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1 I Institut S Supérieur de C Commerce et d’A Administration des E Entreprises

1 I Institut S Supérieur de C Commerce et d’A Administration des E Entreprises C Cycle S Supérieur de G Gestion Mémoire pour l’obtention du diplôme du Cycle supérieur de gestion sous le thème : Banque/Entreprises en difficulté Prévention et traitement des difficultés des entreprise par la Banque cas de PME Sous l’encadrement de: Mr MAAZOUZ Préparé par : MM .ABADOU MOSTAFA TOUABI NORDDINE 2 PLAN PRELIMINAIRE 1ére PARTIE: NOTION D ’ENTREPRISES EN DIFFICULTES A / DEFINITION DE L’ENTREPRISE EN DIFFICULTE EN DROIT MAROCAIN(réalisé) B / LES CAUSES DES DIFFICULTES. Aperçu de quelques recherches effectués en la matière(réalisé) Résultats de notre enquête (en cours de finalisation ) C / LES SYMPTOMES DES DIFFICULTES D’ENTREPRISES Signe avant coureurs Les principaux scénarios de défaillance D/ LES TYPOLOGIES DES DIFFICULTES (en cours). E / EVALUATION ET PREVENTION DES DIFFICULTES DES ENTREPRISES PAR LA BANQUE • Procédés techniques de connaissance de l’entreprise. • Diagnostic du système du score et du processus d’octroi du crédit. ¾ Méthode des crédit-men en cours de ¾ Méthode du score finalisation • Garantie et limitation du risque. • Entraves à l’exercice d’étude du risque. • Suivi et gestion du risque crédit . DEUXIEME PARTIE: LE TRAITEMENT DE L’ENTREPRISE EN DIFFICULTE PAR LA BANQUE (non traité) . A / STRATAEGIES DE GESTION DES DIFFICULTES D ’ENTREPRISES PAR LA BANQUE B / RECOMMANNDATIONS POUR L’AMELIORATION DE LA RELATION BANQUE ENTREPRISE EN DIFFICULTES. Le développement de cette partie dépendra des étapes d’avancement de nos recherches et de l’exploitation de notre guide d’entretien. 3 Introduction L’environnement Bancaire marocain a connu ces dernières années des transformations profondes dont le caractère récurrent traduit la nécessité d’une adaptation constante aux exigences toujours mouvantes du contexte socio-économique. En effet le rôle essentiel que joue la Banque en matière de création et d’expansion des entreprises en générale et des PME en particulier n’est plus à démontrer : La Banque est inévitablement un véritable service public sui generis . Parmi les facteurs qui ont façonné l’image des Banques, le crédit joue le rôle le plus déterminant. Sur lui converge toutes les critiques, qu’elles émanent des particuliers, des pouvoirs publics ou des chefs d’entreprises, quelle que soit la catégorie socio-professionnelle. Il est au choix rare ou trop abondant, responsable de l’inflation comme de la récession, cher, pourvoyeur de défaillances d’un nombre important d’entreprises ou au contraire capable de maintenir en survie ce qui aurait dû s’éteindre sans concours. Il est certain qu’aujourd’hui, un changement de comportement du banquier et des acteurs économiques est indispensable. Les mutations caractérisant notre époque devraient inciter les Banquiers à redéfinir leur rôle et s’adapter aux nouvelles données qui, tout en imposant une approche nouvelle des besoins des entreprises et des contraintes de gestion, leur offrent la possibilité d’élargir et d’enrichir leurs champs d’intervention. En effet les PME ont connu un développement très rapide à partir des années 1970, et les Banques ont favorisé ce développement en prêtant leurs concours sans se soucier, parfois d’un strict équilibre financier. Les conditions favorables et les encouragements des pouvoirs publics, faisaient que l’octroi de crédit s’effectue normalement selon des critères d’octroi et de suivi peu contraignantes vis-à-vis des entreprises sollicitant ces concours. Mais aujourd’hui où l’on se trouve face à une croissance fortement ralentie et une conjoncture particulièrement morose, se pose dans toutes ses dimensions la problématique de la relation Banque/PME et de la dépendance accrue de ces entreprises pour le financement de leurs investissements et leurs cycles d’exploitation. La relation Banque / Entreprise a toujours suscité l’intérêt de l’ensemble des acteurs économiques. C’est au niveau des relations / Banque et les petites et moyens entreprises que se situent nos préoccupations. Le choix de cette catégorie d’entreprise est pertinent lorsque l’on constate leur poids économique et social. La Banque a des difficultés à connaître la situation réelle de l’entreprise ainsi que ses perspectives. La situation est encore plus compliquée lorsque l’entreprise traverse des difficultés conjoncturelles ou structurelles ; d’autant plus que la marge de manœuvre des Banques marocaines se trouve réduite par des contraintes réglementaires et professionnelles (ratio COOKE, réserve monétaire, dotations aux provisions pour créances douteuses et contentieuses…). 