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PLAN: Section 1: Présentation du module; Section 2: Notions générales et princi

PLAN: Section 1: Présentation du module; Section 2: Notions générales et principes comptables sur les opérations de vente; Section 3: Caractéristiques d’un bon contrôle interne; Section 4: Objectifs et procédures d’audit. 1 Samir ERRABIH Chapitre I: Ventes et créances d’exploitation Samir ERRABIH -Audit Comptable & Financier - 4éme année ENCG-F Samir ERRABIH -Audit Comptable & Financier - 4éme année ENCG-F 1.Opérations concernées: Opérations principales Ce module concerne les opérations visant à l'obtention d'un revenu (produit) et entrant dans l’objet social de l'entreprise; il pourra donc s'agir, soit de ventes de biens fabriqués, transformés ou achetés par l'entreprise, soit de ventes de services. Opérations inverses Deux types d'opérations ont un caractère « inverse » par rapport à la vente. Il s'agit tout d'abord des opérations qui nécessitent rémission d'un avoir (retour de marchandise par exemple); 2 Samir ERRABIH Section 1: présentation du module Samir ERRABIH -Audit Comptable & Financier - 4éme année ENCG-F Samir ERRABIH -Audit Comptable & Financier - 4éme année ENCG-F 1.Opérations concernées: ensuite des décisions dont le résultat est l’extourne d'une créance (abandon de créance). Opérations accessoires Enfin, on ne peut dissocier de l'étude des ventes un certain nombre d'opérations accessoires (octroi de remises, rabais ou ristournes, décisions d'escompte, ventes de déchets et de sous- produits, etc.). 3 Samir ERRABIH Section 1: présentation du module Samir ERRABIH -Audit Comptable & Financier - 4éme année ENCG-F Samir ERRABIH -Audit Comptable & Financier - 4éme année ENCG-F 2.Comptes enregistrant ces opérations :  Comptes d'exploitation a) Comptes de produits « Ventes de marchandises et de produits finis, (ou travaux ou prestations de services); « Ventes de déchets et d'emballages récupérables »; «Réductions sur ventes » (rabais, remises. ristournes accordées, pénalités encoures sur le marché); b) Comptes de charges Dotation aux provisions pour dépréciation financière des comptes clients ». 4 Samir ERRABIH Section 1: présentation du module Samir ERRABIH -Audit Comptable & Financier - 4éme année ENCG-F Samir ERRABIH -Audit Comptable & Financier - 4éme année ENCG-F 2. Comptes enregistrant ces opérations : Comptes de bilan: « Clients » (clients ordinaires: Etat et collectivités publiques…); « Clients - Retenues de garantie » «Clients -Avances et acomptes reçus sur commandes en cours »; « Clients douteux ou litigieux »; « Clients effets à recevoir » «Provisions pour dépréciation financière des comptes clients . « Comptes de « T.V.A. sur ventes ». 5 Samir ERRABIH Section 1: présentation du module Samir ERRABIH -Audit Comptable & Financier - 4éme année ENCG-F Samir ERRABIH -Audit Comptable & Financier - 4éme année ENCG-F 3. Limites du module: Selon la nature économique des opérations, pourront être exclus : les produits accessoires, qui ne sont pas liés au cycle des ventes. les produits financiers, qui sont étudiés principalement avec les opérations financières et la trésorerie. Par ailleurs, les problèmes qui se rapportent aux mouvements de stock générés par les ventes sont, dans leur quasi-totalité, traités dans le module « valeurs d'exploitation ». 6 Samir ERRABIH Section 1: présentation du module Samir ERRABIH -Audit Comptable & Financier - 4éme année ENCG-F Samir ERRABIH -Audit Comptable & Financier - 4éme année ENCG-F 1.Les différents types de vente: 1.1. Les ventes pures et simples Elles comprennent : les ventes au comptant, qui ont un caractère instantané : l'échange des consentements, le transfert de propriété et le paiement du prix sont concomitants; les ventes à crédit (avec lesquelles sont confondues en pratique les ventes à tempérament) pour lesquelles le transfert de propriété est antérieur au paiement complet du prix; les ventes à terme, pour lesquelles le prix est fixé non au moment de la conclusion du contrat mais au moment de la livraison. 7 Samir ERRABIH Section 2: Notions générales et principes comptables sur les opérations de vente Samir ERRABIH -Audit Comptable & Financier - 4éme année ENCG-F Samir ERRABIH -Audit Comptable & Financier - 4éme année ENCG-F 1.Les différents types de vente: 1.2. Les ventes sous condition suspensive La condition suspensive reporte la conclusion définitive de ce type de vente au moment où la condition se réalise (exemple : vente à l'essai). 2.Les conditions de vente et le transfert de propriété: Le transfert de la propriété (ou livraison) est le fait générateur de la facturation. Il est particulièrement important de déterminer la date du transfert de propriété; en effet : 8 Samir ERRABIH Section 2: Notions générales et principes comptables sur les opérations de vente Samir ERRABIH -Audit Comptable & Financier - 4éme année ENCG-F Samir ERRABIH -Audit Comptable & Financier - 4éme année ENCG-F jusqu'à cette date les risques restent à la charge du vendeur; en cas de faillite de l’acheteur, le vendeur non payé peut récupérer la marchandise si le transfert de propriété n'a pas eu lieu; en cas de faillite du vendeur, l'acheteur peut garder la chose si le transfert a eu lieu (même s'il n'a pas été livré); enfin le transfert de propriété conditionne la comptabilisation des ventes. 