Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Cps ao releve compteur ROYAUME DU MAROC OFFICE NATIONAL DE L ? ÉLECTRICITÉ ET DE L ? EAU POTABLE ONEE Branche Eau Direction Régionale de l ? Oriental RELEVE DES INDEX DES COMPTEURS ET DISTRIBUTION DES FACTURES POUR LA DIRECTION REGIONALE DE L ? ORIENTAL D

ROYAUME DU MAROC OFFICE NATIONAL DE L ? ÉLECTRICITÉ ET DE L ? EAU POTABLE ONEE Branche Eau Direction Régionale de l ? Oriental RELEVE DES INDEX DES COMPTEURS ET DISTRIBUTION DES FACTURES POUR LA DIRECTION REGIONALE DE L ? ORIENTAL DR CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Appel d ? o ?res n ? ? DR CMARCHE CADRE N ? ? ? ? ? ? DR OBJET RELEVE DES INDEX DES COMPTEURS ET DISTRIBUTION DES FACTURES POUR LA DIRECTION REGIONALE DE L ? ORIENTAL Marché passé après appel d ? o ?res ouvert en application de l ? article de l ? alinéa du paragraphe de l ? article et de l ? alinéa du paragraphe de l ? article du règlement des achats de l ? ONEE du er mai ENTRE L ? O ?ce National de l ? Electricité et de l ? Eau Potable ONEE - Branche Eau représenté par le Directeur Général de l ? ONEE Monsieur ABDERRAHMAN EL HAFIDI faisant élection de domicile à Avenue Mohamed Belhassan El Ouazzani Code postal Rabat désigné ci-après par ONEE - Branche Eau ou ma? tre d ? ouvrage D ? une part ET La société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? désignée ci- après par le prestataire D ? autre part IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT Page sur CSOMMAIRE SOMMAIRE CHAPITRE CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES ARTICLE OBJET DU MARCHE CADRE ARTICLE MONTANT DU MARCHE ARTICLE LE MAITRE D ? OEUVRE ARTICLE DOCUMENTS CONTRACTUELS ARTICLE TEXTES GENERAUX REGISSANT LE MARCHE ARTICLE ELECTION DE DOMICILE ARTICLE DUREE DU MARCHE CADRE ARTICLE DELAIS D ? EXECUTION ARTICLE PENALITES ARTICLE ASSURANCES ARTICLE DELAI DE GARANTIE ARTICLE RECEPTION PROVISOIRE DU MARCHE RECEPTION DEFINITIVE DU MARCHE ARTICLE CARACTERE GENERAL DES PRIX- IMPOTS - TAXES ET FRAIS DOUANIERS ARTICLE REVISION DES PRIX ARTICLE CAUTIONNEMENT DEFINITIF - RETENUE DE GARANTIE ARTICLE MODALITES DE PAIEMENT ARTICLE DELAI DE PAIEMENT ?? INTERETS MORATOIRES ARTICLE DOMICILIATION DES PAIEMENTS ARTICLE CESSION DU MARCHE OU ASSOCIATION SOUS - TRAITANCE ET SOUS COMMANDE ARTICLE LITIGES - CONTESTATIONS ARTICLE RESILIATION ARTICLE CAS DE FORCE MAJEURE ARTICLE CHANGEMENT AUX CONDITIONS TECHNIQUES DU MARCHE ARTICLE FRAIS DE TIMBRAGE ET D'ENREGISTREMENT ARTICLE NOTIFICATIONS ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE VALIDITE DU MARCHE ARTICLE DEFINITION DE LA PRESTATION ARTICLE PÉRIMÈTRE D ? INTERVENTION ARTICLE MODALITES D ? EXECUTION DE LA PRESTATION ARTICLE CONFIDENTIALITE ARTICLE CONTROLE QUALITE ARTICLE RELATION AVEC LES CLIENTS ARTICLE FORMATION DU PRESTATAIRE ET ASSISTANCE ARTICLE MOYENS HUMAINS MATERIELS ET LOGISTIQUES DU PRESTATAIRE Page sur CCHAPITRE CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES ARTICLE OBJET DU MARCHE CADRE Le présent marché cadre a pour objet l ? opération de relevé des index des compteurs et la distribution des factures pour la Direction régionale de l ? oriental DR ainsi que d ? autres prestations connexes ARTICLE MONTANT DU MARCHE Le montant maximal annuel du marché cadre est arrêté dans l ? acte