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1 Comptabilité Générale, Facturation, Devis et Appel d’offre 1. Description du

1 Comptabilité Générale, Facturation, Devis et Appel d’offre 1. Description du cours La comptabilité étant au centre des activités humaines ; aujourd’hui, qu’il s’agisse d’une grande, moyenne, petite entreprise ou d’un menage ; tout le monde s’appuie sur la comptabilité pour s’auto-evaluer et envisage son devenir. Ce cours vise à présenter les règles et techniques de base de la comptabilité générale des entreprises, ses principes généraux et son importance dans la gestion moderne de la firme. Ce cours fait référence à la législation comptable a la matière ; les organisations comptable à travers le monde, le système comptable OHADA REVISE (Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires), au droit des sociétés, au droit fiscal, au droit économique, … . Il analyse systématiquement les mécanismes et les raisonnements lies au fonctionnement des comptes, à la passation des écritures, à l’élaboration de la balance, à la confection du compte du résultat, à l’établissement du bilan. 2. Objectif du cours A la fin de la formation, l’étudiant doit être capable de : - Présenter le bilan ; - Dégager les performances ; - Passé des écritures comptable de base ; - Interpréter les soldes des comptes ; - Etablir les états financiers de synthèse conformément a SYSCOHADA ; - Répondre a un appel d’offre conformément aux règles des Marchés Public ; - Etablir un devis et la facture. 3. Pré-requit - Les calculs d’arithmétiques - Arithmétiques commerciales 2 BIBLIOGRAPHIE 1. CPCC : Plan comptable général congolais 2e Ed. comptabilité et finance, Kinshasa 1977 2. ENA RDC, passation des marchés et partenariat Public-privé dans le secteur public, 280 p 3. ENABEL, Dossier d’appel d’offres RDC 1419311-02, 327 p 4. Giraud Françoise, Olivier SUPLIC, contrôle de Gestion & pilotage de la performance 2Ed, Gualino, Paris 2004, 418 p 5. GOVANDAIN Daniel, El Bachir WADE ; comptabilité général système comptable de l’OHADA, Ed. Estem, Paris, 2002, 384 p 6. KALU JOSE : comptabilité générale Ed. Bridged, Kinshasa 2006 7. KAPENA BANTU j. et MUSAKA M.m, Comptabilité Financière SYSCOHADA REVISE 2020-2021, UCCM, Kinshasa, 171 p. 8. KARINE CERRADA, Yves de RONGO, comptabilité & analyse des états financiers, Principes & Applications Ed. de Boeck, Bruxelles 2014 9. KINZONZI P. et Claude PECHERON, comptabilité général Elémentaire, Ed. Faucher, Paris 1977 10.Loi relative aux marchés publics, cabinet du président de la république, Avril 2010 11.LUKESO KASOKO, comptabilité générale G1 Ecofi-UCCM Ex. ISPL, Kinshasa 2005 12.MAPAPA et WAND : comptabilité générale OHADA Ed. Droit Afrique, Paris 2013 13.MAPAPA MBANGALA, comptabilité générale SYSCOHADA, Ed. de l’Université de Liège, Bruxelles 2010 3 PLAN DU COURS Chapitre I : Les Principes Fondamentaux de la Comptabilité 1. Définition 2. Formes de comptabilités 3. Bref historique de la comptabilité en partie simple et en partie double 4. Les principes de la comptabilité en partie double 5. Les quelques documents qui se rapportes à la comptabilité Chapitre II : Le Bilan, les Comptes du Bilan et de Gestion 1. Le bilan 2. Le compte 3. Fonctionnement des comptes du bilan 4. Les comptes de gestion et résultat 5. Fonctionnement des comptes de gestion 6. Le compte de résultat Chapitre III : Analyse des Amortissements et Provisions en SYSCOHADA 1. Amortissements 2. Provisions Chapitre IV : Les Marchés Publics : le Devis, Facturation et Appel D’offre 1. Devis 2. Facturation 3. Appel d’offre 4 CHAPITRE I. PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LA COMPTABILITE 1. Définition La comptabilité est une technique de traitement de l’information économique intéressant l’entreprise (ou plus généralement une organisation quelconque), avec ses conventions, ses règles de fonctionnement, elle se présente comme une synthèse cohérente ayant notamment pour objet l’enregistrement, l’analyse et la synthèse des opérations réalisées par celle-ci. Elle recense et mesure des flux des faits matériels, juridiques et économiques qui affectent la vie d’une entreprise. En cela, elle permet de : - Constater et de suivre dans ses variations, la valeur des biens dont dispose l’entreprise ; - Déterminer et de suivre la situation des tiers avec lesquels l’entreprise est en relation (actionnaires, fournisseurs, créanciers, clients, divers débiteurs et créditeurs, pouvoir public …) - 2. Formes de comptabilité Il y a quatre formes à savoir : - La comptabilité générale (comptabilité financière) - La comptabilité analytique de gestion et des engagements - La comptabilité publique ou de l’Etat (comprend la comptabilité administrative, budgétaire, générale de l’Etat et des matières, comptabilité des coûts). - La comptabilité nationale 3. Bref historique de la