Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Wilson Makaya Comptabilité générale de l’entreprise Système comptable OHADA Pub

Wilson Makaya Comptabilité générale de l’entreprise Système comptable OHADA Publibook Retrouvez notre catalogue sur le site des Éditions Publibook : http://www.publibook.com Ce texte publié par les Éditions Publibook est protégé par les lois et traités internationaux relatifs aux droits d’auteur. Son impression sur papier est strictement réservée à l’acquéreur et limitée à son usage personnel. Toute autre reproduction ou copie, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon et serait passible des sanctions prévues par les textes susvisés et notamment le Code français de la propriété intellectuelle et les conventions internationales en vigueur sur la protection des droits d’auteur. Éditions Publibook 14, rue des Volontaires 75015 PARIS – France Tél. : +33 (0)1 53 69 65 55 IDDN.FR.010.0114354.000.R.P.2009.030.40000 Cet ouvrage a fait l’objet d’une première publication aux Éditions Publibook en 2009 7 Avant-propos La comptabilité est une technique quantitative de collecte, de traitement et d’interprétation de l’information. Les services comptables sont le point de passage obligé de toutes les transactions internes et externes. La comptabilité a un rôle légal car l’entreprise a, dans ce domaine, diverses obligations résultant du Code de commerce et des règles fiscales. Elle a aussi, et de plus en plus, à remplir une mission économique d’aide à la gestion interne et d’information externe. Pour recueillir ces informations, la comptabilité doit effectuer trois catégories des travaux : - saisir les opérations que l’entreprise réalise ; - enregistrer ces opérations ; - traiter les données enregistrées de façon à obtenir les informations dont la gestion des entreprises a besoin. On distingue généralement une comptabilité générale, dite aussi financière qui est la seule application développée dans le présent manuel et dont l’effort d’adaptation aux besoins sans cesse modifiés, renouvelés et accrus de la gestion a crée un noyau de connaissances de plus en plus large et ses subdivisions qui sont réparties en trois branches notamment : - la comptabilité de gestion ; - la comptabilité des sociétés ; - la comptabilité spéciale. La comptabilité générale constitue le support de base, l’édifice comptable de l’entreprise, elle contient une ensemble de principes fondamentaux et de règles permettant d’enregistrer, de contrôler les opérations habituelle que l’entreprise réalise. Ce sont les opérations d’investissement, de financement. Elles sont liées à l’exploitation de l’entreprise. Elle permet aussi d’élaborer les comptes annuels et les situations intermédiaires nécessaires. Puis, favorise la tenue des livres légaux. Enfin, elle établit les déclarations fiscales et sociales. - La comptabilité de gestion : elle est essentiellement à usage interne. Cette branche de la comptabilité s’occupe du calcul et de la détermination des coûts des produits. Son rôle s’est élargi car elle est considérée aujourd’hui comme un instrument interne d’aide à la décision et de contrôle de gestion. - La comptabilité des sociétés : elle s’occupe de la naissance, de la vie et de la mort des entreprises. C’est à dire des opérations de constitution des entreprises, de détermination du résultat et de sa répartition éventuelle. Mais aussi des opérations de modification de capital, de fusion et de liquidation d’entreprises. - La comptabilité spéciale : elle présente certaines caractéristiques propres et s’intéresse aux opérations de certains secteurs comme les banques et les assurances. Les opérations dont les transactions se font en monnaies étrangères. L’ensemble des ses attributs confère à la comptabilité le statut d’outil indispensable dans plusieurs domaines comme : 8 - l’information : la comptabilité est une source privilégiée d’information interne et d’information sur les rapports avec les tiers (clients, fournisseurs, Etat, les banques…). Cette information est généralement normalisée car elle favorise la comparaison dans le temps pour une même entreprise et dans l’espace, d’une entreprise à l’autre. - La décision : étant donné qu’elle fournit des nombreuses informations fiables, la comptabilité apparaît comme un puissant outil de préparation des décisions. - Le contrôle : la comptabilité générale, la comptabilité analytique ainsi que la comptabilité des sociétés fournissent des informations sans lesquelles aucun contrôle n’est envisageable. - Aide à la fonction financière : à travers ses enregistrements, le suivi et le contrôle des moyens de financement. - Moyen de preuve : les livres comptables tenus régulièrement et accompagnés des annexes constituent un moyen de preuve devant les tribunaux. La comptabilité générale n’est pas seulement nécessaire à l’entreprise d’un point de vue interne, elle répond également à des besoins d’information externes : - pour l’Etat, la comptabilité est un moyen de calcul de l’assiette de différents impôts. Il faut aussi noter que la volonté des Etats à rechercher des informations homogènes sur l’activité des entreprises a conduit ceux-ci à normaliser la procédure comptable. - Les partenaires de l’entreprise, ils