Dao type collectivites version finale pdf
REPUBLIQUE DE GUINEE Travail-Justice-Solidarité MINISTERE DE L ? ADMINISTRATION DU TERRITOIRE ET DE LA DECENTRALISATION REGION ADMINISTRATIVE DE ? ? ? ? ? ? ? ? PREFECTURE DE ? ? ? ? ? ? ? ? ? COMMUNE DE ? ? ? ? ? ? ? ? ? AGENCE NATIONALE DE FINANCEMENT DES COLLECTIVITES - ANAFIC SOURCES DE FINANCEMENT FONDS NATIONAL DE DEVELOPPEMENT LOCAL-FNDL MISE EN ?UVRE DU PAI DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRE DAO Lot N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Lot N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Lot N n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Mois Page sur CSommaires Section I Avis d ? appel d ? o ?res ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Section II Instructions aux soumissionnaires ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Objet de l ? appel d ? o ?res Origine des fonds Modalité de l ? appel d ? o ?res Adminissibilité des soumissionnaires Documents et établissant la quali ?cation des soumissionnaires Au niveau administratif Au niveau technique Au niveau ?nancier Critères de quali ?cation Visite des lieux Contenu du dossier d ? appel d ? o ?re Documents constitutifs de l ? o ?re Prix de l ? o ?re Validité de l ? o ?re Scellage et marquage des o ?res Réception et ouverture publique des o ?res Evaluation et comparaison des o ?res Véri ?cation de la capacité et attribution du marché Publication d ? attribution de marché Noti ?cation d ? attribution de marché Délai d ? exécution des travaux Man ?uvres frauduleuses Contentieux liés aux passations de marché Section III Cahier des clauses administratives particulières ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Article Dé ?nitions Articles Obligations des intervenants Section IV cahier de prescriptions techniques ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Section V formulaires et annexes ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?
Documents similaires









-
39
-
0
-
0
Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Attribution requise- Détails
- Publié le Dec 08, 2021
- Catégorie Business / Finance
- Langue French
- Taille du fichier 137.2kB