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ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE DIRECTION DES SYSTEMES D ? INFORMATION APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRE DE PRIX N DSI SEGMA SEANCE PUBLIQUE Pour Assistance à l ? exploitation du Système d ? Information de traitement des messages d ? infraction issus des radars ?xes de mesure de la vitesse par l ? infogérance En Lot unique Marché passé par appel d ? o ?re ouvert sur o ?re de prix séance publique en vertu des dispositions de l ? alinéa ? de l ? article et des paragraphes et de l ? article du Décret n du Joumada Mars relatif aux marchés publics CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Septembre CTable des matières ARTICLE OBJET ARTICLE MODE ET PROCEDURE DE PASSATION DU MARCHE ARTICLE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ARTICLE REFERENCES AUX TEXTES GENERAUX ARTICLE VALIDITE ET NOTIFICATION DE L ? APPROBATION DU MARCHE ARTICLE ELECTION DE DOMICILE ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE SOUS -TRAITANCE ARTICLE DUREE DU MARCHE RECONDUCTIBLE ARTICLE LIEU D ? EXECUTION DES PRESTATIONS ARTICLE CARACTERES DES PRIX ARTICLE CAUTIONNEMENTS ARTICLE DROITS DE TIMBRE ET D ? ENREGISTRMENT ARTICLE ASSURANCE ARTICLE DELAI ET RETENUE DE GARANTIE ARTICLE REGLEMENT DES CONTESTATIONS ARTICLE RESILIATION DU MARCHE ARTICLE CONFIDENTIALITE DES RENSEIGNEMENTS ARTICLE DATE DE COMMENCEMENT DE SERVICE ARTICLE MODALITES DE PAIEMENT ARTICLE RECEPTIONS PROVISOIRE ET DEFINITIVE ARTICLE DEFINITION DES PRESTATIONS ARTICLE PENALITES SPECIALES DE RETARDS ARTICLE DEFINITION DES PRIX ARTICLE - AVANCES SUR PAIEMENT ARTICLE BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF CAssistance à l ? exploitation du Système d ? Information de traitement des messages d ? infraction issus des radars ?xes de mesure de la vitesse par l ? infogérance Marché passé par appel d ? o ?re ouvert sur o ?re de prix séance publique en vertu des dispositions de l ? alinéa ? de l ? article et des paragraphes et de l ? article du Décret n du Joumada Mars relatif aux marchés publics ENTRE Le Ministère de l ? Equipement du Transport et de la Logistique représenté par M Najib ELKARKOURI Directeur des Systèmes d ? Information désignée ci-après par le terme Administration ? ou Ma? tre d ? ouvrage ? D ? UNE PART ET M ? ? ? ? ? Qualité Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? au capital social de ? ? ? Inscrit au registre de commerce de ? ? sous le n ? ? A ?liée à la CNSS sous le n ? ? Patente n ? ? Titulaire du compte bancaire RIB n ? ? En vertu des pouvoirs qui sont conférés faisant élection de domicile adresse Désigné ci-après par le terme Titulaire ? ou Consultant ? D ? AUTRE PART IL A ETE ARRETEET CONVENU CE QUI SUIT CARTICLE OBJET Le présent cahier des prescriptions spéciales a pour objet l ? Assistance à l ? exploitation du Système d ? Information de traitement des messages d ? infraction issus des radars ?xes de mesure de la vitesse