4 Il n’existe pas encore de dispositif cohérent ou des textes de lois permettant au Banquier dispensateur de crédits de prendre conscience progressivement de la défaillance de l’entreprise et de l’aider à faire face à temps aux difficultés. Faute d’informations fiables et pertinentes, le Banquier pourrait précipiter la disparition de l’entreprise en difficulté. Or l’entreprise, cellule de base de l’économie, exige une protection particulière, si bien que l’entreprise en difficulté, dans une optique de réorganisation économique et de sauvegarde de l’emploi, doit pouvoir compter sur tous ses partenaires et en particulier son Banquier. Bien que préalablement à l’octroi d’un crédit, la Banque se couvre de toutes les garanties possibles et imaginables pour assurer la récupération de sa créance en cas d’une éventuelle défaillance de sa relation, elle ne peut garantir une mise hors de cause de sa responsabilité aussi bien envers cette dernière qu’envers les tiers opérant avec celle-ci, lorsque ce crédit a été accordé à une entreprise dont la situation financière est irrémédiablement compromise. Enfin, aujourd’hui plus que jamais les entreprises ont besoin des Banques, comme d’ailleurs les Banques ont besoins d’entreprises saines et performantes. Encore faut-il que le Banquier ne soit pas inhibé par une jurisprudence qui fasse peser sur lui, la menace de responsabilités trop lourdes. En effet la Banque se trouve généralement exposer d’abord au risque de perte des crédits accordés à ses clients en situation difficile et ensuite au risque de voir sa responsabilité, civile et /ou pénale, engagée pour octroi ou rupture abusive de crédit ou soutien artificiel d’une entreprise en difficulté. Lorsque cette difficulté était apparente au moment de l’étude du dossier crédit ou aurait pu être détecter si les informations dont la Banque disposait ou pourrait disposer auront bien été exploitées : En sa qualité de professionnel averti, la Banque aurait dû savoir que sa relation était dans une situation qui ne lui permettait pas l’octroi d’un crédit. Dans un arrêt du 07 février 1983, la cour de cassation française précise : « Doit être déclarée responsable envers la masse des créanciers d’un groupe de sociétés mises en liquidation des biens de la totalité de l’insuffisance d’actif, une Banque, qui, bien que sachant que le groupe avait, dés le commencement de son activité, un fonds de roulement négatif et très rapidement une marge brute négative, que ses produits étaient vendus à perte, lui avait sans interruption accordé un crédit ruineux et notamment fait des avances importantes pour éviter l’arrêt de son service de caisse ». Face à ce constat, il est important voir même nécessaire pour la Banque de disposer d’un dispositif de prévention et de sécurité interne, technique et juridique, efficient lui permettant d’évaluer la qualité des entreprises et de mesurer le risque encouru vis à vis de ses relations et ce pour conjurer sinon prévenir, d’une part toute perte de récupération de sa créance, et d’autre part toute action pouvant mettre en jeu sa responsabilité Dès lors, et s’agissant du fait que dans le fondement même de toute activité humaine, l’acte d’entreprendre est, par essence, un acte à risque, il est tout à fait naturel que ces risques ne doivent pas être perçus comme un handicap dissuasif, en ce sens qu’ils sont inhérents à l’activité économique. La question est de savoir comment ils sont gérés par l’entreprise, comment ils sont ou non identifiés, anticipés par les acteurs impliqués dans la relation de financement, notamment par la Banque. 5 Il va de soi qu’à cette fin, la Banque devra d’une part, prendre des mesures visant à prévenir les difficultés de ses relations, PME/PMI et d’autre part traiter ces difficultés, dés lors apparitions, sans risque pour elle, afin de permettre à ses entreprises de se redresser : La Banque se porte d’autant mieux que la valeur des entreprises est préserver au maximum. Problématique et intérêt du sujet De la situation financière difficile à la liquidation judiciaire, la notion d'entreprise en difficulté est vaste et très complexe. La Banque se doit donc être doter de moyens efficients et efficaces pour procéder par elle-même : • Au « Diagnostic interne » des entreprises demanderesses et bénéficiaire de ses concours ; • Au dépistage des entreprises en difficulté; De même face à ces entreprises la Banque devra tracer une ligne directrice lui permettant d’adopter la stratégie adéquate pour jouer convenablement son rôle d’auxiliaire de l’entreprise, d’acteur essentiel au développement économique et de professionnel averti et ce par le traitement des difficultés de ses entreprises Détecter les défaillances des entreprises, connaître les symptômes de ces défaillances les traiter est utile non seulement aux gestionnaires de l'entreprise, mais aussi à ses banquiers et à ses fournisseurs s'ils désirent contrôler leur risque de crédit client . Notre sujet de recherche consiste à étudier, analyser et évaluer les moyens dont disposent les Banques marocaines en matière de prévention et traitement des difficultés des entreprises et essayer, autant que faire se peu, de proposer des axes d’amélioration de ces moyens uploads/Finance/ banque-entreprises-en-difficulte-pre-vention-et-traitement-des-difficulte-s-des-entreprises-par-la-b.pdf