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Transcription L’accord de libre-échange Maroc Turquie qui a été signé en 2004,

Transcription L’accord de libre-échange Maroc Turquie qui a été signé en 2004, donc à l'heure actuelle bien sûr avec la libéralisation commerciale, l'ouverture à l'échelle internationale beaucoup de pays ont ouvert leurs frontières, ont favorisé les échanges internationaux. Donc que ce choix est devenu un choix irréversible, la mondialisation croissante de la production, a fait du commerce extérieur un pilier de la croissance et une source d'épanouissement des nations. Ce fait le Maroc s'est engagé depuis le début des années 80, dans un processus de libéralisation de son commerce extérieur, à travers l'adoption d'un certain nombre de mesures, pour promouvoir les exportations et libéraliser les importations, via la suppression de liste de produits interdits ou bien les produits qui sommes soumis à des restrictions quantitatives et la réduction des droits de douane. Donc tout d'abord nous définissons de concepts qui sont très importants dans l'accord de libre-échange Maroc Turquie. D'abord l'accord c'est le traité, qui est la définition générale une entente, un protocole, qui sont des termes Simila désignant tout simplement un engagement juridique international devons avoir des effets dans le droit national et international. On parle d'accord lorsqu'il est question de traités bilatéraux, ou il y a un petit nombre d'états, il a suivi un caractère technique ou administratif. La deuxième définition c'est la zone de libre-échange, donc la zone de Libre-échange constitue le premier échelon des 5 degrés d'intégration régionale zone au sein de laquelle les marchandises peuvent circuler librement. C'est-à-dire l'absence de barrières tarifaires et non tarifaires, bien sûr chaque pays membre conserve son système ne doit ni vis-à-vis des pays tiers. Après la définition de l'accord et de la zone de libre-échange on englobe les deux définitions et en définissant, l'accord de libre-échange qui est une entente entre deux ou plusieurs pays, donc si l'accord est conclu entre deux pays, c'est un accord bilatéral s'il est conclu entre plusieurs pays, c'est dans la corde multi latérale et donc l'objectif, c'est de faciliter les échanges commerciaux entre eux. Il se caractérise généralement par une diminution ou la suppression des barrières, aller change à l'intérieur de nous ou entre plusieurs zones par exemple le Maroc avec la Turquie, ou le Maroc avec l'union européenne passons maintenant à la mise en perspective historique. Alors avant d’arrivée à l'accord de libre-échange Maroc Turquie, il serait indispensable déjà de parler brièvement, sur le cadre historique des relations bilatérales entre le Maroc et la Turquie. D'abord ce qu'il est à noter que toutes un nom des relations amicales, qui date depuis le 16e siècle les Turcs et les Marocains, a entendu des contacts dont les domaines de la diplomatie, du commerce, de la défense, des arts, de la science, de la culture et se sont influencés mutuellement en ce qui concerne l'histoire de leurs relations politiques, il normandes jusqu'au 16e siècle l'empire ottoman a envoyé en 1606 son premier émissaire au Maroc. Mustapha Solhi Ara et le sultan du Maroc cdm and de là les deuxièmes de son côté à commencer à envoyer des émissaires à Istanbul à partir de 2007 sont ces concepts ainsi et au cours de ces dernières années des progrès significatifs ont été enregistrés dans les relations bilatérales entre ces deux pays et ce progrès témoigne de l'intérêt réciproque des deux parties à développer de véritables relations de partenariat susceptible de servir au mieux leurs objectifs de développement et de ce fait des accords ont été signés entre les deux pays formant ainsi le cadre juridique de la coopération maroco-turque et qui peuvent être énumérées conduit l'accord commercial du soleil 1982 l'accord de partenariat économique scientifique et technique de 1984 ou accord de création d'un conseil D'affaires maroco-turques entre les chambres de commerce d'industrie et des services des deux pays en 1990 accords de partenariat portant sur le tourisme en 1992 il y avait également d'autres gros accords et protocoles comme le protocole d'accord entre la confédération générale des entreprises du Maroc CGM et son homologue turc octobre 2000 et finalement ce rapprochement économique entre les deux pays a été couronnée en 2004 par la signature d'un accord de libre-échange entré en vigueur en 2006 et ce dernier qui s'inscrit dans le cadre du renforcement de la coopération commerciale entre le Maroc et la Turquie entre également les pays tiers mediterrania donc de cadre du processus de Barcelone et qui devrait apporter un nouvel élan aux relations bilatérales Maroc-turques donc l'intérêt de traiter l'objet vient de traiter l'accord de libre-échange Maroc Turquie c'est de mettre