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COMPTABILITE BANCAIRE - GHENE Carine Qui sont les acteurs du monde bancaire ? L

COMPTABILITE BANCAIRE - GHENE Carine Qui sont les acteurs du monde bancaire ? Les acteurs du monde bancaire - Les clients - La bourse- les marchés financiers - La CBFA - Les Banques centrales BNBBCE - Les Réviseurs d’Entreprises - Les agences  les banques les établissements de crédits Pourquoi établissements de crédit et pas banques ? Car banques, on confond avec banque mixte (dépôts et participationscrise des années 30, les banques ne savaient plus rendre l’argent des dépôts) alors que les établissements de crédit = dépôt et action L’essence même de l’activité bancaire ; Crédit <------------- BANQUE --------------> Dépôt 2 bourses 1 bourse ------------------------- Effet multiplicateur Tout ceci fonctionne grâce à la confiance du public. 1ère grande crise : Les années 30 Système des banques mixtes (dépôt/crédit), mais ils utilisaient les dépôts pour des participations dans des entreprises qui tombent en faillite. Les épargnants sont venus rechercher leur or….que les banques ne savaient pas rendre. Des mesures ont été prises pour rétablir la confiance ; - séparer les banques mixtes, ne pas mettre dépôt/crédit avec le fait de prendre des participations. -création de la Commission bancaire devenue Commission bancaire, financière et assurances. CBFA La CBFA a rejoint maintenant la Banque centrale. Rôle de la CBFA ? Contrôle prudentiel microéconomique donc contrôle des banques, une par une. Contrôle de 3 niveaux ; - Envoyer un rapport, le schéma A - Les inspecteurs de la CBFA qui viennent sur place, viennent lors de la création d’un nouveau produit. - Contrôle révisoral par un Réviseur agrée par la CBFA (rapport sur les chiffres, la structure, la capacité des personnes qui gèrent la banque) Contrôle 2X/an ; vérification des comptes et contrôle interne. CBFA Audit interne Réviseur (la police dans les banques) Imposé par la CBFA Les réviseurs interviennent aussi pour le fonds de protection des dépôts, assurances pour le petit épargnant. Le fonds de protection des dépôts sert si une banque tombe en faillite, il y a une assurance pour le petit épargnant (aujourd’hui 100.000€). Ceci est donc audité par les Réviseurs. Rôle de la Banque Nationale ? Rôle important avec les banques. - Elle a un rôle d’information pour le public (publication des bilans) - Elle garde et gère les réserves officielles de monnaie - Elle frappe la monnaie en € pour la Belgique. - Elle a un rôle de contrôle bancaire au niveau macroéconomique - Politique monétaire Association de coupole : association de banques ABB et CEBELFIN (association de coupole du monde financier plus grande qui reprend les sociétés de bourse, leasing, Swift, Isabel…) La crise financière des années 2008-2009 La crise des années 30 était liée au manque de confiance des épargnants. La crise financière 2008-2009 prend ses racines vers 1999/2000 aux USA bulle internet. Chute des valeurs de tout ce qui est sur internet. Sociétés côtées sur internet alors qu’elles ne valaient pas grand-chose. Taux d’intérêt maintenu très bas Puis en 2001 aux USA, attaque terroriste du 11/09. Peur d’une récession. Taux d’intérêt bas pour relancer l’économie. Beaucoup de liquidité. Politique des grands travaux, construction. Relance de la guerre. Epoque de grands développements. Les banques prêtent pour l’immobilier aux subprimes, c’est-à-dire aux gens dans une situation financière précaire. Aux USA, taux variables (alors qu’en Belgique on préfère les taux fixes). Taux bas. Prêt à des gens qui ont peu de moyen. Entre dépôt et prêt, les banques ne gagnent pas grand-chose. En Belgique, on commence à prendre de plus en plus de risques pour avoir de la croissance. Titrisation. Rendements élevés au plus le débiteur est risqué, mais on prend beaucoup de risque car si les gens ne savent plus payer, les banques reprennent simplement la maison, qui vaut plus cher qu’à l’achat et comme les gens ont déjà remboursé un peu, les banques ne perdent pas grand-chose. Crise immobilière en 2006 Taux d’intérêt augmente Mais aux USA les taux sont variables. Si avec des taux bas, les gens avaient déjà des soucis de remboursement, avec les taux qui augmentent, impossibilité de rembourser. Saisie des immeubles. Mais comme il y a d’un coup trop d’offre d’immeubles, il n’y a pas assez de demande, donc les immeubles ne se vendent plus. De 2006 à 2008, crise des subprimes qui génère un manque de liquidité qui se ressent chez nous en juin 2008. Problème de liquidités sur le $ car le $ se raréfie. Le 