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Cps 153 2017 etudes techniques d x27 amenagement au sein de la pnc 1

BARID AL-MAGHRIB Direction Achats et Patrimoine Appel d ? O ?res Ouvert N CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES ETUDE TECHNIQUE ET SUIVI DES TRAVAUX D ? AMENAGEMENT AU SEIN DE LA PLATEFORME NATIONALE COURRIER PNC CBARID AL-MAGHRIB Direction Achats et Patrimoine TABLE DES MATIERES AOO N PARTIES CONTRACTANTES CHAPITRE CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE CONSISTANCE DES PRESTATIONS ARTICLE PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHÉ ARTICLE TEXTES GÉNÉRAUX ET SPÉCIAUX APPLICABLES AU MARCHÉ ARTICLE VALIDITÉ DU MARCHÉ ARTICLE NOTIFICATIONS - ELECTION DE DOMICILE ARTICLE ASSURANCES ARTICLE APPORT- CESSION - SOUS - TRAITANCE ARTICLE REPRESENTATION DU MAITRE D ? OUVRAGE ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL ARTICLE RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ARTICLE DROITS DE PROPRIETE RESULTANT DES PRESTATIONS ARTICLE CONFIDENTIALITE ARTICLE DELAIS LIES A L ? EXECUTION DU MARCHE ARTICLE PENALITES POUR RETARD ARTICLE RECEPTIONS PROVISOIRE ET DEFINITIVE ARTICLE AJOURNEMENTS ET ARRÊT DE L'EXÉCUTION DU MARCHÉ ARTICLE RÉSILIATION DU MARCHÉ POUR FAUTE DU BUREAU D ? ETUDES ET EXCLUSION DE LA PARTICIPATION AUX MARCHÉS DE BAM ARTICLE TITRES DES CHAPITRES ET ARTICLES DU CPS ARTICLE DROIT APPLICABLE - RÈGLEMENT DES DIFFERENDS CHAPITRE CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES ARTICLE SPÉCIFICATIONS DETAILLEES PHASES D ? EXECUTION ET CONSISTANCE DES LIVRABLES LIES AUX PRESTATIONS ARTICLE RESSOURCES DU BUREAU D ? ETUDES ARTICLE SYSTEME QUALITE DES PRESTATIONS ARTICLE OBLIGATIONS COMPLEMENTAIRES DU BUREAU D ? ETUDES Etude technique et suivi des travaux d ? aménagement au sein de la plateforme nationale courrier PNC Cahier des Prescriptions Spéciales CBARID AL-MAGHRIB Direction Achats et Patrimoine AOO N ARTICLE DOCUMENTS ET PRÉSENTATION DES LIVRABLES CHAPITRE CLAUSES FINANCIERES PARTICULIERES ARTICLE CARACTÈRE GÉNÉRAL DES PRIX ARTICLE DROITS DE TIMBRE ET D'ENREGISTREMENT ARTICLE GARANTIES FINANCIÈRES ASSOCIÉES AU MARCHÉ ARTICLE VARIATION DANS LES QUANTITÉS ARTICLE RÉVISION DES PRIX ARTICLE AVANCE ARTICLE MODALITÉS DE PAIEMENT ARTICLE RÈGLEMENT DES PRIX DES PRESTATIONS SUPPLÉMENTAIRES ET MODIFICATIVES ARTICLE DÉLAI DE PAIEMENT ARTICLE BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES - DÉTAIL ESTIMATIF Etude technique et suivi des travaux d ? aménagement au sein de la plateforme nationale courrier PNC Cahier des Prescriptions Spéciales CBARID AL-MAGHRIB Direction Achats et Patrimoine AOO N PARTIES CONTRACTANTES Marché passé par appel d ? o ?res ouvert sur o ?re de prix N en application des dispositions du règlement amendé des marchés du ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de Barid Al-Maghrib ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion ENTRE Barid Al-Maghrib SA au capital social de DHS sis avenue Moulay Ismail Rabat immatriculée au registre de commerce de Rabat sous le n et qui a un Identi ?ant Commun d ? Entreprise ICE n représentée par le Directeur Général ou son délégué agissant au nom et pour le compte de cette société et désignée dans le Marché par l'une des mentions suivantes Barid Al-Maghrib ? ou BAM ? ET La société le groupement Forme juridique Montant du capital Adresse du siège social Adresse du domicile élu N ICE N et lieu du RC N de la taxe professionnelle N de l ? identi ?ant