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Cps protection oa 86 800 et 108

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT DE LA LOGISTIQUE ET DE L ? EAU DIRECTION PROVINCIALE BOULEMANE MARCHE N ? ? ? ? ? ? ? Objet TRAVAUX DE REPARATION DES OA AU PK ET DE LA RR Province de Boulemane CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix séance publique passé en vertu des dispositions de l ? alinéa du paragraphe de l'article du paragraphe de l'article et de l ? alinéa du paragraphe de l'article du Décret n - - du joumada I mars ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de l ? Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle Entre Le Ministre de l ? Equipement du Transport de la Logistique et de l ? Eau représenté par le Directeur Provincial de l ? Equipement du Transport et de la Logistique de Boulemane désigné ci- après par le Ma? tre d ? ouvrage ? D ? une part Et Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? R C N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? C N S S N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Compte Bancaire N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Ouvert à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Patente ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Désigné ci-après par L ? Entrepreneur ? D ? autre part Il a été arrêté et convenu ce qui suit C cas d ? un groupement Les membres du groupement soussignés constitué aux termes de la convention ? ? ? ? ? ? ? ? ? Les références de la convention ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Membre Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?