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Sensitivity: MTN Group - Internal COURS DE COMPTABILITE GENERALE (Système compt

Sensitivity: MTN Group - Internal COURS DE COMPTABILITE GENERALE (Système comptable OHADA Objectifs spécifiques L’objectif de ce cours est de donner aux étudiants les fondamentaux de la comptabilité générale afin de les amener, dans un premier temps, à comprendre les techniques de base de cette discipline et, dans un second temps à comprendre, à travers l’organisation des travaux comptables, les différents traitements des pièces de base jusqu’à la confection des états de synthèse, particulièrement le compte de résultat et le bilan. Stratégie pédagogique Les différents thèmes abordés dans ce cours feront l’objet d’applications ce qui favorisera une meilleure compréhension des techniques développées. Aussi, reviendra-t-il aux étudiants de faire l’effort de lire les cours et surtout de s’entraîner en reprenant les applications traitées dans ce cours et dans d’autres manuels de comptabilité générale. Sensitivity: MTN Group - Internal PLAN DU COURS Première partie : FONDEMENT DE LA COMPTABILITE MODELE DE LA COMPTABILITE Chapitre 1 : Les objectifs de la comptabilité I- Définition de la comptabilité 1) 1) Les données de base chiffrées 2) 2) Le traitement comptable 3) 3) Les états de synthèse II- Les objectifs de la comptabilité 1) Mesurer la richesse créée et contrôler son partage 2) Fournir un moyen de preuve dans la vie des affaires 3) Fournir un outil d’aide à la décision 4) Fournir une base pour le diagnostic économique et financier 5) Fournir une base pour la synthèse et la prévision macro-économique 6) Fournir un instrument de régulation sociale Chapitre 2 : La Réglementation comptable I- Les sources du droit comptable 1) Les traités internationaux 2) Les textes législatifs 3) La jurisprudence 4) La doctrine nationale et internationale II- La normalisation comptable Chapitre 3 : Les Principes fondamentaux du modèle comptable I- L’enregistrement des flux économiques 1) Le principe de la partie double 2) Le compte II- L’organisation des comptes 1) Les comptes de situation 2) Les comptes de gestion 3) Le plan comptable 4) Les principes directeurs du droit comptable III- L’organisation des travaux comptables 1) Les sources légales de l’organisation comptables 2) L’enchaînement des travaux comptable 3) L’application 2 Sensitivity: MTN Group - Internal LA COMPTABILISATION DE L’ACTIVITE Chapitre 4 : La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) I- Le mécanisme de la TVA 1) Le Principe 2) Le calcul de la TVA 3) La relation à la valeur ajoutée II- Le champ d’application de la TVA 1) Les assujettis 2) Les opérations taxables 3) Le seuil d’assujettissement 4) Les exonérations 5) La territorialité III- Le fait générateur et l’exigibilité 1) Le fait générateur 2) L’exigibilité IV- Les comptes de TVA Chapitre 5 : Les relations avec les clients et fournisseurs I- Les règles de base de la facturation 1) Définition et présentation de la facture 2) Les éléments de la facture 3) La conservation de la facture 4) Les réductions accordées 5) Les différentes catégories de factures II- Calcul et comptabilisation de factures de doit 1) Principe 2) Factures de doit avec escompte conditionnel 3) applications III- Calcul et comptabilisation des factures d’avoir 1) Principe 2) Applications IV- Les frais accessoires liés aux achats 1) Principe 2) Cas particulier des frais de transport 3) Avances et acomptes sur commandes 3 Sensitivity: MTN Group - Internal Chapitre 6 : Les emballages commerciaux I- Typologie d’emballages II- Les achats d’emballages III- Les prêts d’emballages à titre gratuit et les locations IV- La consignation d’emballages 1) Mécanisme de consignation 2) Déconsignation d’emballages 3) Cas de non restitution 4) applications Chapitre 7 : Relations avec les prestataires de services I- La prestation de services 1) 1) Principe 2) 2) Le plan de compte II- TVA sur prestation de services 3) Principe 4) Applications Chapitre 8 : Les relations avec le personnel et les organismes sociaux I- La rémunération du personnel de l’entreprise 1) Les éléments du salaire 2) Les cotisations à la charge de l’employeur 3) Les retenues sur salaires 4) La comptabilisation des salaires 5) Applications II- Le personnel extérieur à l’entreprise Chapitre 9 : Les relations avec l’administration I- L’impôt sur le bénéfice 1) 1) L’impôt sur les sociétés 2) 2) L’impôt sur le revenu des personnes physiques 3) 3) Applications II- L’impôt sur le chiffre d’affaires 4) Principe 5) La déclaration de TVA 6) Application 4 Sensitivity: MTN Group - Internal Chapitre 10 : Les investissements et leur financement I- Les immobilisations incorporelles et corporelles 1) Typologie des immobilisations incorporelles et corporelles 2) Evaluation des immobilisations 3) Comptabilisation II- Les immobilisations financières 1) Typologie des immobilisations financières 2) Evaluation des immobilisations financières 3) Comptabilisation III- Le Financement des investissements