comptabilité «en partie simple » et «en partie double » L’évolution de la technique de la comptabilité est liée au développement du commerce et de l’industrie, et aux besoins qui sont apparus dans l’évolution du temps. Historiquement, on a commencé à utiliser le compte à deux colonnes pour décrire des opérations de caisse ; il était question d’enregistrer les encaisses initiales et les recettes, de l’autre côté, les dépenses, de sorte que l’on obtenait aisément le solde à 5 la fin de la période. On parle de la comptabilité de caisse pour décrire cette comptabilité sommaire. Il n’y avait que l’utilisation d’un seul compte. Une information ne donne lieu d’enregistrement que dans un seul compte à la fois. C’est la comptabilité en partie simple. Vers les XIVe Siècle, au vus des opérations des crédits (prêts, emprunts, achats, vente à crédits, …), la nécessité se fait sentir au lieu de tenir un seul compte alors on tient double compte, le compte caisse simultanément au compte de tiers de façon à suivre précisément l’évolution des créances et des dettes de celle-ci. Ainsi, c’est la comptabilité en partie double ou à partie double. Les historiens considèrent que cette comptabilité est apparue au milieu de XIVe Siècle en Italie. La découverte de l’imprimerie devait permettre d’en généraliser peu à peu l’usage : le traité de LUCA Pacioli somma di arithmetica, geometrica proportioni e proportionalita, édité en 1494 en énonça les principes fondamentaux. 4. Les principes de la comptabilité en partie double Mathématiquement avec le postulat « toute chose restant égale par ailleurs, le débit d’un compte ou de plusieurs comptes égale au crédit d’un compte ou de plusieurs comptes ». Flux du débit (emploi) Flux du crédit a) Augmentation de charge Restauration A.S.C b) Augmentation de possession Actif créance sur client c) Diminution du dû (passif) Augmentation de produits Diminution de possession + Passif Augmentation du dû (passif) Comptabilité en partie double repose sur double analyse ; pour chaque opération on fait apparaitre la ressource qui est à son origine, emploi qui en est la conséquence, étant entendu que la 1ere peut provenir d’une diminution d’emploi (ex : prélèvement sur l’avoir en banque), le second d’une diminution de ressource (ex : remboursement d’une dette de l’entreprise). En effet l’évaluation de flux ou de mouvement reste l’unique principe de la base de la comptabilité, c’est la partie double, l’opération et sa contrepartie. Nous parlons alors de la relation (loi) de cause à effet. a. Acquisition d’une machine à crédit. - La ressource est représentée par la dette contractée auprès du fournisseur ; - L’emploi est constitué par la machine. 6 b. Acquisition d’une machine payée comptant par chèque bancaire. - La ressource provient d’un prélèvement sur l’avoir en banque ; - L’emploi est constitué par la machine. c. Règlement par chèque bancaire d’une dette envers un fournisseur. - La ressource provient d’un prélèvement sur l’avoir en banque ; - L’emploi correspond à une extinction de la dette. d. Règlement d’un client par chèque bancaire. - La ressource correspond à une extinction de la dette du client ; - L’emploi est représenté par l’augmentation de l’avoir en banque. Emploi des ressources représentent deux facettes d’un même opération et son nécessairement de même montant. Cette égalité fondamentale est à la base de la partie double. En vertu du principe de la partie double, chaque opération fait l’objet de 2 écritures, au moins : toute inscription dans un compte (au débit ou au crédit) est accompagnée d’une inscription de même montant mais de sens oppose dans un autre compte (au crédit ou au débit), ou plusieurs inscriptions dans plusieurs comptes, l’inscription dont le montant est égal au total de la première. Ex : l’Ista accorde par caisse un prêt de 3 000 000 Francs à un employé. Dans ses livres, l’Ista débite le compte employé X (compte de tiers, emploi) et crédite son compte caisse (ressource) D employé X C 3.000.000 D ISTA/Caisse C 3.000.000 7 L’employé X rembourse le prêt, l’Ista débite le compte caisse (emploi) et crédite le compte employé (ressource) D ISTA/Caisse C 3.000.000 D employé X C 3.000.000 Remarque: outre les deux principes de base cite ci-dessus, nous savons que les principes comptables fondamentaux structurent la représentation comptable de l’entité. Ces principes sont intégrés dans le cadre conceptuel et les normes comptables, ils tirent leurs légitimités de leur reconnaissance par les acteurs du monde comptable. Ces sont des postulats et conventions qui sont couramment regroupes sous le terme générique des principes comptable. Ils définissent le champ du modèle comptable, ils sont acceptés sans démonstration mais cohérent avec les objectifs fixes. Ainsi, pour le système comptable OHADA sont uploads/Finance/ comptabilite-generale-ass-maki 1 .pdf