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Université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou Faculté des sciences économiques, comm

Université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou Faculté des sciences économiques, commerciales et des sciences de gestion Master management bancaire Cours Management des op rations bancaires é R alis par Mme Cherfioui é é 1 Chapitre I: La banque et l’activité économique Introduction Section 1: La notion d’établissement de crédit Section 2: L’intermédiation et activités de financement 2.1. Le compte bancaire 2.2. Les placements ( L’épargne) 2.3. Les crédits bancaires Section 3: La gestion des moyens de paiement 3.1. Les différents moyens de paiement 3.2. Les systèmes de paiement Section 4: La banque et la création monétaire 4.1. La notion de monnaie 4.2. La contre partie de la masse monétaire 4.3. Le pouvoir de création monétaire limité Conclusion 2 Chapitre I: La banque et l’activité économique 3 Introduction Le rôle essentiel des banques est de servir d’intermédiaire entre les personnes disposant de moyens financiers et celles qui ont besoin d’un financement. Les uns prêtent leur argent à la banque et celle-ci l’affecte à son tour au financement de la seconde catégorie. Les clients (particuliers/ménages, entreprises) peuvent mettre leur argent « en dépôt » à la banque. D’une certaine manière, ils prêtent ainsi leur argent à la banque. En échange, la banque leur verse des intérêts. Il existe plusieurs types de dépôts, comme les dépôts à vue, les dépôts d’épargne, les dépôts à terme, les bons de caisse. Les banques transforment ensuite ces dépôts en crédits destinés au financement des besoins des particuliers et des ménages, des entreprises et des pouvoirs publics. Celui qui emprunte de l’argent auprès de la banque paie des intérêts. C’est une façon de rémunérer un service, à savoir la mise à disposition par la banque d’un montant donné pour une période donnée. Cette activité des banques permet une affectation optimale des ressources financières en faisant le lien entre l’offre et la demande, et renforce l’efficacité de l’économie. Mais il est naturellement exceptionnel que dépôts et crédits s’équilibrent parfaitement. Autrement dit, cela signifie que les dépôts doivent être transformés avant de devenir des crédits. Comment se concrétisent ces opérations? 4 Section 1: La notion d’établissement de crédit Une banque est une institution financière essentielle qui collecte l’épargne, accorde des prêts et met à la disposition des clients des moyens de paiement. Bien encadrée, elle est un puissant levier de développement économique, mal encadré, l’activité bancaire est source d’instabilités et de crises.  La banque est une activité ancienne, mais c’est à la renaissance en Italie que les principes bancaires modernes ont été inventés; Les banques sont un maillon essentiel du secteur financier; Les banques, par le crédit, sont à la source de la création monétaire. 5 La notion d’établissement de crédits Sous le terme d’établissement bancaire se cache une réalité simple que chacun côtoie au quotidien. Que ce soit pour effectuer un paiement, retirer de l’argent ou encore demander un prêt, les établissements bancaires (plus communément appelés banques) font partie intégrante de notre vie de tous les jours. Mais qu’est-ce qu’un établissement bancaire ? Comment le définir ? Et comment fonctionne-t-il ? Un établissement bancaire est une société qui offre des services financiers à des particuliers et/ou à des professionnels. Il est soumis à une réglementation très stricte: il n’est pas possible de créer un établissement bancaire comme on peut créer n’importe quelle société. 6 Section 2: L’intermédiation et activités de financement L'intermédiation est le métier historique de base des banques. Une banque collecte des fonds au travers de l'activité appelée de dépôts qu'elle va ensuite prêter au travers de son activité dite de crédit. Si les encours de crédits excédent le montant des dépôts, la banque va se refinancer au travers du marché interbancaire qui fait partie du marché monétaire Si le banquier dispose du privilège de pouvoir utiliser les fonds confiés par la clientèle, cet avantage a pour corollaire l’obligation d’assurer à cette clientèle un service de caisse. On entend par service de caisse, l’ensemble des services matériels que doit offrir la banque à son client pour lui permettre une utilisation la plus souple possible des fonds déposés sur un compte en banque. 