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CHAPITRE II – NOTION DE BILAN I – NOTION DE PATRIMOINE Le patrimoine est l’ense

CHAPITRE II – NOTION DE BILAN I – NOTION DE PATRIMOINE Le patrimoine est l’ensemble des biens que possède une personne à un moment donné, après déduction de l’ensemble de ses dettes. A – FORMULE B – EXEMPLE : Le 01/01/2016, Monsieur « SAIDI » commerçant veut connaître la valeur de son patrimoine. Pour résoudre ce problème, il vous communique les informations suivantes : 1 – Ce qu’il possède : Biens et créances Eléments positifs A usage privé Affectés à son commerce Eléments Montant Eléments Montant Une maison d’habitation 400 000,00 Un magasin de commerce 500 000,00 Du mobilier dans sa maison 35 000,00 Du mobilier et du matériel 65 000,00 Des marchandises (destinées à la vente) 120 000,00 Des créances sur les clients 20 000,00 Des fonds déposés à la banque 15 000,00 Des espèces en caisse 5 000,00 TOTAL 435 000,00 TOTAL 725 000,00 2 – Ce qu’il doit : Dettes Eléments négatifs Valeurs en DH A l’administration des impôts (impôts relatifs au commerce) : ………………………………… A des fournisseurs (marchandises achetées à crédit pour être revendues) : …………………. A des tiers (autres personnes pour les besoins du commerce) : ………………………. 14 500,00 128 500,00 17 000,00 TOTAL 160 000,00 TRAVAIL A FAIRE : 1. Expliquer les termes suivants : mobilier, matériel et créance. 2. Calculer le patrimoine de Monsieur « SAIDI » au 01/01/2016. 3. Compléter le schéma ci-dessous. SCHEMA D’AFFECTATION DU PATRIMOINE DE M. SAIDI PATRIMOINE = BIENS ET CRÉANCES - DETTES d’une personne à un moment précis ……………………………. …………………….. PATRIMOINE de M. SAIDI PATRIMOINE PRIVE PATRIMOINE COMMERCIAL ………………………………………………………………………………………….. II – LE BILAN A – NOTION DE SITUATION D’UNE ENTREPRISE À UN MOMENT DONNÉ ………………………………………………… ……………………………………….. ………………………………………………… ………………………………….. ………………………………………………… …………………………………. ………………………………………………… ………………………………… ……………………………………….. ………… …………………………………… ………………………………………………… BILAN B – DÉFINITION DU BILAN C – PRÉSENTATION DU BILAN EXEMPLE : Etablissons le bilan de l’entreprise « SAIDI » au 01/01/2016. Bilan de l’entreprise « SAIDI » au 01/01/2016 ACTIF Montant PASSIF Montant TOTAL TOTAL REMARQUE : SITUATION D’UNE ENTREPRISE Les biens qu’elle possède Les moyens lui permettant de posséder ces biens Emplois Utilisation des fonds Ressources Origine des fonds Actif de l’entreprise Passif de l’entreprise 1. Le bilan est un tableau qui donne la photographie à un moment précis :  des ressources de l’entreprise ;  et de leurs emplois. 2. Le bilan est un tableau, qui à une date donnée, représente la situation patrimoniale d’une entreprise. A gauche l’Actif : « ce que possède l’entreprise » et à droite le Passif : « ce que doit l’entreprise ». 3. Le bilan est établi à la fin de l’exercice comptable. Dans un bilan de début d’exercice le total des emplois est égal à celui des ressources. …………………………………………………………………………………….. ………………………………………… E – REPRÉSENTATION GRAPHIQUE DU BILAN EXEMPLE : Bilan de M. SAIDI au 01/01/2016. ACTIF MONTANT PASSIF MONTANT Actif immobilisé - Immobilisation en non-valeurs - Immobilisations incorporelles - Immobilisations corporelles : - - - Immobilisations financières Financement permanent - Capitaux propres - Dettes de financement Total ( 1 ) Total ( 1 ) Actif circulant hors trésorerie - Stocks : - - Créances de l’actif circulant : - - Titres et valeurs de placement Passif circulant hors trésorerie - Dettes du passif circulant : Total ( 2 ) Total ( 2 ) Trésorerie – Actif Trésorerie – Passif Total ( 3 ) Total ( 3 ) TOTAL ( 1+2+3 ) TOTAL ( 1+2+3 ) REMARQUE :  A l’actif les biens sont classés suivant : - Leur destination : actif immobilisé, actif circulant hors trésorerie et trésorerie- Actif ; - Leur aptitude à se transformer en numéraire (liquidité croissante). Actif immobilisé : …………………………… Financement permanent : ……………………. Actif circulant hors trésorerie : ………………… Trésorerie – Actif : …………………………… Passif circulant hors trésorerie : ………………… Trésorerie – Passif : ……………………………  Au passif les ressources sont classées suivant : - Leur origine : capitaux propres, emprunts, fournisseurs, autres créditeurs… ; - L’urgence de règlement (exigibilité croissante). F – APPLICATION L’entreprise « CASA ELECTRO – MENAGER » a pour objet l’achat pour la revente des appareils électroménagers. Sa situation financière au 01/01/2016 se présente comme suit : ………………………………. ………………… Batiments ………………….. ………………….. ……………………………….. ………………………….. - Local commercial - Camionnette de livraison - Un micro-ordinateur - Des meubles de bureau - Prêt consenti à M. ALAMI, employé de l’entreprise - En stocks : 3 000 000 DH  des réfrigérateurs ;  des téléviseurs ;  des vélos - moteurs ;  des machines à laver ;  autres appareils électroménagers ; 300 000,00 240 000,00 40 000,00 16 000,00 24 000,00 600 000,00 825 000,00 364 000,00 336 000,00 875 000,00 - Créances sur les clients - Dépôts en banque - Avoirs au C.C.P - Espèces en caisse - Emprunt auprès de la B.M.C.I (remboursable sur 5 ans) - Dettes envers :  les fournisseurs ;  l’ Etat - Capital social 1240 000,00 124 000,00 16 000,00 8 000,00 868 000,00 860 000,00 56 000,00 à déterminer ……………. ………………………… ……………………………….. …………………. ……………. ……………………….. TRAVAIL À FAIRE : 1. Donner la nature de l’activité de cette entreprise. Justifier votre réponse. 