IV- Les opérations de désinvestissement Chapitre 11 : Les opérations de trésorerie I- Les règlements en espèces II- Les règlements par chèques III- Les règlements par virements IV- Les règlements par cartes bancaires V- Les règlements par effets de commerce 1) L’entreprise et les effets 2) La comptabilisation des effets 3) Les difficultés de recouvrement 4) applications VI- L’état de rapprochement bancaire 1) Principe 2) Méthode 3) application 5 Sensitivity: MTN Group - Internal PREMIERE PARTIE : FONDEMENT DE LA COMPTABILITE SERIE 1- MODELE DE LA COMPTABILITE Chapitre 1- LES OBJECTIFS DE LA COMPTABILITE La gestion d’une entreprise conduit à faire des choix, à prendre des décisions dans le but de réaliser des objectifs dont le principal est la réalisation d’un profit financier. La gestion de l’entreprise suppose donc des décisions courantes qui engagent l’entreprise sur le court terme et des décisions stratégiques qui l’engagent sur le long terme. La gestion doit être efficiente, en d’autres termes, elle doit prendre en compte des contraintes économiques et juridiques et s’appuyer sur des outils d’aide à la décision telle que la comptabilité. I- Définition de la comptabilité financière La comptabilité est un système d’organisation de l’information financière permettant de saisir, de classer, enregistrer des données de base chiffrées et présenter des états reflétant, à leur date d’arrêté, une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat d’une entité (entreprise, association, administration etc.) 1) Quelles sont les données de base chiffrées ? Ces données ont pour origine des flux économiques qui naissent des échanges entre les unités économiques, l’entreprise et son environnement. flux physiques ou réels 6 Salariés Fournisseurs Banques Etat & collect Publ Actionnaires OU ASSOCIES Entreprise Clients Sensitivity: MTN Group - Internal Flux financiers 2) En quoi consiste le traitement comptable ? Les pièces justificatives tels que les factures, les chèques, les feuilles de paie, les pièces de caisse et d’autres encore et par catégorie d’opérations (achats, ventes, règlements….) sont classées, saisies et enregistrées grâce au moyens informatiques, dans les registres de travail au jour le jour. Ces différents traitements permettent de : conserver la mémoire des opérations qui rythment la vie de l’entreprise chaque année ou exercice ; connaître à tout moment la situation de la trésorerie ; produire de façon intermittente des états de synthèse (bilan, compte de résultat, tableau de financement des ressources et emplois, l’annexe.) 3) De quels états s’agit-il ? Il s’agit des comptes annuels encore appelés documents de synthèse Ces éléments forment un tout indissociable décrivant de façon régulière et sincère les évènements, opérations et situation de l’exercice pour donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l’entreprise. Les états financiers, selon le système comptable OHADA sont rendus obligatoire en tout ou en partie selon la taille des entreprises appréciée selon des critères de chiffre d’affaires. Toute entreprise est, sauf exception liée à sa taille, soumise au système normal de présentation des états financiers et de tenue des comptes. Un système allégé est prévu pour les entreprises dont le chiffre d’affaires n’excède pas cent millions (100.000.000) de francs CFA. Les très petites entreprises sont assujetties, sauf utilisation de l’un des deux systèmes ci- dessus à un système minimal de trésorerie a) Le bilan C’est une photographie du patrimoine de l’entreprise à un moment donné (à la clôture de l’exercice en général). Il se présente sous la forme d’un tableau à deux parties : 7 Documents de synth (Comptes annuels) BILAN Compte de résultat TAFIRE Annexe Sensitivity: MTN Group - Internal ACTIF PASSIF ACTIF IMMOBILISE Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières ACTIF CIRCULANT Actif circulant HAO Stocks Créances et emplois assimilés TRESORERIE ACTIF Titres de placement Banques & CCP Caisse CAPITAUX PROPRES Capital Réserves Résultat de l’exercice DETTES FINANCIERES & RESS ASSIM Emprunts Dettes de crédit-bail PASSIF CIRCULANT Dettes circulantes HAO Fournisseurs d’exploitation Dettes sociales & dettes fiscales Autres dettes TRESORERIE PASSIF Banques et crédit d’escompte Banques crédits de trésorerie et découverts TOTAL ACTIF TOTAL PASSIF Les capitaux propres constituent les ressources de financement propres à l’entreprise Les dettes financières et le passif circulant regroupent les emprunts long terme, les différentes dettes d’exploitation et les avances de trésorerie obtenues des banques : ce sont des ressources externes. L’actif immobilisé représente les investissements de l’entreprise, c’est l’ensemble des moyens destinés à rester durablement dans l’entreprise, pendant plusieurs cycles de production. L’actif circulant regroupe des moyens non durables, renouvelés à chaque cycle de production. Dans l’optique économique, le passif représente les ressources de uploads/Finance/ cours-de-comptabilite-generale-systeme-c.pdf