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Travail élaboré par: - TAHRI Taha Sous la tutelle de: - Monsieur ERRABIH Samir

Travail élaboré par: - TAHRI Taha Sous la tutelle de: - Monsieur ERRABIH Samir Année universitaire : 2020/2021 CONSOLIDATION DES COMPTES EN IFRS Sommaire Introduction Première partie : Aspect théorique de la consolidation des comptes en IFRS Section 1 : Cadre général de la consolidation des comptes I- Qu’est ce que la consolidation des comptes ? II- Pourquoi faire de la consolidation des comptes ? III- Quelles sont les entités soumis aux comptes consolidés ? IV- La consolidation des comptes dans le contexte marocain Section 2 : Etats financiers consolidés - IFRS 10 – I- Définition et objectif des normes IFRS II- En quoi consiste la norme IFRS 10 ? III- Processus de la consolidation des comptes Deuxième partie : La normalisation comptable internationale au sein du groupe de la Banque Centrale Populaire (BCP) Section 1 : Aperçu général du groupe BCP I- Description du groupe II- Organisation du groupe III- Le périmètre de consolidation de la BCP Section 2 : L’influence des normes comptables internationales sur l’élaboration des comptes consolidés I- Les normes retenues par le groupe II- Pratique de consolidations appliquées par la BCP III- Elaborations des états consolidés en IFRS du groupe Conclusion Introduction La situation actuelle des affaires est caractérisée par une forte tendance vers les groupements stratégiques des sociétés. En fait, dans le cadre de leur développement, les sociétés peuvent chercher à agrandir leur implantation dans des marchés extérieurs sans pour autant délocaliser le centre de leur activité. Pour renforcer leur présence dans les marchés extérieurs, les sociétés optent souvent pour une présence juridique dans les marchés ciblés, cette présence se fait à travers, soit la création de filiales indépendantes, soit le rachat, la prise de contrôle ou de participations dans des entités déjà existantes. Ces opérations de développement ont été à l’origine de la naissance des groupes de sociétés. Certes, les entités membres de chaque groupe présentent des comptes individuels, mais il est difficile ainsi d’apprécier, pour un observateur externe, plus précisément un investisseur, la santé financière du groupe dans son intégralité. Dans ce cadre, les états consolidés du groupe se révèlent être un outil privilégié d’information destinée aux divers partenaires du groupe, dans la mesure où ces états permettent de présenter le patrimoine, la situation financière et le résultat du groupe vu dans sa totalité. Les comptes consolidés constituent une forme intéressante de l’information financière. En effet, ils sont à la fois exigés par un certain nombre des partenaires du groupe comme ils sont utilisés en interne par les dirigeants du groupe, comme moyen préféré de pilotage. Les comptes consolidés sont obtenus grâce à un processus de consolidation qui est alimenté par une collecte d’informations de natures différentes : par secteur d’activité, par région géographique, etc. La richesse de l’information traitée tout au long du processus de consolidation fait de l’information consolidée une information très prisée par les intervenants aussi bien internes qu’externes du groupe. L’information consolidée prenant ainsi plus d’ampleur, le besoin du renforcement de la réglementation relative aux comptes consolidés s’est fait sentir de façon de plus en plus urgente. Pour des raisons de mise à disposition des investisseurs une information financière pertinente apte à attirer les fonds nécessaires au financement du développement des sociétés, ces dernières se trouvent dans l’obligation de présenter des comptes consolidés qui traduisent l’activité de toute l’organisation. En effet, la consolidation est une obligation légale pour toutes sociétés possédant un contrôle sur d'autres entreprises ou exerçant sur elles une influence notable, d'établir des comptes consolidés et un rapport sur la gestion du groupe, car la lecture des états financiers de chaque société appartenant à un groupe ne permet pas de donner une physionomie exacte et réelle de l’entité économique qu’elle constitue. L’évolution des pratiques au niveau international concernant la normalisation comptable et la communication financière est formalisée et suivie par l’IASB (International Accounting Standards Board). Les normes produites par l’IASB sont de plus en plus adoptées dans le monde. Comme c’est le cas de nombreux pays, le Maroc adopte les normes internationales de comptabilité et d’information financière (IAS et IFRS) au niveau national. Ces normes sont guidées par un cadre conceptuel qui définit les concepts qui sont à la base de la préparation et de la présentation des états financiers à l'usage des utilisateurs externes. Afin de bien comprendre la consolidation des comptes à travers la normalisation comptable internationale, notre travail sera scindé en deux grandes parties, la première traitera l’aspect théorique de la consolidation des comptes en IFRS, tout en s’approfondissant dans la consolidation