2. Compléter les flèches ci-dessus par les intitulés comptables correspondants. 3. Calculer le montant du capital de cette entreprise. 4. Présenter le bilan de l’entreprise « CASA ELECTRO - MENAGER » au 01/01/2016. SOLUTION : 1. 2. ………. 3. 4- Bilan de l’entreprise ……………………………………………………………. au …………… ACTIF MONTANT PASSIF MONTANT Actif immobilisé - Immobilisation en non-valeurs - Immobilisations incorporelles - Immobilisations corporelles : - - - - Immobilisations financières Financement permanent - Capitaux propres - Dettes de financement Total (1) Total (1) Actif circulant hors trésorerie - Stocks : - - Créances de l’actif circulant : - - Titres et valeurs de placement Passif circulant hors trésorerie - Dettes du passif circulant : Total (2) Total (2) Trésorerie – Actif Trésorerie – Passif Total (3) Total (3) TOTAL GÉNÉRAL (1+2+3) TOTAL GÉNÉRAL (1+2+3) A RETENIR ACTIF Actif immobilisé (Biens durables) 1- Immobilisation en non-valeurs Ce sont des dépenses importantes supportées par l’entreprise et que celle – ci désire répartir sur plusieurs exercices. Elles ne représentent pas de véritables Biens : ce sont des Actifs fictifs. Exemple : les frais préliminaires relatifs à la constitution. 2- Immobilisations incorporelles Parmi ces immobilisations on trouve :  Les brevets, marques, droits et valeurs similaires : o Le brevet est un droit permettant à un inventeur (ou aux personnes ayant acquis le brevet) d’exploiter, en exclusivité, une invention. o La marque est le droit d’apposer sur les produits fabriqués ou vendus un nom, un texte ou un dessin permettant d’identifier ces produits et de les distinguer des produits concurrents.  Le fonds commercial : c’est la valeur estimée des éléments incorporels du fonds de commerce : clientèle, achalandage, droit au bail, enseigne et non commercial. 3- Immobilisations corporelles Elles regroupent :  Les terrains ;  Les constructions ;  Les installations techniques, matériel et outillage ;  Le matériel de transport : matériel roulant ;  Le mobilier de bureau : tables, classeurs, bureaux et autres meubles ;  La matériel de bureau : machines à écrire, machines à calculer.  Le matériel informatique : ordinateurs, logiciels… 4- Immobilisations financières Il s’agit des créances immobilisées non liées à l’exploitation et présumées avoir un délai de recouvrement dépassant une année. Parmi ces immobilisations on trouve :  Les prêts immobilisés : les fonds versés par l’entreprise à des tiers (personnel, associés…).  Les autres créances financières : o Dépôts et cautionnements versés : il s’agit des sommes versées à des tiers (propriétaires, REDAL, IAM…) à titre de garantie et qui ne seront récupérées qu’à la fin de l’exploitation. o Les titres de participation : ce sont des titres de sociétés (actions …) acquis pour être conservés durablement dans l’entreprise afin d’exercer une influence ou un contrôle sur la société émettrice de ces titres. Actif circulant hors trésorerie (Biens renouvelables) 1- Stocks : Il s’agit des biens ou services, propriété de l’entreprise, qui interviennent dans le cycle d'exploitation de l'entreprise pour être:  Soit vendus en l'état : Stocks de marchandises;  Soit consommés à la première utilisation : Stocks de matières et fournitures consommables  Soit vendus après production ou transformation : Produits en cours, Produits intermédiaires et produits résiduels, Produits finis… 2- Créances de l’actif circulant : Elles regroupent :  Les créances liées à l’exploitation quelque soit le délai de recouvrement ;  Les créances non liées à l’exploitation (Cessions d’immobilisation, créances financières) et dont le délai de recouvrement n’excède pas 12 mois.  Les créances relatives au mode de financement (effets à recevoir) et les créances à venir (produits à recevoir). 3- Titres et valeurs de placement Ce sont des titres acquis par l’entreprise en vue de réaliser un gain à court terme. Trésorerie – Actif (Disponibilités) Elle regroupe :  Les chèques et valeurs à encaisser ;  Les avoirs en banques, en trésorerie générale et en chèques postaux.  Les caisses : les coffres forts de l’entreprise.  PASSIF Financement uploads/Finance/ compta-1seg-le-bilan.pdf