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Impact de l’implémentation internationale des normes comptables IAS/IFRS sur le

Impact de l’implémentation internationale des normes comptables IAS/IFRS sur les caractéristiques qualitatives de l’information comptable Youssef ALAMI Enseignant – Chercheur ENCG de Tanger Laboratoire de recherche LAREFAG y.alamiyou@uae.ac.ma Mohamed Rachid OUEZZANI Docteur en sciences de gestion Laboratoire de recherche LAREFAG – ENCGT Mohamedrachidouezzani@gmail.com Résumé : Durant les quinze dernières années, la recherche académique dans le domaine de la comptabilité et des finances s’est considérablement intéressée à l’étude des effets de l’application des normes IAS-IFRS sur les caractéristiques qualitatives de l’information comptable. Souvent focalisées sur l’examen des effets de l’application des normes IAS-IFRS sur la pertinence, des attributs tels la comparabilité, la fiabilité et l’intelligibilité ont été moins abordés par les études, mêmes récentes, qui se sont généralement cantonnées dans une description normative des effets de l’implémentation des normes de l’IASB. A l’aide d’échantillons d’entreprises cotées issues de dix pays ayant procédé à l’implémentation des normes IAS-IFRS, cette étude examine en utilisant des modèles économétriques inspirés des travaux d’Ohlson (1995), de Defranco et al. (2011), Richardson et al. (2005), Lai et al. (2013) ainsi qu’à l’aide d’une grille de mesure, l’impact de la transition au référentiel IAS-IFRS sur les attributs qualitatifs de l’information comptable énoncés par le cadre conceptuel adopté par l’IASB en 2001. Les résultats empiriques trouvés indiquent que cet impact diffère en fonction du pays et de la caractéristique qualitative étudiée. Mots clés : Caractéristiques qualitatives, information comptable, impact, IAS-IFRS. Abstract Over the past fifteen years, academic research in the field of accounting and finance considerably studied the effects of the application of IAS-IFRS standards on the qualitative characteristics of accounting information. Often focused on examining the effects of the application of IAS-IFRS standards on relevance, attributes such as comparability, reliability and intelligibility were less studied, even by recent studies, which have generally been confined to a normative description of the effects of the implementation of the IASB standards. Using samples of listed companies from ten countries that have implemented IAS-IFRS standards, this study examines using econometric models inspired by Ohlson (1995), Defranco et al. (2011), Richardson et al. (2005), Lai et al. (2013) studies as well as using a measurement grid, the impact of the transition to the IAS-IFRS standards on the qualitative attributes of accounting information set out in the conceptual framework adopted by the IASB in 2001. The empirical results found indicate that this impact differs depending on the country and the qualitative characteristic studied. Keywords: Qualitative characteristics; accounting information; impact, IAS-IFRS 1. Introduction Lors des deux dernières décennies, la scène comptable et financière internationale a connu une mutation profonde de ses besoins et de ses priorités. Cette transformation est la résultante du développement des marchés financiers de plusieurs pays avec le renforcement du rôle des investisseurs internationaux. Afin de répondre aux besoins informationnels de ces nouveaux utilisateurs de l’information comptable et financière, une normalisation comptable internationale était nécessaire. Fort d’une légitimité procédurale et substantielle (Burlaud et Colasse, 2010), l’adoption des normes IAS-IFRS comme référentiel normalisateur international s’est imposée au fur et à mesure de l’augmentation du nombre de pays exigeant ou permettant l’application de ce dernier pour certaines catégories d’entreprises. Implémentées dans plus de 120 pays dans le monde (IFRS Fondation, 2014), les normes de l’IASB sont sans doute aujourd’hui le référentiel comptable normalisateur international par excellence. Avec le renforcement du rôle des normes IAS-IFRS, plusieurs recherches ont étudié les effets du passage au référentiel international. Parmi les effets étudiés, la qualité de l’information comptable a suscité l’intérêt d’un nombre assez important de chercheurs. Bien qu’elle soit formée d’un ensemble d’attributs (Hatfield, 1927 ; Littleton, 1953 ; Ijiri, 1975 ; Cadre conceptuel des IFRS, 1989), certaines études ayant examiné les effets du passage aux normes IAS-IFRS sur la qualité de l’information comptable ont étudié un seul attribut (Auer, 1996 ; Ciftci, 2010) alors que cette dernière est le résultat d’un ensemble de caractéristiques qualitatives (Gaio, 2010). D’autres études ont examiné l’effet du passage au référentiel comptable international sur des attributs bien spécifiques de l’information comptable (Bartov et al., 2005; Morais et Curto, 2009 ; Wang, 2009 ; Horton et Serafeim, 2010 ; DeFond et al., 2011; Cotter et al., 2012 ; Lai & al., 2013 ). Dans ce contexte, notre travail de recherche se propose d’examiner les effets du passage aux normes IAS-IFRS sur les quatre caractéristiques qualitatives de l’information comptable énoncées