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Généré le 21/06/2016 à 15:31:43 à partir de ZoneCours2 et n’est peut-être pas à jour avec la version en ligne. ©HEC Montréal 2016, Tous droits réservés 1/10 CERT Sciences comptables Comptabilité financière - enjeux sociaux et environnementaux - 32-916-13(Public) E2016 Groupe S01 Enseignant(s) Étienne Girardin Chargé(e) de cours etienne.girardin@hec.ca Coordonnateur Philémon Rakoto Professeur(e) agrégé(e) philemon.rakoto@hec.ca 514-340-6517 Bureau : 5.505 - Édifice Côte-Ste-Catherine Secrétaire(s) Geneviève Roy-Thériault Secrétaire genevieve.roy-theriault@hec.ca 514-340-6573 Bureau : 6.270 - Édifice Decelles Présentation du cours Objectifs Ce cours a pour objectif de former des professionnels de haut niveau, capables de travailler au sein d'organisations commerciales ou publiques et de comprendre les enjeux sociétaux et environnementaux liés à la production et à l'utilisation de l'i nformation financière dans le monde contemporain. En adoptant le point de vue de différentes parties prenantes telles que le normalisateur, le régulateur, l'État, la société civile et les salariés, nous montrons que, sous leurs dehors neutres et impersonnels, les normes de comptabilisation et de divulgation de l' information financière et non financière ont des effets majeurs sur l'organisation sociale, environnementale et politique des échanges économiques. Les sujets traités aborderont le processus de production des normes comptables internationales, la comptabilité des organismes sans but lucratif et des gouvernements, la comptabilisation des ressources Plan de cours 32-916-13 (S01) E2016 Généré le 21/06/2016 à 15:31:43 à partir de ZoneCours2 et n’est peut-être pas à jour avec la version en ligne. ©HEC Montréal 2016, Tous droits réservés 2/10 naturelles, la divulgation de l'information sociale et environnementale, la taxation des entreprises, les systèmes de rémunération et les avantages du personnel. Le contenu du cours permettra non seulement aux étudiants de comprendre les notions fondamentales et les traitements comptables appropriés des thèmes abordés, mais également de prendre conscience que la comptabilité n' a pas la passivité d'une simple « technique » et interagit de façon complexe et incertaine avec son environnement organisationnel et institutionnel. Matériel pédagogique Ressources bibliographiques Institut canadien des comptables agréés (n.d.). Manuel de l'ICCA., Toronto, Ont., Institut canadien des comptables agréés. Disponible à la bibliothèque IMPORTANT Manuel de l'ICCA : différentes normes comptables. Le Manuel est disponible via le site web de la bibliothèque de HEC Montréal dans: Banque de données des sciences comptables; Informations légales; Manuel de l'ICCA - comptabilité Collection Norme et recommandations de l'ICCA avec risque; Comptabilité; Gosselin, Jocelyne et al. (n.d.). Comptabilité intermédiaire., Montréal, Chenelière éducation. Disponible à la bibliothèque Ressources générales Archives CA Magazine (https://www.cpacanada.ca/fr/connexion-et-nouvelles/cpa-magazine/CPA-Magazine-archives/CA-Magazine- archives) Évaluations Sommaire des évaluations Exposés 20 % Travaux individuels 20 % Quiz 10 % Plan de cours 32-916-13 (S01) E2016 Généré le 21/06/2016 à 15:31:43 à partir de ZoneCours2 et n’est peut-être pas à jour avec la version en ligne. ©HEC Montréal 2016, Tous droits réservés 3/10 Examen final 50 % Voir HEC en ligne pour date Exposés (20 %) En équipe / En classe Description 1 exposé d'une durée de 15 minutes (12 diapositives au maximum). Voir le "Guide de rédaction, séance 1". Les groupes et les exposés sont assignés par l'enseignant Travaux individuels (20 %) Individuel / À la maison - Hors classe et En classe / Écrit Mode de remise : Papier Description Deux travaux d'une page chacun rendus le jour de l'exposé correspondant (sur un sujet différent de celui de votre exposé). Voir le "Guide de rédaction, séance 1". Un travail à choisir parmi les exposés 1 à 9. L'autre travail à choisir parmi les exposés 10 à 15. Quiz (10 %) Individuel / En classe / Écrit Mode de remise : Papier Description QCM - séance 9 Examen final (50 %) Voir HEC en ligne pour date Individuel / En classe / Écrit Mode de remise : Papier Description Une question de réflexion et / ou un cas d'actualité (50%) Des exercices techniques (50%) À livre ouvert : documents autorisés Veuillez consulter HEC en ligne pour l'horaire de l'examen Plan de cours 32-916-13 (S01) E2016 Généré le 21/06/2016 à 15:31:43 à partir de ZoneCours2 et n’est peut-être pas à jour avec la version en ligne. ©HEC Montréal 2016, Tous droits réservés 4/10 Organisation du cours - Bloc 1 : GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE ET COMPTABILITÉ 1 - Comptabilité et parties prenantes Description La séance 1 sera consacrée à présenter les fondements conceptuels qui nous permettront d'analyser la production et l'u tilisation de l'information financière d'un point de vue social, politique et environnemental. Le rôle classique de la comptabilité comme outil de reddition de comptes aux actionnaires sera mis en perspective sur le plan historique et théorique. Nous montrerons également l'importance essentielle du concept de « partie prenante » pour mieux comprendre : • l'intérêt d'une information comptable légalement obligatoire • l'utilisation de l'information comptable par les différentes composantes de la société et • la variété des missions des professionnels de la comptabilité financière. Activités/Ressources pendant la séance Document 1-1. Cadre conceptuel (http://www.nifccanada.ca/normes-internationales-dinformation-financiere/ressources/normes-ifrs- proprement-dites/item71834.pdf) Pages 7-8 et 10-11. 2 - Production des normes comptables : rôles du normalisateur et du régulateur Description La séance 2 sera consacrée à l'étude du processus de production des normes comptables. L'objectif sera de caractériser la nature politique du système d'adoption des normes comptables internationales et de mettre en évidence les fondements idéologiques qui sous-tendent leur contenu et le point de vue des normalisateurs. Activités/Ressources pendant la séance Document 2-1. Adoption des Normes internationales d'information financière [Document] (http://www.nifccanada.ca/normes-internationales-dinformation-financiere/ressources/bases-des-conclusions/ item50749.pdf) Document 2-2. Leuz, C. (2009). We Need Smarter Regulation, Not More, Forbes [Article] (http://www.forbes.com/2009/02/09/dynamic-financial-regulation-opinions- contributors_0209_christian_leuz.html) Stella Fearnley (2012-06-03). « Global accounting rules - an unfeasible aim », FT.com, vol., no.. Plan de cours 32-916-13 (S01) E2016 Généré le 21/06/2016 à 15:31:43 à partir de ZoneCours2 et n’est peut-être pas à jour avec la version en ligne. ©HEC Montréal 2016, Tous droits réservés 5/10 [Article] Document 2-3. Disponible à la bibliothèque EXPOSÉS Ressources générales Institut canadien des comptables agréés (n.d.). Manuel de l'ICCA., Toronto, Ont., Institut canadien des comptables agréés. [Livre] Partie I, Cadre conceptuel de l'information financière Disponible à la bibliothèque Michel L Magnan (2009-07-01). « Fair Value Accounting and the Financial Crisis: Messenger or Contributor? », Accounting Perspectives, vol.8, no.3. Disponible à la bibliothèque - Bloc 2: COMPTABILITÉ DU GOUVERNEMENT ET IMPOSITION DES ENTREPRISES 3 - Comptabilité du gouvernement Description Activités/Ressources pendant