7 On entend par service de caisse, l’ensemble des services matériels que doit offrir la banque à son client pour lui permettre une utilisation la plus souple possible des fonds déposés sur un compte en banque. Nous verrons les conditions dans lesquelles banquier et client amorcent leur collaboration au moyen de l’ouverture du compte, les différentes méthodes d’alimenter ce compte et les possibilités d’utiliser les disponibilités inscrites à ce compte, les incidents pouvant survenir et les modalités de clôture d’un compte. Définition : On peut définir le compte comme un état comptable sur lequel est inscrit l’ensemble des opérations effectuées entre la banque et son client. 8 2.1. Le compte bancaire de dépôt a. Conditions d’ouverture d’un compte bancaire L’ouverture d’un compte doit être précédée d’une vérification par le banquier, de l’identité et de la capacité de la personne physique sollicitant cette ouverture. L’identité : L’identité est composée des noms et prénoms, de la date et du lieu de naissance, de la nationalité et dans une moindre mesure du domicile. Le particulier apportera la preuve de son identité au moyen d’un document officiel : carte nationale d’identité, passeport. L’existence du domicile sera justifiée par une quittance. 9 La capacité: La banque doit s’assurer de sa capacité c’est-à- dire de son aptitude à passer des actes juridiques. Celui qui ne peut pas passer ces actes est qualifié juridiquement d’incapable. l’incapable est celui qui a des droits mais qui ne peut les exercer librement. La loi établit les divers degrés de l’incapacité, tout en définissant le rôle des personnes chargées de représenter et d’assister les incapables lors d’actes les engageant. Les incapables sont les mineurs non émancipés et les incapables majeurs sous tutelle ou curatelle ou sous sauvegarde de justice. 10 b. Les opérations en espèces Pour faire fonctionner son compte, le client peut effectuer toutes sortes d’opérations et notamment des opérations en espèces. 11 Les opérations en espèce Les versement s Les retraits c. Les opérations par chèque Si les opérations en espèces ont le mérite de la simplicité, elles ne sont pas très utiles dès qu’il s’agit d’opérer des règlements à distance ou pour des montants importants. Le chèque offre pour cela infiniment plus d’avantages. 12 Fonctions et définition: Les formules de chèques, délivrées gratuitement par toutes les banques (mis à part les éventuels frais d’envoi par la poste), permettent au titulaire d’un compte en banque d’une part d’effectuer des paiements sans manipulation d’espèces, d’autre part des retraits d’espèces. Le chèque est un écrit par lequel une personne dénommée le tireur donne l’ordre à une autre personne dénommée le tiré de payer une certaine somme au titulaire ou à un tiers, appelé le bénéficiaire à concurrence des fonds déposés chez le tiré. Le chèque fait donc intervenir 3 personnes :  le tireur : c’est lui qui établit et signe le chèque ; il doit être capable ;  le tiré : c’est lui qui détient les fonds et paye ; c’est la banque.  le bénéficiaire : c’est lui qui reçoit le paiement. Le chèque peut être stipulé payable à une personne dénommée, ou au porteur (si le chèque est non barré).Le chèque peut être émis au profit du tireur lui- même. 13 Les mentions obligatoires Le chèque doit comprendre un certain nombre de mentions obligatoires : le mot chèque, l’ordre pur et simple de payer une somme déterminée, le nom du tiré (banque ou autre), le lieu de paiement avec l’adresse complète et le numéro de téléphone, la date et le lieu de création du chèque, le nom du tireur, son adresse complète et sa signature. L’omission d’une des mentions énumérées ci-dessus (sauf pour ce qui concerne les lieux de création et de paiement) a pour conséquence, la non validité du chèque. Le chèque perd alors sa qualité de chèque et les prérogatives particulières qui lui sont attachées. Les types de chèques: Il existe trois types principaux de chèques selon l’endossement et le barrement. De même on distingue différents types de chèques selon la provision. 14 Selon l’endossement et le barrement 15 • Ces chèques ne peuvent être établis au porteur ; ils ne sont pas transmissibles par endos ; ils ne sont pas encaissables en espèces au guichet ; ils ne peuvent être encaissés que par l’intermédiaire d’un établissement de crédit ou un établissement assimilé. Toutefois, le titulaire du compte peut effectuer des retraits de dépannage aux guichets du tiré avec des chèques barrés. Les chèques barrés et non endossables • Ces chèques peuvent être établis au porteur ; ils sont transmissibles par endos ; ils ne sont pas encaissables en espèces au guichet ; ils ne peuvent être encaissés que par l’intermédiaire d’un établissement de crédit ou un établissement assimilé. Toutefois, le titulaire du compte peut effectuer des retraits de dépannage aux guichets du tiré avec des chèques barrés. Les chèques barrés et endossables • Ces chèques conservent toutes les caractéristiques des chèques ordinaires. Toutefois, à leur délivrance, la banque uploads/Finance/ cours-mob-diapositives.pdf