Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

DOSSIER DE RECHERCHES Réalisé par : - Zouheir MEZAOUI (Coordinateur) - Hamza OU

DOSSIER DE RECHERCHES Réalisé par : - Zouheir MEZAOUI (Coordinateur) - Hamza OUAHDI - Othmane MOUBARAK - Ahmed MOUSSADEK Etudiants en 5ème Année ACG Sous l’encadrement de : Mr. SAID YOUSSEF Année universitaire : 2018/2019 2 ACG S9 2018-2019 SOMMAIRE LES US GAAP: ................................................................................. 3 CGNC, LOI 9-88 ............................................................................... 9 LE PLAN COMPTABLE AGRICOLE ......................................... 16 PLAN COMPTABLE DU SERCTEUR IMMOBILIER ............. 25 PLAN COMPTABLE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 31 IPSAS: International Public Sector Accounting Standards ......... 38 DIGITALISATION ET METIERS D’AUDIT .............................. 45 ELABORATION DE LA CARTOGRAPHIE DES RISQUES : . 51 CARTE STRATEGIQUE ............................................................... 55 3 ACG S9 2018-2019 LES US GAAP: Les Etats-Unis ont une économie ouverte de libre entreprise. Ainsi ce sont principalement les entreprises privées qui mènent la production du pays. Le gouvernement américain joue un rôle régulateur et directionnel mais les entreprises privées produisent la plupart des biens et services. Ces entreprises ont besoin de capitaux pour leur développement. Ces capitaux peuvent être obtenus par des institutions financières, des investisseurs privés etc. Mais ces derniers offriront continuellement leurs capitaux s’ils sont satisfaits et reçoivent un rendement correspondant au risque pris. Ils s’attendent donc à ce que l’entreprise en question mette à leur disposition des informations leur permettant de considérer un prêt ou un investissement. D’où la nécessité d’utiliser un rapport financier GAAP : Generally Accepted Accounting Principles. En effet, les US GAAP ont pour particularité de mettre en relief la profitabilité économique d’une compagnie, en différant ses frais de départ qui sont souvent très élevés. Le principal objectif des US GAAP est de réaliser une certaine proportionnalité entre les frais et les revenus. Des profits peuvent donc apparaître dès la première année et les investisseurs ont alors la possibilité de mieux juger l’entreprise sur le long terme. Les US GAAP sont généralement utilisés par les compagnies américaines et leurs filiales internationales, ainsi que toutes les entreprises étrangères souhaitant être cotées à l’US Stock exchange. Les normes US GAAP (United States Generally Accepted Accounting Principles) sont les règles comptables en vigueur aux États-Unis. Les US GAAP sont applicables aux entreprises cotées aux États-Unis. Beaucoup de groupes internationaux les ont adoptées afin d'attirer les capitaux anglo-saxons. Le point maintenant. US GAAP : principe de fonctionnement L'US GAAP définit les principes comptables américains de présentation des données financières pour les entreprises publiques et privées. Ces normes évoluent fréquemment. 4 ACG S9 2018-2019 Elles ont été définies en 1973 par le FASB, organisme de droit privé, même s'il est sous le contrôle politique de la SEC (securities and exchange commission), le gendarme des marchés américains. Il existe trois normes comptables aux États-Unis, SAP (Statutory Accounting Principles), TAX et US GAAP. Les entreprises qui veulent être cotée sur les grandes bourses américaines, doivent respecter les normes US GAAP. De même, les sociétés qui font appel à l'épargne publique doivent appliquer ces normes afin que les investisseurs évaluent leur profitabilité. Les normes US GAAP sont au nombre d'environ 130. Elles sont le pendant anglo-saxon des IFRS (International Financial Reporting Standards), normes comptables en vigueur en Europe depuis 2005 (règlement CE 1606/2002). Divergence entre les normes IFRS et US GAAP Il y a beaucoup de convergences entre les normes US GAAP et IFRS. Toutefois, l'esprit diffère un peu entre le vieux continent et le Nouveau Monde. En Europe, la fonction de base de la comptabilité est de fournir des références patrimoniales en conformité avec les exigences légales et de répondre aux demandes de garanties des administrations, des créanciers, des investisseurs et des salariés. Dans les pays anglo-saxons, en revanche, la comptabilité vise d'abord à diffuser les informations économiques d'une entreprise vers l'extérieur afin que les investisseurs disposent d'états financiers leur permettant de connaître la solidité économique des sociétés auxquelles ils apportent des capitaux. Cette différence de conception se manifeste, par exemple, avec la présentation des états financiers. Ainsi, dans le système anglo-saxon, c'est le compte de résultat qui chapeaute les états financiers. Cette prévalence témoigne de la volonté des entreprises de s'adresser en priorité à leurs actionnaires en s'appuyant sur les performances de l'exercice. 