recherchent souvent des renseignements portant sur la stabilité financière de l’entreprise. - Les salariés : ils ont des droits énoncés par le Code du travail qui encadre leur activité dans l’entreprise et qui permet aux inspecteurs du travail de faire des vérifications. - Les actionnaires : les dirigeants sont tenus de les informer périodiquement sur leur gestion. La comptabilité s’est tout d’abord développée pour répondre aux besoins de ses utilisateurs : les chefs d’entreprise et les commerçants. L’organisation économique et sociale conduit le législateur et le juge à intervenir progressivement dans ce domaine. Outre les traits caractéristiques de tout plan ou système comptable, le Système Comptable OHADA se distingue par un certain nombre d’options regroupées dans les thèmes ci-après : - Une Formalisation de la réglementation comptable : l’Acte Uniforme Ohada relatif à la comptabilité édicte une réglementation comptable qui formalise, dans un seul document, les règles appliquées jusque- là par les professionnels et les praticiens de la comptabilité. L’Acte uniforme comprend 113 articles qui constituent l’émergence d’un droit comptable autonome comprenant entre autres : - L’obligation de la tenue de comptabilité et les entreprises qui y sont assujetties. - Les livres et documents dont la tenue est obligatoires : livre-journal, grand-livre, balance générale des comptes, livre d’inventaire. - La durée minimale de conservation des documents et pièces justificatives est de 10 ans à compter de la date de clôture de l’exercice. - L’organisation de la tenue de la comptabilité et la présentation des informations financières. - Les obligations en matière de tenue de livres comptables. - L’Acte Uniforme relatif au droit comptable OHADA oblige les entreprises à établir une documentation décrivant des procédures de l’organisation comptable. Ce document est appelé manuel de procédure. 9 - Une date de clôture des exercices unique imposée aux entreprises : L’Acte Uniforme de l’Ohada relatif à la comptabilité précise que l’exercice coïncide avec l’année civile, elle part du 1er janvier au 31 décembre. Sa durée peut exceptionnellement, être inférieure ou supérieure à douze (12) mois. - Le référence aux principes comptables fondamentaux : le système comptable Ohada énonce les principes comptables fondamentaux auxquels il se réfère et fait référence aux normes comptables internationales. - Les comptes combinés : l’établissement et la présentation des comptes combinés tels que prescrit par l’Acte Uniforme de l’Ohada relatif à la comptabilité des entreprises participent de la volonté de mettre à l disposition de tous les acteurs économiques de la région une vue complète sur l’ensemble des entreprises situées dans l’espace OHADA et soumises à un même centre de décision, en raison de la cohésion stratégique et économique de cet ensemble. - Un modèle, d’analyse des activités et de la structure de l’entreprise et de son environnement, basé sur la distinction entre opération relevant d’activités ordinaires et celles hors activités ordinaires. Cette distinction aboutit également à la détermination de résultat d’activités ordinaires et hors activités ordinaires et à la mise en évidence, dans le compte de résultat et au bilan, des activités relavant de chacune des deux catégories. - L’adaptation de des états financiers à la dimension des entreprises et à leurs activités. S’agissant de la nomenclature comptable, la numérotation des comptes du système comptable OHADA est décimale. Chaque classe est divisée en comptes principaux numérotés de 0 à 9 à l’intérieur de ladite classe. Chaque compte principal peut être divisé en 10 comptes divisionnaires, lesquels peuvent eux- mêmes être divisés en sous-comptes, etc. Le cadre comptable est divisé en 9 classes représentant : - pour les classes 1 à 5 : les comptes de bilan, y compris le résultat de l’exercice ; - pour les classe 6,7 et 8 ; les comptes de gestion comprenant les charges et les produits qui forment le résultat ; - pour la classe 9 : les comptes de la comptabilité des engagements et de la comptabilité analytique de gestion. Ces comptes ne seront pas étudiés dans le cadre du présent ouvrage. L’établissement des états de synthèse nécessite une répartition des opérations enregistrées en comptabilité selon des critères généraux de classement : - au Bilan : classement en fonction de la destination des biens dans l’entreprise (immobilisations, stocks, créances,…) ; - pour le calcul des soldes significatifs de gestion : classement en fonction de la nature des charges et des produits constitutifs du résultat de l’exercice. 11 Sommaire Avant-propos........................................................................................................................................7 Première partie : la comptabilité fondamentale..........................................................................................................13 Chapitre I. introduction à la comptabilité générale ........................................................................15 Chapitre II. Approche économique de l’entreprise : notion de flux...............................................25 Chapitre uploads/Finance/ comptabilite-generale-ohada.pdf