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INDTRODUCTION GENERALE La comptabilité générale constitue le support de base de

INDTRODUCTION GENERALE La comptabilité générale constitue le support de base de l'entreprise, elle contient un ensemble de principes fondamentaux et des règles permettant d'enregistrer et de contrôler les opérations habituelles que l'entreprise réalise. Elle permet aussi d'élaborer les comptes annuels et les livres légaux. Enfin, elle permet d'établir les déclarations fiscales et sociales. La comptabilité générale est intimement liée à l'entreprise, on ne peut donc aborder sa définition et son rôle sans traiter la notion de l'entreprise elle-même. I. Notion de la comptabilité générale: 1. Définition de la comptabilité générale: La comptabilité générale est un système d'information permettant de saisir, classer et traiter des informations, en vue de prendre des décisions par les différents utilisateurs. La comptabilité générale peut être aussi définie comme étant une technique destinée à servir de base à l'information et à la gestion de l'entreprise, et à fournir une image fidèle de la situation financière de l'entreprise. La comptabilité générale n'est pas seulement nécessaire à l'entreprise d'un point de vue interne, elle répond également à des besoins d'information externes:  Pour l'Etat: la comptabilité est un moyen de calcul de l'assiette de différents impôts.  Pour les partenaires: la comptabilité permet de les renseigner sur la stabilité financière.  Pour les salariés : la comptabilité permet aux inspecteurs du travail de faire des contrôles.  Pour les actionnaires : la comptabilité permet de les informer sur la rentabilité financière. 2. Obligation de la tenue de la comptabilité générale: La tenue de la comptabilité par l'entreprise est une obligation légale. Cette obligation résulte des dispositions du droit comptable. Ainsi, la loi n°9-88 relative aux obligations comptables des commerçants dispose que " toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant au sens du code de commerce est tenue de tenir une comptabilité." La comptabilité générale est tenue au Maroc d'après les dispositions du Code Général de la Normalisation Comptable (CGNC). Ce code de normalisation est divisé en deux parties: La Norme Générale Comptable (NGC) : qui définit les principes comptables fondamentaux et les règles de forme applicables à toutes les entreprises. La NGC vise la présentation d'informations économiques et financières pertinentes et fiables. Le Plan Comptable Général des Entreprises (PCGE): qui constitue une application de la norme générale comptable aux entreprises. Il propose deux modèles différents : le modèle normale prévu pour les grandes entreprises (chiffre d'affaires supérieur ou égale à 10 millions de dirhams), et le modèle simplifié réservé pour les petites et moyennes entreprises (chiffre d'affaires inférieur à 10 millions de dirhams). Le Code Général de la Normalisation Comptable (CGNC) vise à instaurer des régimes comptables uniformes, ce qui permet d'obtenir des informations fiables et pertinentes, et de parvenir à des états de synthèse qui reflètent l'image fidèle de l'entreprise. 1 3. Rôles de la comptabilité générale: La comptabilité générale est à la fois un instrument d'information, un outil de gestion de l'entreprise et un moyen de preuve : a. C'est un instrument d'information: La comptabilité générale est un instrument d'information économique et financière dans la mesure où elle fournit des informations à tous les partenaires de l'entreprise: les banques, l'Etat, les associés, les salariés, les fournisseurs, les clients,... b. C'est un outil de gestion: La comptabilité générale est un outil de gestion dans la mesure où elle permet de mettre à la disposition des dirigeants de l'entreprise des instruments de mesure (des résultats, des soldes, des ratios,...) grâce auxquels ils pilotent I ‘entreprise et mesurent ses performances. c. C'est un moyen de preuve: La comptabilité générale est un moyen de preuve dans la mesure ou l'enregistrement des opérations comptables est effectué sur la base des documents et pièces comptables. Ces documents justificatifs doivent être classés et conservés pour une durée de 10 ans, ce qui permet à l'entreprise de disposer des instruments de vérification et de preuve. 