par le cadre conceptuel des normes de l’IASB (1989). Notre objectif étant de présenter un cadre d’analyse général de cette problématique en abordant la qualité de l’information comptable par le biais de l’examen de l’ensemble de ses attributs énoncés par l’IASB. Pour y parvenir, nous avons utilisé une démarche multi-méthode s’inscrivant dans la lignée des travaux d’Ohlson (1995) pour l’étude de la pertinence, Defranco et al. (2011) pour l’examen de la comparabilité et Richardson & al. (2005) et Lai &al. (2013) pour l’étude de la fiabilité. Pour l’examen de l’intelligibilité, nous avons développé une grille de mesure spécifique, basée sur un ensemble de critères de mesures, et issue d’une revue de littérature large et diversifiée (Jonas & Blanchet, 2000 ; Beretta & Bozzolan, 2004 ; Iu & Clowes, 2004 ; Courtis, 2005 ; IASB, 2006 ; Beest & al., 2009). A l’aide des échantillons de sociétés cotées dans 10 pays ayant procédé à l’implémentation des normes IAS-IFRS en 2005, nous nous proposons de tester si l’implémentation des normes IAS-IFRS améliore les caractéristiques qualitatives de l’information comptable énoncées par le cadre conceptuel de ces standards, à savoir : La pertinence, la comparabilité, la fiabilité et l’intelligibilité. Dans les développements du présent travail, on procédera dans la section 2 par discuter le concept de la qualité de l’information comptable au regard du courant de la recherche comptable normative et positive afin de développer notre question de recherche. Dans la section 3 sera consacrée à la présentation descriptive des modèles d’estimation de la pertinence, de la comparabilité et de la fiabilité ainsi que de la grille de mesure de l’intelligibilité développée. La section 4 sera dédiée à décrire les échantillons et à présenter une analyse des résultats empiriques de notre étude. Enfin, les sections 5 et 6 seront allouées à la synthèse des résultats obtenus et aux apports et limites de la présente étude ainsi que des remarques potentiellement utiles à la poursuite du travail d’investigation. 2. Cadre conceptuel et question de recherche La recherche comptable est dominée par deux principaux courants à savoir : le courant normatif qui vise à prescrire une base de mesure de la comptabilité, notamment en termes de procédures comptables et de contenu des rapports financiers et le courant positif qui cherche à donner une dimension scientifique à la recherche comptable en préconisant le recours à une démarche scientifique bien établie. Bien que ces deux courants divergent dans plusieurs points, cependant ils se complètent. Ainsi, les adeptes de l’approche normative prescrivent les attributs d’une information comptable de qualité tandis que ceux du courant positif examinent ces attributs énoncés par le biais d’une démarche scientifique. Avant de discuter les résultats présentés par les recherches positives portant sur les effets de l’implémentation des normes IAS-IFRS sur les caractéristiques qualitatives de l’information comptable, nous avons trouvé qu’il est nécessaire de commencer par un examen succin des dispositions normatives de l’information comptable de qualité annoncées dans la littérature comptable. 2.1. Conception normative de la qualité de l’information comptable Le courant normatif de la recherche comptable est assez riche en auteurs qui ont façonné la comptabilité sous sa forme actuelle. En effet, les procédures, règles et principes comptables préconisés de nos jours par les différents référentiels comptables à travers le monde sont le résultat de travaux de chercheurs normatifs adeptes d’une approche inductive telle que Hartfield (1927), Littleton (1953) et Ijiri (1975) ainsi que de ceux adoptant une approche déductive telle que MacNeal (1939), Paton et Littleton (1940) et Chambers (1966). Les normes IAS-IFRS n’échappent pas à ce constat. D’ailleurs, les procédures, règles et principes préconisés par l’IASB émanent des chercheurs normatifs. 2.1.1. La vision de Hartfield de la qualité de l’information comptable Hartfield (1927) est l’un des premiers chercheurs à décrire une information comptable de qualité. Pour ce dernier, l’information comptable doit être conforme aux dispositions réglementaires. Le comptable ne doit pas conduire ses clients dans une action dont ils peuvent être tenus responsables. Il est ainsi du devoir de l’information comptable de répondre aux exigences juridiques et pratiques du moment. Aussi, l’information comptable se doit d’être de conception économique. Pour ce faire, cette dernière doit traiter le présent et encore plus l'avenir. Le passé étant mort, l’information comptable passée a peu d’effet sur la détermination des valeurs actuelles ou des résultats futurs. 2.1.2. La vision de Littleton de la qualité de l’information comptable La conception de l’information comptable pour Littleton (1953) est différente des autres théoriciens normatifs. Ce dernier considère que l'objectif central de la comptabilité est de permettre la liaison des coûts et des réalisations. Ce concept est le noyau de l’information comptable et le point de référence qui offre un terrain de réflexion sur la comptabilité. Les transactions doivent être enregistrées à uploads/Finance/1-pb 22 .pdf