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Chapitre3 : Gestion du risque opérationnel I. Identification du risque opératio

Chapitre3 : Gestion du risque opérationnel I. Identification du risque opérationnel : a. Risque opérationnel dans l'activité bancaire : • Le risque opérationnel est « un risque de perte consécutive à différents types d'erreurs humaines ou techniques ». • Il s’agit d’« une série de pertes occasionnées par la gestion de l'entreprise qui ne sont pas reliées directement aux risques traditionnels de marché ou de crédit». • Pour le Comité de Bâle : Il s’agit du "risque de pertes provenant de processus internes inadéquats ou défaillants, de personnes et systèmes ou d'événements externes ‘’. Ou encore , c’est « le risque opérationnel est le risque de pertes directes ou indirectes résultant d'une inadéquation ou d'une défaillance des systèmes internes, des personnes ou provenant d'évènements extérieurs ». b. Composantes et différentes formes du risque opérationnel 1. Composantes du risque opérationnel Le risque opérationnel peut être divisé en deux types : le risque de défaillance opérationnelle et le risque opérationnel stratégique. b-1/Risque de défaillance opérationnelle : C'est le risque de perte directe ou indirecte provenant de défaillances potentielles de personnes employées, de processus engagés et de technologies utilisées. Il peut résulter, par exemple, d'une destruction de données, d'erreurs de traitements, de fraudes humaines, d'une défaillance informatique, etc. Ce risque est interne aux banques, et peut résulter d'un : • Risque de transaction causé par des erreurs pouvant survenir dans les opérations telles que : transferts, virements, encaissements, paiements et déblocage des fonds. • Risque de contrôle opérationnel provenant d'un manque de contrôle dans les activités de Front office, Middle-Office et Backoffice. • Risque de système dû à des erreurs ou des défauts pouvant survenir dans le maintien du système informatique et de l'organisation. 1 • Les défaillances opérationnelles ne se produisent pas souvent, mais leur impact et leur fréquence sont incertains. C'est pourquoi leur anticipation est fondamentale pour l'atténuation de leurs conséquences. b-2/Risque opérationnel stratégique : • Le risque opérationnel stratégique, aussi appelé « risque de dépendance extérieure », est un risque non négligeable pour les banques. •Il est lié à des évènements extérieurs non maîtrisables : perturbations politiques, concurrence d'un nouveau venu sur le marché capable de changer les règles du jeu, catastrophes naturelles ou d'autres facteurs non contrôlables par l'établissement bancaire. 2. Différentes formes du risque opérationnel : Les risques opérationnels proviennent de l'ensemble des métiers bancaires, qu'il s'agisse des activités d'intermédiation, des activités de marché ou encore des prestations de service pour le compte de tiers. b-1/Risque de procédure : • Le risque de procédure ou risque administratif est le risque de perte en raison de défaillances humaines ou d'un système. • Risque d'erreur administrative : Il s’agit de toutes les erreurs provenant de l'enregistrement des opérations, la saisie, les rapprochements et les confirmations tels que: • un double encaissement de chèque, • un crédit porté au compte d'un tiers et non du bénéficiaire, • le versement du montant d'un crédit avant la prise effective de la garantie prévue, • le dépassement des limites et autorisations pour la réalisation d'une opération. Parmi les erreurs administratives, on citera principalement le risque comptable, qui est souvent mal identifié au sein des établissements de crédit, vu qu'on n'accorde à la fonction comptable qu'un rôle d'information légale (présentation des comptes, déclarations fiscales). b-2/Risque humain : • Le risque humain naît du fait que les exigences attendues des moyens humains, exigences de compétence et de disponibilité, ne sont pas satisfaites. • Ce risque peut être involontaire ou naître d'une intention délibérée, résultant souvent d'une intention frauduleuse. 2 • Les erreurs involontaires sont souvent coûteuses. Leur prévention comme leur détection précoce dépendent de la qualité du personnel, de sa vigilance, comme de ses capacités d'adaptation aux évolutions techniques, mais aussi de la technicité des opérations à traiter et de la qualité du matériel et de la logistique utilisés. • Quant au risque volontaire, il va de la simple inobservation des règles de prudence, du conflit d'intérêts entre opérations pour son propre compte et opérations pour le compte de l'établissement ou du client, jusqu'à la malveillance et la réalisation d'opérations carrément frauduleuses, telles que : la malhonnêteté d'un gestionnaire de portefeuille qui affecte des opérations perdantes aux clients ou à la banque elle-même et des opérations gagnantes à lui-même et à ses amis ; la corruption d'un opérateur d'une banque par l'intermédiaire de marché qu'il utilise, de sorte que les opérations ne soient pas réalisées aux meilleurs coûts pour la banque et