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Cours tva fac avoir et doit

Mécanismes comptables OPERATIONS D ? ACHATS ET DE VENTES HASSAINATE med saber II EME PARTIE LES OPEARTIONS COURANTES CHAPITRE I Les opérations d ? achats et de ventes H E C MAROC CMécanismes comptables OPERATIONS D ? ACHATS ET DE VENTES HASSAINATE med saber SECTION L ? imposition des opérations T V A I - CARACTERES GENERAUX DE LA T V A La taxe sur la valeur ajoutée instituée au Maroc depuis le ressemble à celle que l'on trouve dans les systèmes ?scaux de nombreux pays étrangers UN IMPÔT SUR LA DÉPENSE La T V A est un impôt incorporé totalement dans le prix de vente des produits ou des services qui font l'objet de transactions Il présente l'avantage d'être facilement payé Prix hors T V A T V A Prix T V A comprise Frappant les transactions commerciales réalisées au jour le jour par une entreprise dans le cadre de son activité la T V A est atteint le consommateur Le vendeur appara? t dès lors comme un simple collecteur redevable légal celui qui paie l'impôt au Trésor à la place du consommateur qui en est le redevable réel UN IMPÔT GLOBAL La T V A frappe la généralité des biens et des services vendus au Maroc quelle que soit leur origine marocaine ou étrangère et quelle que soit la qualité du vendeur fabricant grossiste commerçant importateur En revanche la T V A n'est pas perçue sur les produits exportés Elle permet ainsi de réaliser la neutralité ?scale au niveau des transactions internationales UN IMPÔT UNIQUE À PAIEMENTS FRACTIONNÉS ET NON CUMULATIF Le poids ?scal de l'impôt demeure identique quelle que soit la longueur du circuit de production ou de distribution la T V A représentant toujours le même pourcentage du prix de vente C'est ainsi que deux produits identiques vendus au même prix au consommateur supportent la même charge ?scale En ce sens la T V A assure la neutralité ?scale III- MECANISME DE LA T V A AU SEIN DES ENTREPRISES Chaque assujetti est redevable de la taxe sur le montant total de ses ventes ou prestations de services sous déduction de la taxe ayant grevé ses achats et ne verse au Trésor que la di ?érence Dans la généralité des cas la T V A due par chaque entreprise est égale à la T V A facturée en aval TVA sur les ventes moins la T V A facturée en amont TVA sur les achats H E C MAROC CMécanismes comptables OPERATIONS D ? ACHATS ET DE VENTES HASSAINATE med saber ? ? ? Soit une entreprise achetant et revendant en l'état une marchandise taxable à Prix d'achat Prix de vente Prix hors T V A T V A Prix T V A comprise L'entreprise va acquitter au Trésor une taxe ainsi calculée T V A sur vente T V A acquittée à l'achat T V A due a déjà payé à son fournisseur une taxe de récupère sur son client et ne supporte donc e