scalement déductible Part relative aux amortissement payée DH c'est la part relative aux deux redevances semestrielles Part à réintégrer - DH c La part des deux redevances correspondant à des intérêts de ?nancement est déductible sans aucune limitation Il faut toutefois réintégrer la fraction des intérêts relative au mois de janvier payée d'avancde - d La TVA relative aux voitures de tourismes n'est pas récupérable en conséquence elle constitue une charge pour l'E se normalement déductible il faut toutefois réintégrer la fraction de cette taxe relative au mois de janvier payée d'avance DH Entretien et réparations il s'agit des dépenses d'aménagement du magasin de vente qui se traduiront par une augmentation de la valeur de l'immobilisation en question à réintégrer le montant hors taxe soit La TVA récupérable par l'E se ne constitue pas une charge à réintégrer DH Montant total à réintégrer DH Prime d'ssurance La prime versée sur la tête du dirigeant au pro ?t de la société n'est pas admise en déduction ?scale en conséquence elle doit être réintégréé Primes versées au titre d'une assurance incendie il s'agit d'une assurance couvrant un risque lié à l'exploitation de l'entreprise seulement cette assurance couvre la période du au il faut donc réintégrer la fraction de ces primes relative aux quatre mois de l'exercice soit DH c'est une charge constatée d'avance Dons DH il s'agit d'un don en faveur d'une association reconuue d'utilité publique donc admise en déduction ?scale Rémunération du personnel Rémunération de Monsieur Sebti said en tant que diregeant associé de la société est déductible ?scalement Rémunération de Melle Sebti Nawal DH cette rémunération constitue une charge normalement déductibe puisqu'elle correspond à un travail e ?ectif et qu'elle n'est pas exagérée eu égard au service fourni IR sur salaire DH cet impôt n'est pas à la charge de l'entreprise à réintégrer Intérêts d'un emprunt DH l'a ?ectation n'est pas