des comptes dans sa globalité, ainsi dans la norme IFRS 10, intitulé ‘Etats financiers consolidé’. Ensuite, la deuxième partie traitera l’influence des normes IFRS sur les états consolidés du groupe Centrale Danone, en abordant une présentation générale de Centrale Danone, puis l’application de la consolidation des comptes en IFRS par le groupe. Première partie Aspect théorique de la consolidation des comptes en IFRS Section 1 : Cadre général de la consolidation des comptes I- Qu’est ce que la consolidation des comptes ? Consolider les comptes d’un groupe désigne à présenter son réel patrimoine, sa situation financière et les résultats de l’ensemble des entités qu’il détient comme s’il s’agissait de ceux d’une seule et même entité. Le principe de base de la consolidation consiste à substituer au montant des titres de participation figurant au bilan de la société consolidant, la situation active et passive de l’entité à consolider. Les sociétés à retenir pour l’établissement des comptes consolidés dont l’ensemble est appelé le périmètre de consolidation comprennent : la société mère, c’est-à-dire le groupe ; les entités dans lesquelles la société mère détient directement ou indirectement au moins 20% des droits de vote ; Par dérogation à ces règles, les filiales de faible importance en terme de chiffre d’affaires, de résultat ou de capitaux propres et dont la prise en compte ne va pas influencer l’image économique du groupe, et les filiales en cours de cession, peuvent ne pas être consolidées. L’établissement des états financiers consolidés exige en principe, l’application de méthodes comptables uniformes au sein du groupe, qu’il s’agisse de celles du groupe, des normes IAS ou de tout autre référentiel. Toutes les filiales se trouvent ainsi obligées d’établir deux types de comptes, une conforme aux règles locales pour répondre aux obligations juridiques et fiscales, et l’autre conforme aux principes retenus en consolidation. La première technique de le réaliser serait d’imposer les règles de la société mère à toutes les filiales, ceci permettra d’établir les comptes consolidés directement à partir des chiffres des états financiers individuels. L’exécution de cette technique oblige chaque filiale à retraiter ses comptes pour les rendre conformes aux exigences locales et aux règles fiscales locales. La deuxième solution est de laisser aux sociétés du groupe l’entière autonomie comptable. Chaque filiale établit ses états financiers selon les règles locales, comme le ferait une entreprise indépendante, ensuite ces comptes seront par la suite retraités par les services comptables du siège pour les rendre conformes aux principes adoptés en consolidation. Cela suppose que les services centraux suivent l’évolution des règles comptables dans les pays des principales filiales ainsi les informations envoyées doivent être suffisamment détaillées pour leur permettre d’effectuer les retraitements nécessaires. Pour l’établissement des comptes consolidés selon le référentiel IAS, les comptes individuels de la société mère et de ses filiales sont combinés ligne par ligne en faisant la somme des éléments de même nature, qu’il s’agisse des actifs, des passifs, des capitaux propres, des produits ou des charges. Afin que les comptes consolidés présentent l’information financière du groupe comme celle d’une entreprise unique, la démarche ci- dessous doit être suivie : Les soldes et transactions intergroupes et les bénéfices non réalisés qui en découlent doivent être intégralement éliminés. Les comptes consolidés doivent être préparés en utilisant les mêmes méthodes comptables pour des transactions ou événements semblables se produisant dans des circonstances analogues. Les intérêts minoritaires doivent être présentés dans le bilan consolidé séparément des dettes et des capitaux propres. La part des intérêts minoritaires dans le résultat du groupe doit également être présentée séparément. II- Pourquoi faire de la consolidation des comptes ? Les comptes consolidés permettent de donner une information plus exacte et plus juste. D’une part, une information d’ensemble, apurée des évaluations à caractère fiscal, et d’autre part, les lecteurs des états financiers ont besoin d’une information financière pertinente et fiable. Aussi, la consolidation peut être vue comme une technique de gestion, à savoir, la consolidation facilite la gestion des sociétés du groupe. La mise en place de procédures de consolidation conduit à disposer d’un circuit d’information normalisée, maîtrisée et contrôlable. Ceci permet notamment :  Une décentralisation tout en maintenant le dialogue sur la base d’un langage commun,  L’établissement des prévisions sur une base normalisée,  Le contrôle au niveau de la société mère sur la base de documents fiables,  Le diagnostic sur la base d’informations valides,  La consolidation améliore la connaissance du groupe. D’une manière générale, les comptes consolidés et les documents qui en résultent permettent aux dirigeants de mieux comprendre : uploads/Finance/ consolidation-des-comptes-en-ifrs.pdf