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International Centre for Prison Studies Gérer les prisons dans le souci du resp

International Centre for Prison Studies Gérer les prisons dans le souci du respect des droits de l’homme Manuel destiné au personnel pénitentiaire SECO NDE E DI T I O N Andrew Coyle Publié par International Centre for Prison Studies 7th Floor, Melbourne House 46 Aldwych London WC2B 4LL Royaume-Uni Tél. : +44 (0) 20 7848 1922 Fax : +44 (0) 20 7848 1901 E-mail : icps@kcl.ac.uk Site web : www.prisonstudies.org © Andrew Coyle 2009 Le droit moral de l’auteur a été respecté. ISBN 0-9545444-2-0 3 “ “ “ Préface La première édition de ce manuel a été publiée en anglais en 2002. Depuis cette date, le manuel a été traduit en seize autres langues.* Plus de 70 000 exemplaires ont été imprimés et plusieurs versions sont téléchargeables sur Internet. Il est aujourd’hui utilisé régulièrement par des organisations intergouvernementales et d’autres organismes internationaux dans leur travail de réforme pénitentiaire. Ce manuel sera un outil de référence très utile vu les conditions qui existent actuellement dans les prisons... d’Afrique au sein du programme de travail de l’Institut. (Directeur, Institut de l’ONU pour la Prévention de la criminalité et le traitement des délinquants en Afrique) Ce manuel jouera un rôle crucial dans nos activités pénitentiaires, à la fois à San Jose à l’ILANUD et dans les différents pays de la région... Nous serons très heureux de l’utiliser dans nos stages de formation et pour l’assistance technique. (Directeur, Institut de l’ONU pour la prévention du crime et le traitement des délinquants en Amérique latine) Il est utilisé par les administrations pénitentiaires dans plusieurs pays comme outil de développement des stratégies de réforme. Un autre aspect gratifiant de la première édition a été son acceptation par le personnel pénitentiaire sur le terrain à travers le monde en tant qu’aide pratique dans leur travail quotidien. Le manuel m’a fait une impression si favorable que je l’ai distribué à tous les agents de réadaptation ici comme ouvrage de référence. (Directeur adjoint, ministère de la Justice, division correctionnelle, Séoul, République de Corée) La publication de cette seconde édition du manuel a permis d’inclure des références à plusieurs nouvelles normes internationales et régionales telles que le Protocole facultatif à la Convention des Nations-Unies contre la torture et de faire référence aux précédents de plus en plus importants provenant de tribunaux régionaux des droits de l’homme comme en Amérique et en Europe. Nous avons tenu compte des commentaires constructifs faits par les lecteurs et d’autres commentateurs sur la manière d’améliorer la présentation de certains chapitres. Parmi ces commentaires, l’un des plus importants concernait la séparation du chapitre consacré à l’interdiction absolue de la torture et de celui traitant de la dignité du détenu en tant que personne. Enfin, de nouveaux chapitres ont été inclus, consacrés aux détenus sous haute surveillance et aux détenus qui sont des ressortissants étrangers, car il s’agit de problématiques de plus en plus actuelles depuis quelques années. * Albanais, amharic, arabe, chinois, croate, farsi, français, géorgien, japonais, coréen, portugais, espagnol, russe, turc, serbe et vietnamien 4 Remerciements De nombreuses personnes ont apporté leur participation à cette seconde édition du manuel. Il s’agit notamment de tous les lecteurs qui ont fait des commentaires sur la première édition et transmis des suggestions utiles sur de possibles améliorations. Au sein de l’ICPS, je tiens à citer tout particulièrement les membres qui travaillent inlassablement dans le monde pour améliorer la gestion des prisons et qui ont apporté une contribution directe ou indirecte grâce à leur expertise et leurs connaissances. Andrew Barclay, Anton Shelupanov, James Haines, Colin Allen et Alistair Bailey ont apporté une assistance particulièrement appréciée. Vivian Stern a apporté une importante contribution à des chapitres spécifiques et globalement pour finaliser le texte. Helen Fair a vérifié toutes les références aux documents internationaux et localisé un grand nombre des études de cas. Nefeli Dardanou et Veronica Murrey ont apporté un soutien administratif précieux. Rob Allen a supervisé la totalité du projet. Je remercie sincèrement tous ces collaborateurs. Enfin, ce manuel n’aurait pu être publié sans le généreux soutien financier du ministère britannique des affaires étrangères, le United Kingdom Foreign & Commonwealth Office. Andrew Coyle Professor of Prison Studies 5 1 Introduction page 7 2 Les principes de bonne gestion pénitentiaire page 11 3 Le personnel pénitentiaire et la gestion des prisons page 15 4 Interdiction absolue de la torture page 33 5 La dignité de la personne page 39 6 Les détenus et la santé page 47 7 Gérer des prisons