Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Série exercices en Fiscalité des entreprises cours : TVA S5 Professeur : hassan

Série exercices en Fiscalité des entreprises cours : TVA S5 Professeur : hassan aachaach Série exercice fiscalité Exercice 1 : Soit une entreprise ayant effectué auprès de l’un de ses fournisseurs, des achats de meubles au cours du 1er trimestre 2017. Les montants (TTC) de ces achats taxables au taux de 20% sont réglés en espèces au cours du 1er trimestre 2017 comme suit: Janvier Février Mars 3/1/2017 : 12300 5/2/2017 : 12300 1/3/2017: 7800 5/1/2017 : 6700 6/2/2017 : 14500 2/3/2017: 2400 10/1/2017: 12800 8/2/2017 : 10000 7/3/2017: 9000 12/1/2017 : 7000 12/2/2017 :8700 10/3/2017: 12000 15/1/2017 : 8900 18/2/2017 : 6500 17/3/2017: 14000 20/1/2017 : 16000 20/2/2017 :20000 20/3/2017: 8000 22/1/2017 : 8000 22/2/2017 :7800 28/3/2017: 9000 Travail à faire : Calculer le montant des achats réglés en espèces ouvrant droit à déduction et en déduire la TVA déductible. Corrigé : La TVA déductible est limité en cas de règlement en espèce à 10000 dh par jour et 100000 dh par Mois Janvier Base imposable TTC Février Base imposable TTC Mars Base imposable TTC 3/1/2017 : 12300 10000 5/2/2017 : 12300 10000 1/3/2017: 7800 7800 5/1/2017 : 6700 6700 6/2/2017 : 14500 10000 2/3/2017: 2400 2400 10/1/2017: 12800 10000 8/2/2017 : 10000 10000 7/3/2017: 9000 9000 12/1/2017 : 7000 7000 12/2/2017 :8700 8700 10/3/2017: 12000 10000 15/1/2017 : 8900 8900 18/2/2017 : 6500 6500 17/3/2017: 14000 10000 20/1/2017 : 16000 10000 20/2/2017 :20000 10000 20/3/2017: 8000 8000 22/1/2017 : 8000 8000 22/2/2017 :7800 7800 28/3/2017: 9000 9000 Total 60600 63000 56200 TVA déductible (60600/1,2) x 20% =10100 63000/1,2) x 20% = 10500 (56200/1,2) x 20% = 9366,67 Exercice 2 : Soit une entreprise ayant effectué auprès de l’un de ses fournisseurs, des achats de meubles au cours du 1er trimestre 2017. Les montants (TTC) de ces achats taxables au taux de 20% sont réglés en espèces au cours du 1er trimestre 2017 comme suit: Janvier Février Mars 13/1/2017 : 1300 4/2/2017 : 22300 11/3/2017: 17800 15/1/2017 : 16700 5/2/2017 : 12500 12/3/2017: 12400 20/1/2017: 1800 8/2/2017 : 12000 17/3/2017: 9000 22/1/2017 : 17000 14/2/2017 :18700 20/3/2017: 2000 25/1/2017 : 81900 16/2/2017 : 16500 21/3/2017: 14000 26/1/2017 : 10000 21/2/2017 :15000 23/3/2017: 18000 28/1/2017 : 6400 28/2/2017 :17800 27/3/2017: 19000 Série exercices en Fiscalité des entreprises cours : TVA S5 Professeur : hassan aachaach Travail à faire : Calculer le montant des achats réglés en espèces ouvrant droit à déduction et en déduire la TVA déductible. Exercice 3 : La société « GP MOTORS » fabrique et vend des moteurs de diésel. Elle a vendu (livré et facturé) le 25 mars 2017 un moteur dont le prix est déterminé par les éléments suivants, les montants indiqués étant exprimés en Dirhams Hors Taxe : Prix catalogue du Moteur 500.000 Remise sur prix catalogue 10% Pièces pour montage 3.000 Emballage récupérable 2.000 Frais de transport (assuré et facturé par le vendeur) 2.000 Installation 3.000 La société a reçu de son client, le 22 janvier 2017, un acompte de 54.000 Dhs. Le client verse le montant restant dû le 1 juin 2017. Travail à faire 1. Déterminer la base imposable à la TVA 2. Calculer les montants de TVA dus en précisant leurs dates d’exigibilité selon le régime de l’encaissement et le régime des débits, la déclaration de la TVA étant mensuelle. Corrigé Prix catalogue net de la réduction : 500000 x (1-10%) = 450000 Puisque le transport est réalisé par le vendeur è le taux est 20% La base imposable = 450000+3000+2000+3000 = 458.000 La TVA déductible = base imposable x 20% = 458000x20% = 91600 La régularisation de la TVA Régime des débits : La TVA est régularisée à la date de la facturation sauf les avances et acomptes Régime de l’encaissement : La TVA est régularisé à la date de l’encaissement le 22 janvier 2017èacompte de 54000 l’acompte est tjrs versé en TTC TVA exigible Montant TVA = (54000/1,2) x 20% = 9000 le 25 mars 2017 (livraison+facturation)è TVA exigible TVA à régulariser è le reste de la TVA facturée Montant : (458000-54000/1,2) x20% =82600 (ou 458000x20% - 9000 =82600) le 1 juin 2017 : règlement du restant dûè la TVA est déjà régularisée en MARS pas de TVA exigible le 22 janvier 2017è acompte de 54000 l’acompte est tjrs versé en TTC TVA exigible Montant TVA = (54000/1,2) x 20% = 