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Cps ao 01 2016 ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DE SPORT DIRECTION PREFECTORAL AIN CHOCK HAY HASSANI NOUACEUR APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N TRAVAUX D'AMENAGEMENT ET D'INSTALLATION AU SEIN DE LA MAISON DES JEUNES SIDI MAAROUF OUL

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DE SPORT DIRECTION PREFECTORAL AIN CHOCK HAY HASSANI NOUACEUR APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N TRAVAUX D'AMENAGEMENT ET D'INSTALLATION AU SEIN DE LA MAISON DES JEUNES SIDI MAAROUF OULAD HADDOU ET FOYER FÉMININ AIN CHOCK RELEVANT DE LA DIRECTION PREFECTORAL AIN CHOCK HAY HASSANI NOUACEUR EN LOT UNIQUE CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES LOT UNIQUE - TOUS CORPS D ? ETAT Marché passé en vertu des dispositions des Articles al ? et ? et al ? de l ? art du décret n - - du joumada I ?xant les conditions et les formes de passation des marchés publics ainsi que certaines règles relatives à leur contrôle et à leur gestion Bureau des Etudes Techniques AFRIQUE INGENIERIE Av ALARAAR rue Mahaleb n Résidence Asbahan B Appt Hay Ryad - Rabat Tél Fax E-mail betafrique gmail com CARTICLE OBJET DU MARCHE SOMMAIRE ARTICLE CONSISTANCE DES TRAVAUX ARTICLE DOCUMENTS CONSTITUTIFS DU MARCHE ARTICLE REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX ET SPECIAUX APPLICABLES AU MARCHE ARTICLE VALIDITE ET DELAI DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION DU MARCHE ARTICLE PIECES MISES A LA DISPOSITION DE L ? ENTREPRENEUR ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE DESIGNATION DES INTERVENANTS ARTICLE PERSONNE CHARGEE DU SUIVI DE L'EXECUTION DU MARCHE ARTICLE ELECTION DU DOMICILE DE L ? ENTREPRENEUR ARTICLE SOUS -TRAITANCE ARTICLE DELAI D ? EXECUTION OU DATE D ? ACHEVEMENT ARTICLE NATURE DES PRIX ARTICLE REVISION DES PRIX ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ET CAUTIONNEMENT DEFINITIF ARTICLE OCTROIT AVANCES ARTICLE RETENUE DE GARANTIE ARTICLE ASSURANCES - RESPONSABILITES ARTICLE DROITS DE TIMBRE ARTICLE RECRUTEMENT ET PAIEMENT DES OUVRIERS ARTICLE PROMOTION DE L ? EMPLOI LOCAL ARTICLE MESURES DE SECURITE ET D ? HYGIENE ARTICLE PROVENANCE QUALITE ET ORIGINES DES MATERIAUX ARTICLE RECEPTION PROVISOIRE ARTICLE ENLEVEMENT DU MATERIEL ET DES MATERIAUX ARTICLE DELAI DE GARANTIE ARTICLE MODALITES DE REGLEMENT ARTICLE PENALITES POUR RETARD ARTICLE RETENUE A LA SOURCE APPLICABLE AUX TITULAIRES ETRANGERS NON RESIDENTS AU MAROC ARTICLE RECEPTION DEFINITIVE ARTICLE CAS DE FORCE MAJEURE ARTICLE RESILIATION DU MARCHE ARTICLE GARANTIE DECENNALE ARTICLE LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET LA CORRUPTION ARTICLE REGLEMENT DES DIFFERENDS ET LITIGES ARTICLE ATTACHEMENT ARTICLE FRAIS DES METRES ARTICLE SECURITE DU CHANTIER ARTICLE SIGNALISATION DE CHANTIER ARTICLE BUREAU DE REUNION DU CHANTIER ANNEXES - CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES A PREVOIR BORDEREAU DES PRIX ?? DETAIL ESTIMATIF A PREVOIR M DEBBAGH Abdelilah AFRIQUE INGENIERIE B E T CROYAUME DU MAROC MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DE SPORT DIRECTION PREFECTORAL AIN CHOCK HAY HASSANI NOUACEUR OBJET TRAVAUX D'AMENAGEMENT ET D'INSTALLATION AU SEIN DE LA MAISON DES JEUNES SIDI MAAROUF OULAD HADDOU ET FOYER FÉMININ AIN CHOCK RELEVANT DE LA DIRECTION PREFECTORAL AIN CHOCK HAY HASSANI NOUACEUR - EN LOT UNIQUE Marché passé en vertu des dispositions des Articles al ? et ? et al ? de l ? art du décret n - - du joumada I ?xant les conditions et les formes de passation des marchés publics ainsi que certaines règles relatives à leur contrôle et à leur gestion Entre Le Directeur Préfectoral