9 Samir ERRABIH Section 2: Notions générales et principes comptables sur les opérations de vente Samir ERRABIH -Audit Comptable & Financier - 4éme année ENCG-F Samir ERRABIH -Audit Comptable & Financier - 4éme année ENCG-F 3.Les principes comptables relatifs aux ventes: 1. Les créances doivent être comptabilisées dès qu'elles sont certaines quant à leur principe et quant à leur montant. C'est-à-dire lors du transfert de propriété pour les ventes, lors de la réalisation du service pour les prestations de services. 2. Les ventes ou les services sont en général comptabilisés au vu des factures, une régularisation des créances étant éventuellement effectuée à la clôture de l’exercice pour tenir compte des décalages entre facturation, transfert de propriété ou réalisation de service. 10 Samir ERRABIH Section 2: Notions générales et principes comptables sur les opérations de vente Samir ERRABIH -Audit Comptable & Financier - 4éme année ENCG-F Samir ERRABIH -Audit Comptable & Financier - 4éme année ENCG-F 3.Les principes comptables relatifs aux ventes: 3. Les produits doivent être rattachés à leur exercice d'exécution, c'est-à-dire : à l'exercice durant lequel a lieu le transfert de propriété, s'il s'agit d'une vente; à l'exercice durant lequel l'obligation du prestataire est exécutée s'il s'agit d'un service. Les comptes de régularisation sont utilisés pour effectuer les corrections nécessaires, 4.Les créances libellées en devises doivent en principe être retenues pour leur valeur nominale. 11 Samir ERRABIH Section 2: Notions générales et principes comptables sur les opérations de vente Samir ERRABIH -Audit Comptable & Financier - 4éme année ENCG-F Samir ERRABIH -Audit Comptable & Financier - 4éme année ENCG-F 3.Les principes comptables relatifs aux ventes: 5.Une provision pour dépréciation des comptes clients doit être constatée dès qu'apparaît un risque de perte probables ;Les conditions de forme et de fond pour la constitution de ces provisions doivent être examinées tant sur le plan comptable que sur le plan fiscal. La provision est effectuée sur le montant H.T. de la créance. 12 Samir ERRABIH Section 2: Notions générales et principes comptables sur les opérations de vente Samir ERRABIH -Audit Comptable & Financier - 4éme année ENCG-F Samir ERRABIH -Audit Comptable & Financier - 4éme année ENCG-F 3 .1. Les services intervenants: Dans le cadre d'un bon contrôle interne, on rencontre généralement les services suivants: Service « Administration des ventes ». Distinct du service des ventes; il est essentiellement chargé du traitement et du suivi de l'exécution de la commande clients. Service « Approbation des crédits » Il est essentiellement chargé pour les ventes autres qu'au détail de donner son approbation avant le traitement de la commande. L'activité de contentieux lui est généralement rattachée. 13 Samir ERRABIH Section 3:Caractéristiques d’un bon contrôle interne Samir ERRABIH -Audit Comptable & Financier - 4éme année ENCG-F Samir ERRABIH -Audit Comptable & Financier - 4éme année ENCG-F 3 .1. Les services intervenants: Service « Expédition ». Il doit s'assurer qu'aucune marchandise n'est livrée sans autorisation correspondante (ordre de livraison, ordre de travail, etc.). II est souvent souhaitable que ce service soit distinct du service des réceptions. Service « Facturation ». Rattaché généralement au service comptable, il prend en charge l'établissement des factures à partir d'informations communiquées par les autres services. Service « Comptes clients ». Il enregistre les factures et doit s'assurer que le total enregistré correspond aux éléments transmis par le service « Facturation ». 14 Samir ERRABIH Section 3:Caractéristiques d’un bon contrôle interne Samir ERRABIH -Audit Comptable & Financier - 4éme année ENCG-F Samir ERRABIH -Audit Comptable & Financier - 4éme année ENCG-F 3 .2. Acceptation, traitement et exécution de la commande: a. Objectifs du contrôle interne: Le contrôle interne doit garantir : que toutes les commandes sont traitées rapidement. Cette pratique permet d'entretenir de bonnes relations avec les clients et prévient les oublis; que les conditions de la commande sont acceptables; elles doivent être, en effet, étudiées avec soin avant d'accepter la commande. 15 Samir ERRABIH Section 3:Caractéristiques d’un bon contrôle interne Samir ERRABIH -Audit Comptable & Financier - 4éme année ENCG-F Samir ERRABIH -Audit Comptable & Financier - 4éme année ENCG-F 3 .2. Acceptation, traitement et exécution de la commande: a. Organisation correspondant à ces objectifs: 1.Toute commande (téléphonique, écrite ou uploads/Finance/ chap-2-acf.pdf