en exergue les principales dispositions de l'accord de libre-échange Maroc Turquie c'est de donner un aperçu sur l'évolution des différents secteurs entre les deux pays enfin savoir l'impact ou bien la inflience de cet accord sur le marché marocain cela nous a poussé à poser la problématique suivante pourquoi le déficit marocain s'est produit ? comment expliquer sa situation dont le cadre de l'accord de libre-échange maroco- turque ? comment le Maroc pourrait se soulever de celui-ci ? et par cela nous avons dressé quelques hypothèses pour ce sujet peut-être il n'y a pas une véritable articulation entre la politique commerciale et industrielle autre hypothèse est ce que les dispositions de l'accord de libre-échange Maroc Turquie vont permettre encore au Maroc d'activer des mesures afin de soutenir son secteur industriel ? la troisième hypothèse il ne s'appelle que l'accord de libre-échange avec la Turquie n'a pas engendré l'effet escompté ? donc pour répondre à la problématique est que nous avons déjà un exposé des hypothèses nous avons traité dans une première partie le cadre juridique des relations commerciales maroco-turques dont notre été de 2006 nous allons voir les spécialités des spécificités de l'accord mais également le cadre institutionnel et les dispositions juridiques de l'encore et dans une deuxième partie nous allons voir l'état des lieux sur l'évolution des échanges et leur impact sur la croissance marocaine et les mesures correctives notamment l'évolution des échanges et leurs impacts sur les ides les investissements directs à l'étranger et dans un douzième chapitre des retombées de l'accord donc commençons maintenant avec les spécificités de l'accord de libre-échange mentir qui donc le Maroc et la Turquie a signé un accord de libre-échange à Ankara le 7 avril 2004 il est entré en vigueur le 1er janvier 2006 cet accord couvre les produits agricoles et le produit industriel donc l'objet de l'accord ce sont les produits agricoles et les produits industriels l'autre spécificité c'est qu'il prévoit l'instauration progressive et d'une zone de libre-échange industrielle sur une période de 10 ans à compter de la date de l'entrée en vigueur C'est-à-dire que c'est encore à entrer en vigueur en 2006 en 2016 on va finir cette période qui est conclue et entretenue entre les deux parties donc nous avons dit que l'objet de l'accord ce sont des produits agricoles et les produits industriels donc les produits industriels qui sont d'origines marocaines bénéficieront de l'exonération totale et ce dès l'entrée en vigueur de l'accord s'agissant des produits agricoles il a été procédé à un échange de concessions cet accord des libre échanges devaient doper les échanges commerciaux entre les deux pays et cet accord est le premier du genre que la Turquie a signé avec un pays donc les autres spécificités qui sont importantes c'est que l'accord de libre-échange Maroc Turquie comprend 40 articles composés de quatre chapitres et cet accord comporte des dispositions usuelles relatives aux mesures de défense commerciales ainsi l'accord prévoit des dispositions qui permettent aux parties d'avoir recours à des mesures anti-d'un pin à des mesures compensatoires et à des mesures de sauvegarde mais il prévoit également un mécanisme de règlement de différends cet accord couvre également la propriété intellectuelle et après l'entrée en vigueur de l'accord de libre-échange entre les deux pays le dynamisme des ventes turques sur le marché marocain a connu une croissance importante d'accord après avoir vu les spécificités de l'accord de libre-échange entre le Maroc et la Turquie à savoir notamment l'objet qui est qu'ils sont les produits agricoles et les produits industriels mais également l'accord qui comprend car en particulier quatre chapitres et finalement le règlement des différends cité dans l'accord au cas où elle surviendra un convive maintenant passons à au cadre institutionnel et aux dispositions juridiques de l'accord banques l'article 1 du texte de l'accord de Libre-échange Maroc Turquie fixe les principaux objectifs donc le Maroc ils assurent qu'ils établissent progressivement une zone de libre-échange concernant l'essentiel de leurs échanges pendant la période de transition de deux ans conformément aux dispositions du présent accord et à celle de l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce et d’autres accords multilatéraux sur le commerce des marchandises annexé à l'accord instituant l'où s'est donc on peut présenter les accords des objectifs de cet accord donc c'est quatre points essentiels et importants c'est promouvoir par l'expansion des échanges commerciaux de développement harmonieux des relations économiques entre les parties assurées des conditions équitables de concurrence pour les échanges entre les parties le troisième point consiste à contribuer de la sorte par uploads/Finance/ ale-ytb.pdf