5 ACG S9 2018-2019 Le compte de résultat a pour objectif d'informer les investisseurs sur les performances réalisées par les entreprises durant un exercice donné. Il récapitule l'ensemble des produits et des charges. Il est composé du résultat d'exploitation, du résultat financier et du résultat exceptionnel. En Europe, avec les normes IFRS, c'est le bilan qui est généralement considéré comme la pièce maîtresse des états financiers, le compte de résultat venant se placer en dessous (en termes de présentation). Un bilan est un état de synthèse permettant de décrire en termes d'emplois et de ressources la situation patrimoniale d'une entreprise à une date donnée. Pour résumer :  Les normes IFRS ont tendance à privilégier le bilan, qui fournit la « photo patrimoniale » d'une entreprise à une date donnée.  Les normes US GAAP donnent la priorité à l'évolution des produits ou ressources et des charges ou dépenses fournis par le compte de résultat entre deux bilans. Durant la dernière décennie, beaucoup de grands groupes français ont modifié la présentation de leurs états financiers consolidés afin de séduire les investisseurs anglo-saxons. Ils commencent ainsi par présenter leur compte de résultat, leur bilan, mais aussi les flux de trésorerie, les variations des capitaux propres, etc. Les tentatives de rapprochement et de convergence entre les normes IFRS et l'ISG GAAP ont fait l'objet de discussions intenses jusqu'en 2007. Depuis cette date, le processus de rapprochement est considérablement ralenti, pour des raisons politiques plus que techniques, selon certains spécialistes. Présentation du Bilan en US GAAP : Les US GAAP n’imposent pas un modèle détaillé de bilan mais indiquent simplement une liste d’éléments devant être produits. Dans la pratique, on trouve un bilan généralement présenté en liste ; l’ordre de présentation des rubriques faisant par ailleurs apparaître les éléments courant avant les éléments 6 ACG S9 2018-2019 non courants, attirant ainsi l’attention en haut de bilan sur les liquidités détenues par la structure ainsi que sur ses autres actifs à court terme, c’est-à-dire sur les éléments de sa situation financière susceptibles d’assurer la liquidité de la structure (capacité à faire face à ses engagements à court terme sur la base de ses actifs disponibles à court terme). Le bilan des comptes individuels des entreprises américaines se présentent donc généralement ainsi : 7 ACG S9 2018-2019 Présentation du compte de résultat en US GAAP Le modèle généralement retenu est un modèle en liste classant les charges par fonction (destination). Contrairement au modèle IFRS, il f isole les produits et les charges liés aux opérations inhabituelles (extraordinary items). Attention cependant, ces derniers ne regroupent que des éléments qui doivent être à la fois inhabituels en nature et peu fréquents. La notion de « résultat extraordinaire » est donc beaucoup plus restrictive que la notion de « résultat exceptionnel » que l’on trouve dans le plan comptable général. Par ailleurs, le modèle US GAAP fait toujours apparaître le bénéfice par action (BPA) ou « earning per common stock », soit le rapport entre le bénéfice (après déduction des 8 ACG S9 2018-2019 dividendes versés aux actions privilégiées) et le nombre d’actions ordinaires. Le fait de produire de façon systématique cette information est cohérent avec la volonté de la comptabilité anglo- saxonne de fournir des informations pertinentes aux investisseurs pour leur prise de décision (comptabilité davantage tournée vers les investisseurs que la comptabilité d’Europe continentale, historiquement davantage destinée à un usage interne). Le compte de résultat des comptes individuels des entreprises américaines se présentent donc généralement ainsi : 9 ACG S9 2018-2019 CGNC, LOI 9-88 La comptabilité est une technique destinée :  D’une part, à enregistrer les opérations d’ordre économique et financier effectuées par l’entreprise (achat/vente de marchandises, acquisition et cession des moyens de production, règlement des dettes, recouvrement des créances, remboursement des emprunts etc...) ;  D’autre part, à décrire la situation qui en résulte. La comptabilité peut aussi être définie comme étant une technique destinée à :  Servir de base à l’information et à la gestion de l’entreprise (fonction information interne) ;  Fournir une image fidèle de la situation de l’entreprise (fonction d’information externe). La comptabilité est à la fois un instrument d’information économique et financière et un outil de gestion de l’entreprise. Elle est un instrument d’information économique et financière dans la mesure où elle fournit des informations appréciables à tous les partenaires de l’entreprise, notamment à ceux avec lesquels elle entretient des relations constantes (l’Etat, les salariés, les banques,...). Elle est, aussi, un outil de gestion irremplaçable pour les dirigeants de l’entreprise. Parce qu’elle permet de dégager des soldes importants et de calculer de nombreux agrégats et ratios, la comptabilité met à la disposition des dirigeants de l’entreprise des instruments de mesure grâce auxquels ils pilotent cette dernière et mesurent ses performances. La tenue de la comptabilité est une obligation légale. Cette obligation résulte à la fois des dispositions du droit comptable et de celles du droit fiscale. La loi n° 9-88 relative aux obligations comptables des uploads/Finance/ acg-s9-zouheir-mezaoui-dossier-de-recherces 1 .pdf