sécurisées, sûres et où règne l’ordre page 58 8 Traitement des détenus sous haute sécurité page 71 9 Procédures disciplinaires et sanctions page 79 10 Les activités constructives et le reclassement social page 87 11 Contact avec le monde extérieur page 99 12 Détenus de nationalité étrangère page 107 13 Requêtes et plaintes page 111 14 Reconnaître la diversité page 117 15 Procédures d’inspection page 121 16 Les prévenus et autres personnes détenues sans condamnation page 129 17 Les détenus mineurs et jeunes page 137 18 Les femmes en prison page 143 19 Les détenus à perpétuité et à long terme page 151 20 Les détenus condamnés à mort page 155 Annexe page 158 Références page 161 Index page 164 Sommaire 6 7 i n t r o d u c t i o n Introduction 1 Personnes auxquelles est destiné le manuel Ce manuel est destiné à aider toutes les personnes qui entrent en contact avec les prisons. Les lecteurs seront certainement des ministres d’État dont le portefeuille couvre la responsabilité parlementaire des prisons, les officiels qui travaillent dans les ministères de la justice et d’autres ministres concernés par les questions relatives aux prisons, ainsi que les agences intergouvernementales telles que les Nations Unies, l’Organisation of American States, l’Union africaine, le Conseil de l’Europe, l’Union européenne, l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe et l’Organisation mondiale de la santé. Il intéressera également des organismes tels que le Comité international de la Croix Rouge ou différents groupes et organisations non gouvernementaux de la société civile qui travaillent dans les prisons. Il devrait être mis à la disposition des détenus, dans la mesure du possible. Mais son public principal se compose des personnes qui travaillent directement avec les prisons et avec les détenus. Parmi elles, citons les administrateurs nationaux et régionaux des prisons. Mais surtout, il est destiné à ceux qui sont effectivement employés dans les prisons et qui sont en contact quotidien avec les détenus. Un ensemble de principes clairs Les sujets couverts dans ce manuel démontrent la complexité de la gestion des prisons ainsi que les compétences très diverses que les personnes chargées de leur gestion doivent posséder. Les questions couvertes montrent qu’il existe un ensemble de facteurs communs qui représentent un modèle de bonne gestion des prisons. Il n’est cependant pas suffisant d’examiner ces sujets de manière abstraite. Il est important de les ancrer dans un ensemble de principes clairs. Comme ce manuel est destiné à être appliqué dans tous les systèmes carcéraux du monde, il est essentiel que l’ensemble de principes qui doit être utilisé comme point de référence puisse être appliqué à tous les pays. Ces principes ne doivent pas être basés sur une culture spécifique, ou sur les normes qui sont acceptées dans un seul pays ou région. Le manuel respecte cette exigence en prenant comme point de départ de chaque chapitre toutes les normes internationales pertinentes sur les droits de l’homme. Normes internationales Ces normes ont été acceptées par la communauté internationale, généralement par l’intermédiaire des Nations Unies. Les principaux instruments concernant les droits de l’homme, comme le Pacte international relatif aux droits civils et politiques et le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels, sont des traités exécutoires qui engagent tous les états qui les ont ratifiés ou qui y ont accédé. La plupart d’entre eux contiennent des références au traitement des personnes privées de liberté. En outre, certains instruments internationaux s’intéressent spécifiquement aux détenus et aux conditions de détention. Les normes plus détaillées présentées dans ces principes, règles minimum ou directives constituent un complément précieux aux principes généraux des traités internationaux. Ceux-ci comportent l’Ensemble de règles minima pour le traitement des détenus (1957) ; l’Ensemble de principes pour la protection de toutes les personnes soumises à une forme quelconque de détention ou d’emprisonnement (1988) ; les Principes fondamentaux relatifs au traitement des détenus (1990) et l’Ensemble de règles minima des Nations Unies concernant l’administration de la justice pour mineurs (1985). Enfin, il existe enfin un certain nombre d’instruments qui concernent spécifiquement les membres du personnel qui travaillent avec les personnes privées de liberté. Ceux-ci incluent le Code de conduite pour les responsables de l’application des lois (1979), les Principes d’éthique médicale applicables au rôle du personnel de santé, en particulier des médecins, dans la protection des prisonniers et des détenus contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants (1982) et les Principes de base sur le recours à la force et l’utilisation des armes à feu par les responsables de l’application des lois uploads/S4/handbook-2nd-ed-fr-print-pdf.pdf