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Corrige is ROYAUME DU MAROC UNIVERSITE ABDELMALEK SAADI FACULTE POLYDISIPLINAIRE LARACHE CORRIGE EXERCICES D ? APPLICATION IMPOT SUR LES SOCIETES EXERCICE - Montrant des acomptes RF CM IS théorique Puisque IS théorique est supérieur à la CM donc IS dû est

ROYAUME DU MAROC UNIVERSITE ABDELMALEK SAADI FACULTE POLYDISIPLINAIRE LARACHE CORRIGE EXERCICES D ? APPLICATION IMPOT SUR LES SOCIETES EXERCICE - Montrant des acomptes RF CM IS théorique Puisque IS théorique est supérieur à la CM donc IS dû est de Le montant des acomptes dus en acompte à payer avant acompte à payer avant acompte à payer avant acompte à payer avant - OPERATIONS -résultat comptable béné ?ce R -produits -chi ?re d ? a ?aire hors taxe - -produit accessoires produits imposables - -dividentes exonérés à - -produit non courant produits imposables - -charges -achats de matières premières payés en espèces RAS le montant respecte la limite de -cadeaux publicitaires unités non déductibles car le PU dépasse le DH -intérêts et agios bancaires charges déductibles -intérêt du compte courant associés réintégration de la di ?érence - -pénalités et amandes charges non déductibles D- - TOTAL RESULTAT FISCAL IS THEORIQUE RF taux -somme à déduire - CCM CA PA PF subv et dons reçus - IS DU -On a IS DU et acomptes Donc IS DU est supérieur aux acomptes l ? entreprise doit verser le reliquat Reliquat IS DU ?? acomptes - L ? entreprise doit verser aussi avant le le acompte acompte Le montant total à payer avant le est égale à acompte à payer avant acompte à payer avant acompte à payer avant EXERCICE Régularisation de la situation ?scale de l ? entreprise Exercice Eléments de régularisation Béné ?ce de l ? exercice Dé ?cit ?scal reportable de hors amortissement Reliquat du dé ?cit ?scal reportable hors amortissement Dé ?cit sur amortissement reportable de Béné ?ce de l ? exercice Dé ?cit ?scal reportable de hors amortissement Reliquat du dé ?cit ?scal reportable hors amortissement Dé ?cit sur amortissement reportable de Béné ?ce de l ? exercice Dé ?cit ?scal reportable de hors amortissement Reliquat du dé ?cit ?scal reportable hors amortissement Dé ?cit sur amortissement reportable de Béné ?ce de l ? exercice Dé ?cit ?scal reportable de hors amortissement Reliquat du dé ?cit ?scal reportable hors amortissement Dé ?cit sur amortissement reportable de Béné ?ce de l ? exercice Reliquat du dé ?cit ?scal reportable hors amortissement Dé ?cit sur amortissement reportable de Reliquat sur amortissement reportable de Remarque la reliquat du dé ?cit ?scal hors amortissement de l ? exercice du montant de dh est perdu dé ?nitivement par l ? entreprise car imputé en totalité sur les béné ?ces des exercices suivant - - - Montant - - - - - - - - - - - - - - C Mais l ? entreprise garde toujours son droit de reporter la part du dé ?cit de l ? exercice correspondant aux amortissements le montant de dh sur les béné ?ces résultant des exercices suivant P S Le dé ?cit d'un exercice peut être déduit du béné ?ce de l'exercice suivant dans la limite de ans cette limitation de ans ne s ? applique pas aux dé ?cits correspondant aux amortissements qui restent