9000 le 25 mars 2017 (livraison + facturation) è TVA exigible. le 1 juin 2017 : règlement du restant dûè TVA exigible : Montant = (458000-54000/1,2) x20% =82600 (ou 458000x20% - 9000 =82600) Exercice 4: La société « CEDAR » fabrique et vend des Rideaux électriques. Elle a vendu (livré et facturé) le 25 mars 2017 des leviers dont le prix est déterminé par les éléments suivants, les montants indiqués étant exprimés en Dirhams Hors Taxe : Prix catalogue 200.000 Remise sur prix catalogue 1000 Pièces pour montage 1300 Emballage perdus 800 Frais de transport (port arrivé par un tiers) (HT) 2.500 Installation 2000 Série exercices en Fiscalité des entreprises cours : TVA S5 Professeur : hassan aachaach La société a reçu de son client, le 20 janvier 2017, un acompte de 40.000 Dhs. Le client verse le montant restant dû le 1 juin 2017. Travail à faire 1. Déterminer la base imposable à la TVA Corrigé : Base imposable : prix catalogue – remise + pièces+ frais d’installation + emballages + transport 200000-1000 +1300+800+2000 +2500 = 205600 TVA = base imposable x taux TVA = (205600-2500) x 20% + 2500x20% = 40970 2. Calculer les montants de TVA dus en précisant leurs dates d’exigibilité selon le régime de l’encaissement et le régime des débits, la déclaration de la TVA étant mensuelle. La régularisation de la TVA Régime des débits : La TVA est régularisée à la date de la facturation sauf les avances et acomptes Régime de l’encaissement : La TVA est régularisé à la date de l’encaissement le 20 janvier 2017è acompte de 40000 l’acompte est tjrs versé en TTC TVA exigible Montant TVA = (40000/1,2) x 20% = 6667 Le 25 mars 2017 ( livraison + facturation)è TVA exigible TVA à régulariser è le reste de la TVA facturée Montant : 40970-6667 =34303 le 1 juin 2017 : règlement du restant dûè la TVA est déjà régularisée en MARS pas de TVA exigible è TVA = 0 le 20 janvier 2017è acompte de 40000 l’acompte est tjrs versé en TTC TVA exigible Montant TVA = (40000/1,2) x 20% = 6667 le 25 mars 2017 (livraison + facturation) è TVA exigible. Mais pas d’encaissement è TVA = 0 le 1 juin 2017 : règlement du restant dûè TVA exigible : Montant = 40970-6667 =34303 Exercice 5 : L’entreprise « Size Points S.A. » est une société marocaine spécialisée dans la fabrication et la commercialisation des outillages Travail à faire : À partir de l’information fournie, correspondant à Mars et Avril 2017 (voir ci-dessous): 1- Quel est le montant de la TVA due par la société au titre du mois d’Avril sachant qu’elle est soumise au régime de l’encaissement et à la déclaration mensuelle ? 2- Quel serait le montant de la TVA due au titre du mois d’Avril si la société avait a opté pour le régime des débits? Attention: pour les questions 1 et 2 préciser pour chaque opération la TVA correspondante au titre du mois d’Avril (TVA collectée, facturée ou déductible, selon le cas) Remarques importantes Toutes les opérations ont été réglées par virement bancaire, sauf lorsqu’un autre moyen de paiement est explicitement indiqué. Appliquer le taux normal de TVA à toutes les opérations imposables. La date de facturation coïncide avec la date de vente. A chaque opération correspond une seule facture. Au cours du mois de Mars 2017 elle a réalisé les opérations de vente suivantes: Op. 1- Vente des outillages à une entreprise installée au Maroc pour une somme de 150.000 Dh (HT). Le client a réglé au comptant la moitié le mois courant, le reste après deux mois. Mois d’avril è TVA collectée = 0 (on a encaissé au mois de mars et on va encaisser en Mai) Série exercices en Fiscalité des entreprises cours : TVA S5 Professeur : hassan aachaach Op. 2- Vente pour une somme de 100.000 DH (HT). Le client, installé au Maroc, a bénéficié d’un délai de paiement d’un mois sur 60% de la somme due, le reste ayant été réglé au comptant. Délai 1 mois è avril 100000x60% x20% = 12000 ; (100000x60% /5 = 12000) Les opérations réalisées pendant le mois de Mars ayant généré des dépenses concernent: Op. 3- Achat de matières premières : 200.000 DH (HT). Le fournisseur a accordé un délai de paiement d’un mois sur 80% de ce montant. Le reste a été réglé au comptant. Délai de paiement d’un mois è TVA est récupérable au titre d’avrilè 200000x80% x20% = 32000 Op. 4- Achat d’une machine pour 50.000 DH (HT), réglée au comptant. Règlement au comptant è mars Avril è pas de règlement è TVA =0 Au cours uploads/Finance/ 5327074885690.pdf