Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

1 OFPPT مكتب التكىين المهني وإنعاش الشغل OFFICE DE LA FORMATION PROFFESSIONELLE

1 OFPPT مكتب التكىين المهني وإنعاش الشغل OFFICE DE LA FORMATION PROFFESSIONELLE ET DE LA PROMOTION DU TRAVAIL ROYAUME DU MAROC ISTA ERRACHIDIA OPTION : TECHNICIEN COMPTABLE D’ENTREPRISES EFFECTUEE AU : FIDUCIAIRE SUP-GESTION ETABLI PAR : • FAOUZI SOUMYA • AMAKRANE FADWA • EL GHAZI ABDELLAH ENCADRE PAR : BEN YOUSSEF MOHAMED PROMOTION DE : 2011/2012 2 DEDICACE ………………………………………………………………………………………………….3 REMERCIEMENT…………………………………………………………………………………………4 INTRODUCTION ……………………………………………………………………………………….5 PARTIE I HISTORIQUE…………………………………………………………………………………….. 7-8 ORGANIGRAMME………………………………………………………………………………………..9 DIFFERENT SERVICES ET LEURS FONCTIONS…………………………..10 PARTIE II LES ETAPES DE LA COMPTABILITE……………………………………… 12 TVA…………………………………………………………………………………………………….. 13-18 CNSS…………………………………………………………………………………………………… 19-20 PAIE…………………………………………………………………………………………………………… …21 SERVICE INFORMATIQUE………………………………………………………………… 22 I.G.R……………………………………………………………………………………………… 23-24-25 IMPOT SUR LES SOCIETE………………………………………………………26-27-28 CONCLUSION…………………………………………………………………………………………… 29 LES ANNEXES.……………………………………………………………………………………… 30 3 En premier lieu, nous dédions ce rapport à notre chères parents pour l’énorme sacrifice qu’ils ont consentis dans le but de nous assurer une instruction et une éducation appropriées c’est pourquoi nous emplirons dieux le plus haut le plus puissant de leur accorder langue vie dans une atmosphère heureuse et un bonheur éternel. Comme nous dédions également cette œuvre à tous ceux qui ont participés activement et dignement à notre formation. Et finalement à tous mes collèges à l’I.S.T.A. 4 Avant tout nous tenons au terme de notre stage à exprimer notre sincère remerciement à M le directeur de l’O.F.P.P.T pour l’intérêt et l’importance qu’il a donné à notre formation dans les déférents domaines de notre spécialité comme nous remercions tous nos formateurs qui ont déblayé tous leurs efforts en vue d’améliorer nos connaissances. Par la même occasion, nous tenons à remercier le directeur du fiduciaire Sup-gestion Mr Said chicha d’avoir bien voulu nous accepter en tant que stagiaires au sein de sa fiduciaire .Aussi nous remercions le comptable Ali oulhaj et tous les personnels de l’établissement du fiduciaire sup-gestion qu’-ont satisfait nos curiosités en répondant à toutes nos questions et qui nous ont été d’une grande utilité vue leur ample connaissance en comptabilité. Nous remercions également l ‘ensemble de nos professeurs ainsi que l’administration du ISTA Med El FASSI pour leur souci de nous attribuer une formation complète, ainsi que toutes les encadrants durant toute la période de notre stage. Que nous les remercions profondément. 5 Au cours de la deuxième année de formation filière:TECHNICIEN COMPTABLE D’ENTREPRISE à l’institut Spécialisé de technologie Appliquée deMed El FASSI « ISTA » .nous avons eu l’occasion de traiter et confronter des méthodes et techniques enseignées avec les pratiques en vigueur au sein de l’entreprise dans un stage de fin de formation. Ce stage nous l’avons effectué au sein de bureau sup-gestion de comptabilité par l’ensemble des activités et rôles de fiduciaire afin de concrétiser notre formation de comptabilité dans le monde pratique et avoir la possibilité d’appliquer nos connaissances d’une façon réelle. En effet, cette démarche est très précieuse et rentable sur le plan des connaissances acquises et sur l’amélioration de la qualité de notre formation. Ce rapport de stage va traiter dans la première partie : l’identification de la Fiduciaire dont nous avons passé notre stage, et dans la deuxième partie : les étapes de la comptabilité que nous avons vu durant le stage 6 7 PRESENTATION DU CABINET 1-fiche technique DENOMINATION SOCIALE :FEDUCIARE SAID CHICHA (SUP GESTION) SIEGE SOCIAL : N° 57 MY ABDELLAH BEN ALI ERRACHIDIA TEL : 05.35.79.17.77 - 06.61.73.91.23 ACTIVITES : Travaux de comptabilité FORME JURIDIQUE : Personne physique N ° DE PATENTE : 19204723 REGISTRE DE COMMERCE : 13046 IDENTIFICATION FISCALE : 27204723 AFFILIATION CNSS : 8575550 NOM DU DIRIGEANT : SAID CHICHA EFFECTIF : 3 Personnes 8 2-organigramme du fiduciaire 3-historique a-définition : La fiduciaire sup-gestion a été crée sous forme d’une personne physique a : N° 57 Rue My Abdellah Ben Ali Oued Lahmer Errachidia fiduciaire sup-gestion est chargée à accorder des conseils juridiques et fiscaux et des services comptables ainsi que toutes les déclarations fiscales et sociales qu’on applique aux divers secteurs. Ce fiduciaire est géré par m. Said Chicha qui assure sa gestion grâce a sa grande connaissance des règles de droit applicables a chaque opération. b-rôle : Le travail de ce fiduciaire s’effectue par les fonctions suivantes:  Fonction comptable  Fonction fiscale  Fonction juridique Chef Comptable Secrétaire Comptable Stagiaires 9 b-1 fonctions comptables : L’organisation comptable avant tous nous permet de classer chronologiquement un dossier avant qu’il soit traité après le classement on passe aux écritures comptables, ce dernier est sous forme d’un journal, et chaque journal est divis en journaux auxiliaires suivants :  Journal de banque  Journal de caisse  Journal d’achat  Journal de vente b-2 fonctions fiscales: Après passation des écritures comptables dans des journaux auxiliaires, on commence a totaliser les factures de ventes payées au comptant et les encaissements reçus des clients soit en espèces soit par cheque, afin d’établir le chiffre d’affaire a déclarer a ce moi ci; puis on va voir les achats qui ont été payées le mois précédent en pointant l’extrait de banque, s’ils ont été payes par cheque pour faire la déclaration de la tva. c-3 fonctions juridiques : En cas d’augmentation de capital il y a un accomplissement de certaines formalités et nécessaires obligatoires parmi eux :  convocation des associés soit par une lettre recommandée pendant une durée de 8 jours la réunion à L’A.G.E, soit par l’insertion d’avis au journal d’annonce légal.  Procès verbal de L’A.G.E pour la fixation du montant du capital a augmenté. 10  Bulletin de souscription et des versements effectues par chaque associé dont le rapport est achève par l’assistance du notaire pour les personnes morales.  Publication dans un journal d’annonce légal. 4-déférentes services et leurs fonctions a-Gérant : Il est charge de Controller tous les documents concernant la constitution des nouvelles e/ses, c’est un responsable qui assure l’ordre de la bonne gestion et le contrôle total du cabinet. b-service juridique : Il est chargé de créer de nouvelle e/ses quelque soit sa forme juridique. c-service comptabilité : Il est chargé de passation des écritures comptables dans les journaux auxiliaires et de l’établissement de la tva. d-stagiaires : Il s’agit de 2 types de stagiaires :  Stagiaire permanents  Stagiaires qui proviennent de l’I.S.T.A et autres. 11 12 LES ETAPES DE LA COMPTABILITE QUE NOUS AVONS VU DURANT LE STAGE Le travail d’un cabinet fiduciaire est dispatché en quatre grandes catégories au premier lieu le volet fiscal qui se concentre particulièrement sur la Taxe sur valeur ajoutée, l’impôt sur les sociétés et enfin l’impôt sur le revenu le deuxième aspect c’est le social à travers les grandes familles de prestations sociales fournies par la CNSS troisièmement les travaux de la tenue de la comptabilité afin d’établir les états de synthèse en dernier lieu la création des sociétés. 13 I. -Volet fiscal : 1- TVA : a. Définition : La TVA est un impôt indirect qui concerne non les revenus des contribuables mais leur dépense dans le temps. La TVA est applique pour les entreprises commerciales, industrielles de présentation de service artisanales et aux opérations d'importation. b. Les taux de TVA au Maroc : 7 % : Eau, électricité, produits pharmaceutiques, les fournitures scolaires… 14 % : Travaux immobiliers, transports de voyages .... 20 % : Tous autres produits et services, c'est le taux normal. 10 % :les opérations bancaires, les huiles,fluides alimentaires, gaz de pétrole… c. Les types de déclaration (TVA) : Déclaration mensuelle : lorsque le chiffre d'affaires est > 1000000 DH Déclaration trimestrielle : lorsque le chiffre d'affaires est < 1000000 DH d. Calcul de la TVA : Etat TVA due = Etat TVA facturé - Etat TVA récup /charge (m-1) - Etat TVA récup/Immob(m) –crédit de TVA (m-1) 14 2- L’impôt sur les sociétés a. Définition : Il s’agit d’un impôt qui s’applique aux sociétés quel que soient leur forme et leur objet à l’exclusion - des SNC, SCS ne comprenant que des personnes physiques ; - des associations en participation ; - des sociétés de fait ; - des sociétés à objet immobilier Les établissements publics et autres personnes morales qui se livrent à une exploitation ou à des opérations à caractère lucratif Exonérations • Les sociétés agricoles sont exo de 50% au titre des bénéfices provenant de certaines cultures • Les E/ses exportatrices de B/S et les E/ses hôtelières sont exo pendant les 5 premières années et bénéficient d’un taux réduit de 17,5% après • Les entreprises artisanales, les établissements privés d’enseignement et de F.P ainsi que les E/ses qui s’installent dans des préfectures ou provinces fixées par décret sont soumises au taux réduit de 17,5% pendant les 5 premières années. b-Détermination de la base imposable • R.F = R.C + Réintégrations – Déductions 15 b-1 Produits imposables • Le chiffre d’affaires = Prix * quantité vendue • La variation des stocks de produits, de services et de travaux en cours, • Les produits accessoires • Les produits financiers • Les immobilisations produites par l’entreprise pour elle même, • Les subventions d’exploitation reçues de l’exercice ou les exercices antérieurs b-2 Les charges déductibles • Les achats de matières et produits • Les frais de personnel et de main d’œuvre • Les frais uploads/Finance/ copie-de-soumya-1.pdf