4. Principes de la comptabilité générale : La tenue de la comptabilité générale doit se faire dans le respect des principes fondamentaux. Le code général de la normalisation comptable (CGNC) a retenu sept principes: a. Principe de continuité d'exploitation: Selon ce principe, l'entreprise doit établir ses états de synthèse dans la perspective d'une poursuite normale de ses activités. Ce principe est abandonné en cas de cessation de l'activité. b. Principe de permanence des méthodes: En vertu de ce principe, l'entreprise doit établir ses états de synthèse en respectant les mêmes règles et méthodes d'évaluation et de présentation d'une année à l'autre. c. Principe du coût historique: En vertu de ce Principe, les éléments du patrimoine de l'entreprise restent inscrits en comptabilité à leur valeur d'entrée qui doit rester intangible quelle que soit la valeur actuelle de l'élément considéré. d. Principe de spécialisation des exercices: En vertu de ce principe, les charges et les produits doivent être rattachés à l'exercice qui les concerne effectivement et à celui-là seulement. e. Principe de prudence: Au terme de ce principe, les produits ne sont pris en compte que s'ils sont définitivement acquis à l'entreprise, par contre les charges sont comptabilisées dès lors qu'elles sont probables. f. Principe de clarté: Selon ce principe, l'entreprise doit tenir sa comptabilité conformément aux dispositions du Code Général de la Normalisation Comptable (CGNC). Les opérations doivent être enregistrées dans les comptes sans compensation entre elles. g. Principe d'importance significative: Selon ce principe, les états de synthèse doivent faire apparaître toutes les informations susceptibles d'influencer l'opinion que les lecteurs peuvent avoir sur le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'entreprise. C'est-à-dire les informations dont I’ importance peut affecter les évaluations et les décisions. 2 I. Notion de patrimoine : 1. Définition de patrimoine : Le patrimoine est l’ensemble des biens et créances que possède une personne à un moment donné, après déduction de l’ensemble de ses dettes. A partir de cette définition, on constate que la patrimoine d’une personne se compose de deux éléments : - Biens et créances qu’elle possède : ce sont des éléments positifs. - Dettes qu’elles doit payer : ce sont des éléments négatifs. Exemple : Monsieur MOHAMED possède les biens et les créances suivants : ELEMENTS MONTANT - Un immeuble - Une maison - Une voiture - Un terrain - Un ordinateur - Du Mobilier - Des marchandises - Des créances - Des dépôts à la banque 570.000 210.000 70.000 60.000 5.000 65.000 20.000 15.000 30.000 D’autre part, monsieur MOHAMED doit payer les dettes suivantes : ELEMENTS MONTANT - Un emprunt à la banque - Une dette à un fournisseur - Une dette à l’administration des impôts 100.000 60.000 10.000 Travail à faire : Calculer le patrimoine de M. MOHAMED. Solution : ELEMENTS DU PATRIMOINE MONTANT - Un immeuble - Une maison - Une voiture - Un terrain - Un ordinateur - Du Mobilier - Des marchandises - Des créances - Des dépôts à la banque 570.000 210.000 70.000 60.000 5.000 65.000 20.000 15.000 30.000 A- TOTAL DES BIENS ET CREANCES 1.070.000 - Un emprunt à la banque - Une dette à un fournisseur - Une dette à l’administration des impôts 100.000 60.000 10.000 B- TOTAL DES DETTES 170.000 = VALEUR DU PATRIMOINE (A - B) 900.000 3 LE PARIMOINE ET LE BILAN Patrimoine = (biens + créances) - dettes 2. Affectation du patrimoine : Le patrimoine comprend deux parties :  Une partie formée des éléments à usages privé.  Une partie formée des éléments affectés au commerce. Exemple : Le 01/01/2014, M. MOHAMED décide de créer une entreprise commerciale dénommé SIMOH. Dans ce but, il affecte une partie de ses biens à son entreprise : ELEMENTS PATRIMOINE EFFECTE PATRIMOINE NON EFFECTE TOTAL - Maison - Terrain - Immeuble - Voiture - Mobilier - Ordinateur - Marchandises - Créances - Depot à la banque - 30.000 200.000 70.000 30.000 5.000 30.000 15.000 20.000 210.000 30.000 370.000 - 35.000 - 15.000 - 10.000 210.000 60.000 570.000 70.000 65.000 5.000 45.000 15.000 30.000 D’autre part, M. MOHAMED s’est mis d’accord avec ses créanciers pour que la totalité de ses soit payée par son entreprise SIMOH. Travail à faire : Solution : ELEMENTS DU PATRIMOINE MONTANT - Terrain - Immeuble - Voiture - Mobilier - Ordinateur - Marchandises - Créances - Dépôt à la banque 30.000 200.000 70.000 30.000 5.000 30.000 15.000 20.000 C- TOTAL DES BIENS ET CREANCES 400.000 - Un emprunt à la banque - Une dette à un fournisseur - Une dette à l’administration des impôts 100.000 60.000 10.000 D- TOTAL DES DETTES 170.000 = VALEUR DU PATRIMOINE (A - B) 230.000 Remarque : La comptabilité s'applique sur la partie du patrimoine affectée au commerce. Cette partie exprime la situation patrimoniale de l'entreprise, c'est-à-dire les biens qu'elle possède ou les emplois et les dettes qu'elle doit payer ou les ressources. 4 II. Notion de bilan: 1. Définition de bilan: Le bilan est un tableau qui présente la situation patrimoniale d'une entreprise à une date donnée. Il est divisé en deux parties :  La partie gauche comporte les emplois, on l'appelle : ACTIF  La partie droite comporte les ressources, on l'appelle: PASSIF La durée légale entre deux uploads/Finance/ cg-concept-de-base.pdf