dans son intérêt exclusif ; la violation des limites par un opérateur ou la dissimulation des pertes réalisées ; la perte de contrôle d'un opérateur (folie, dépression) qui engage la banque dans des opérations hasardeuses • Tous ces risques peuvent être réduits par l'addition de règles de conduite internes et de fixation des limites, et leur contrôle régulier. b-3/Risque matériel : • Les risques matériels sont les risques d'indisponibilité provisoire ou prolongée des moyens d'installations immobilières, matériels, systèmes informatiques ou dispositifs techniques nécessaires à l'accomplissement des transactions habituelles et à l'exercice de l'activité, en raison notamment d'évènements accidentels. • Ces événements peuvent être internes à l'entreprise ou lui être extérieurs tels que : des incendies, inondations, destructions suite à des émeutes ou à des violences, pannes informatiques résultant d'une défaillance technique ou d'un acte de malveillance, panne d'un réseau externe de télétransmission rendant temporairement impossible la transmission d'ordres sur un marché financier ou le débouclement d'une position. b-4/Le risque juridique : • Le risque juridique, dont l'impact financier est susceptible d'être très important, recouvre notamment les aspects suivants : 3 • Le risque d'être condamné à verser des dommages et intérêts du fait d'une imprécision dans un contrat ou d'une erreur de rédaction, du fait d'une faute civile ou pénale telle que le soutien abusif, la rupture de financement, l'appel en comblement de passif, le défaut de conseil et le non respect de clauses contractuelles ; • C'est aussi le risque de voir tout ou partie des contrats se trouver inapplicables en droit ou en fait : cas de la contrepartie qui ne disposait pas de la capacité juridique pour réaliser la transaction en cause, non validité de certaines clauses dans certains pays, conflit de compétences entre juridictions, déni de justice ; • Enfin, c'est le risque du non respect des dispositions juridiques en vigueur ou le non prise en compte des changements survenus dans la législation en vigueur. Il est utile de disposer des moyens de preuve des éléments de transaction (enregistrement des conversations, confirmation écrite). b-5/Le risque fiscal : • C'est le risque d'être condamné à payer une amende suite à une interprétation erronée de la loi fiscale, à son détournement, à une complicité avec des fraudes commises par des clients. •Il recouvre notamment : le non respect des dispositions juridiques en vigueur et la non prise en compte des changements survenus dans la législation ou la réglementation en vigueur. b-6/Risque informatique : • Le risque informatique apparaît selon des catégories différentes. Il peut être lié à une probabilité d'erreurs dans la conception des programmes informatiques, qui peut avoir pour origine une erreur de compréhension due à une mauvaise analyse préalable du domaine à informatiser, ou encore une intervention inopportune de programmation affectant un autre programme. • Est également attaché à ce risque, le risque de divulgation confidentielle à l'extérieur de l'établissement de crédit. Le préjudice potentiel ne peut s'appréhender que par défaut comme le coût d'un nouveau développement informatique ou plus indirectement des pertes de résultats issus de la mauvaise qualité de la gestion des produits et services. Le 4 risque informatique peut engendrer des défaillances des systèmes de télécommunication ou de système de place. b-7/Risque de blanchiment de l'argent sale : •Le blanchiment est le fait de faciliter par tous les moyens la justification mensongère de l'origine des biens ou des revenus de l'auteur d'un crime, ou d'un délit ayant procuré à celui-ci un profit direct. • Ce délit est considéré comme aggravé lorsque il est commis de façon habituelle ou en utilisant les facilités que procure l'exercice d'une activité professionnelle. • Le processus du blanchiment se déroule en trois étapes : - Le placement qui consiste à faire entrer pour la première fois les fonds dans le système financier. C’est l'étape la plus vulnérable du processus, car il y a au début un plus grand risque que l'origine illicite de l'argent soit découverte. - La dissimulation qui consiste à masquer l'origine criminelle des fonds, grâce à des virements et montages financiers. A ce stade, l'argent est souvent envoyé d'un pays à l'autre, puis partagé entre divers investissements, qui sont fréquemment déplacés pour éviter les détections. - Avec la troisième étape, celle de l'intégration, les fonds sont pleinement assimilés dans le circuit économique. Is peuvent alors être utilisés à n'importe quelle fin. 3. Méthodes d'identification du risque opérationnel : •Pour pouvoir mettre en place un outil de surveillance et de mesure du risque opérationnel, il est tout d'abord nécessaire, d'identifier les facteurs du risque opérationnel. •Cela suppose l'utilisation de deux processus méthodologiques. a. Analyse prospective : • C'est une méthode uploads/Finance/ chapitre3-gestion-du-risque-operationnel.pdf