la séance Raili Pollanen (2012-11-01). « Accounting Reform in the Government of Canada: Exploratory Evidence on Accrual Accounting Adoption and Impact », Financial Accountability & Management, vol.28, no.4. Disponible à la bibliothèque EXPOSÉS Ressources générales 20 Questions sur la présentation d el'information financière des gouvernements (http://www.nifccanada.ca/normes-pour-les-entites-du-secteur-public/ressources/documents-de-reference/ item14606.pdf) 20 Questions sur le périmètre comptable du gouvernement (http://www.nifccanada.ca/normes-pour-les-entites-du-secteur-public/ressources/documents-de-reference/ item14972.pdf) 4 - Impôts sur le résultat : comptabilisation Plan de cours 32-916-13 (S01) E2016 Généré le 21/06/2016 à 15:31:43 à partir de ZoneCours2 et n’est peut-être pas à jour avec la version en ligne. ©HEC Montréal 2016, Tous droits réservés 6/10 Description Ressources générales Institut canadien des comptables agréés (n.d.). Manuel de l'ICCA., Toronto, Ont., Institut canadien des comptables agréés. [Livre] • Partie 1, IAS 12 - Impôts sur le résultat • Partie 2, Chap. 3465 - Impôts sur les bénéfices Disponible à la bibliothèque Gosselin, Jocelyne et al. (n.d.). Comptabilité intermédiaire., Montréal, Chenelière éducation. [Livre] • 6e édition (2013) : chapitre 18 OU • 5e édition (2009), chapitre 21 Disponible à la bibliothèque Cadesky, M., & Weissman, P. (2011, juin-juillet, p. 58-61). L'i mpôt hier et aujourd'hui. CA Magazine (https://www.cpacanada.ca/fr/connexion-et-nouvelles/cpa-magazine/CPA-Magazine-archives/CA-Magazine- archives) 5 - Impôts sur le résultat : enjeux économiques et politiques Description Activités/Ressources pendant la séance EXPOSÉS Ressources générales Institut canadien des comptables agréés (n.d.). Manuel de l'ICCA., Toronto, Ont., Institut canadien des comptables agréés. [Livre] Partie 1, IAS 12 - Impôts sur le résultat Disponible à la bibliothèque - Bloc 3: LA REDDITION DE COMPTES DES ORGANISMES SANS BUT LUCRATIF Plan de cours 32-916-13 (S01) E2016 Généré le 21/06/2016 à 15:31:43 à partir de ZoneCours2 et n’est peut-être pas à jour avec la version en ligne. ©HEC Montréal 2016, Tous droits réservés 7/10 6 - Comptabilisation dans les organismes sans but lucratif Description Activités/Ressources après la séance Solution - Exercice #3 [Solution] (3916_Cas_Hopital-SOL-MAJ-2015-DB.doc) Ressources générales Guide sur les normes comptables pour les OSBL, sept 2012 (http://www.nifccanada.ca/normes-pour-les-organismes-sans-but-lucratif/ressources/bases-des-conclusions/ item48255.pdf) Institut canadien des comptables agréés (n.d.). Manuel de l'ICCA., Toronto, Ont., Institut canadien des comptables agréés. [Livre] Partie 3 - Normes comptables pour les organismes sans but lucratif Disponible à la bibliothèque 7 - L'OSBL face à ses parties prenantes Description Activités/Ressources pendant la séance EXPOSÉS - Bloc 4: COMPTABILISATION DE L'INFORMATION SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE 8 - Ressources naturelles, dépollution et marchés de carbone Description Activités/Ressources pendant la séance Plan de cours 32-916-13 (S01) E2016 Généré le 21/06/2016 à 15:31:43 à partir de ZoneCours2 et n’est peut-être pas à jour avec la version en ligne. ©HEC Montréal 2016, Tous droits réservés 8/10 A WALL STREET JOURNAL Staff Reporter (1986-08-28). « Oil Accounting Methods: You Earn Your Money and Take Your Choice », Wall Street Journal (1923 - Current file), vol., no.. [Article d’actualité] Disponible à la bibliothèque EXPOSÉS Ressources générales Institut canadien des comptables agréés (n.d.). Manuel de l'ICCA., Toronto, Ont., Institut canadien des comptables agréés. [Livre] • IAS 16, uploads/Finance/ 32-916-13-e2016-s01-public.pdf