15/09/2008 Lehmann Brother. Les USA ont laissé tomber Lehmann Brother donc chute de Lehmann Brother qui va générer la chute des autres. Crise mondiale. Fin 2009, début 2010…en Belgique Fortis. L’état belge sécurise Fortis, puis Dexia s’effondre, l’état sécurise Dexia, puis KBC… ING étant hollandais on n’a pas entendu parler de cette chute en Belgique. Le cadre légal L’activité bancaire est spécifique. La comptabilité reflète la réalité. Le cadre légal bancaire s’inspire du droit des sociétés et du droit comptable. Les banques sont des sociétés anonymes donc lois qui vont avec les SA. Droit comptable Loi de 1975 et AR de 1976. Dans la loi de 1975, on retrouve ; - La partie double - L’image fidèle - La prudence, sincérité et bonne foi - Inventaire - Comptes annuels - Livres et journaux - Journal centralisateur pour l’irréversibilité des écritures Dans l’AR de 1976, on retrouve ; - Les comptes annuels en € - Basé sur la continuité des activités - Pas de compensation - Prorata Dans le droit des sociétés - Déposer les comptes annules - Rapport des administrateurs On ne retrouve pas ; - Le bilan simplifié - Les avis de la CNC - Le PCMN De nouvelles lois adaptées pour les banques sont décidées par la CBFA AR du 23/09/1992 sur les comptes annuels - Date de mise à disposition, on passe les écritures en fonction de la date de mise à disposition - Inscription dans les postes sur base de la durée initiale. Aucun transfert ne s’exécute par la suite (ex 17 à 42) AR du 28/04/1992 sur les informations périodiques Informations périodiques mensuels à remettre à la CBFA = SCHEMA A.  AR du 5/12/1995 sur les fonds propres Le financement le plus cher est le capital. Le capital comprend le taux + la prime de risque Il faut maximiser l’utilisation du capital. Il faut avoir un effet de levier entre le capital et les dettes. Pas de prêt si pas de capital. On impose un capital de 250 millions de FB mais montant purement théorique. Calcul pour trouver les fonds propres, la capital soit assurer les risques (Bale I et II) Une SA doit avoir un capital de 61500€, une banque ne fonctionne pas avec 61500€. Il faut calculer 2 volets ; - Les fonds propres, ils doivent être suffisants que pour couvrir le risque. • Risque de crédit, risque lié à la contrepartie. Le risque n’est pas le même qu’on prête à un particulier ou à l’Etat. • Risque de concentration. Ex ; si prêt à 2 Etats. Les marchés financiers Qui participent ? Les gouvernements, les investisseurs privés, les entreprises, les institutions financières. Quand on veut se financer on se tourne vers ; - Les banques - Les marchés financiers Il y a 4 marchés financiers Le marché des capitaux - Vise des titres commercialisables - Maturité à Long terme - Pas d’intervention bancaire - On trouve : des actions, des obligations, des hybrides, marché LT Le marché de l’argent - Vise des titres commercialisables - Maturité à Court terme - Pas d’intervention bancaire - On trouve : des bons de trésor, des effets de commerce, des marchés interbancaires, des billets de trésorerie. Le marché à terme - Informel - Pas commercialisable - Se passe via des écrans ou par téléphone - Maturité Court terme - Ca tourne tout le temps - Pas standardisé - On trouve : around the clock, couverture, spéculation, arbitrage Le marché des dérivés - Instrument symétrique ou asymétrique - Standardisé - Evaluation des prix en fonction des sous-jacents - Différent type de maturité - Comme instrument de dérivés, on trouve : swap, forward, action, futurs. Comment s’organisent ces marchés financiers ? Le marché primaire = le marché des nouvelles émissions de titres ; EMETTEUR INTERMEDIAIRE INVESTISSEURS Ce sont les banques qui recherchent les investisseurs par différents types d’intermédiaire. Intermédiaires= - les banques - les agents de change - les banques d’investissement Emetteurs= - des entreprises - les gouvernements - les organisations supranationales - les institutions financières Investisseurs= - particulier - les compagnies d’assurance - les fonds de pension - les banques - les banques centrales Le marché secondaire VENDEUR <------------------> ACHETEUR Il y a plusieurs intermédiaires entre les 2. Du côté du vendeur, le 1er intermédiaire est le CUSTODIAN (Banque de NY, Citibank…), c’est celui qui va garder les titres. Ce custodian a un BROKER (Lehmann Brother, Marylinch…), son rôle est de ramener le vendeur avec l’acheteur. Du côté de l’acheteur, il y a aussi un BROKER (qui peut être différent de celui du vendeur). Il y a un contact entre les 2 brokers. Quand il y a accord, le Broker contacte uploads/Finance/ comptabilite-bancaire.pdf