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Defaisance 1 Master spécialisé comptabilité contrôle et audit Défaisance Cantonnement Réalisé par - EL-AMRAOUI Sarrah - CHEMSI Salah Eddine - NTITAH Nour- edinne - CHERIFI Maha Groupe Encadré par Mr Mohammed Rachid Aasri CPlan Introduction Content Here La

Master spécialisé comptabilité contrôle et audit Défaisance Cantonnement Réalisé par - EL-AMRAOUI Sarrah - CHEMSI Salah Eddine - NTITAH Nour- edinne - CHERIFI Maha Groupe Encadré par Mr Mohammed Rachid Aasri CPlan Introduction Content Here La défaisance des dettes ?? Dé ?nition ?? Les acteurs de la défaisance ?? La structure de défaisance ?? Montage de la défaisance ?? Comptabilisation ?? Les intérêts et les limites de la défaisance Le cantonnement ?? Dé ?nition ?? Les acteurs de cantonnement ?? Montage de cantonnement ?? ??CLCoeonsHmteiennprttetéarbêitlissaettiolens Content Here limites du cantonnement Content Here Conclusion CIntroduction Améliorer l ? image bilancielle Content Here Content Here Content Here CIntroduction USA France ? EXXON millions d'émissions de trésorerie contre les obligations de Content la dette de millions Here ? La société PEUGEOT Un emprunt obligataire ? Taux de ? Content Milliard dCeoFnFtent Here Here CIntroduction La défaisance ou désendettement de fait en anglais defeasance Annulation Se défaire d ? un élément de bilan Se défaire Se débarrasser Content Here La défaisance de la dette Content Content Here La défaisanceHedree la créance CLa défaisance des dettes CDé ?nitions Selon le Conseil national de la comptabilité CNC La défaisance est une Technique d ? ingénierie ?nancière qui permet à une entreprise donnée d ? atteindre un résultat équivalent à l ? extinction d ? une dette ?gurant au passif de son bilan par le transfert de titres à une entité distincte qui sera chargée du service de la dette cette opération n ? ayant pas pour e ?et de libérer juridiquement l ? entreprise de son obligation initiale ? Selon Maghreb Titrisation La défaisance est une technique d ? extinction des dettes permettant aux entreprises de transférer comptablement mais tout en conservant l ? obligation juridique de remboursement une dette ?gurant au passif dans le but d ? améliorer leur rating et ou alléger leurs ratios d ? endettement ? CDé ?nitions Que signi ?e la défaisance de la dette La Défaisance Transfert comptable de la dette Conservation de l ? obligation juridique de la dette CDé ?nitions Quels sont ses objectifs Alléger le bilan Eliminer les dettes Améliorer le ratio d ? autonomie ?nancière Être solvable CLes acteurs de la défaisance Entreprise défaisée Une entreprise dispose des dettes à long terme et désire d ? avoir une bonne santé ?nancière Société de défaisance Créée pour but de faire gérer une opération de défaisance Obligataires Les créanciers CStructure de défaisance Structure publique Les agences publics rachètent les actifs toxiques à des institutions ?nancières à un prix supérieur a leur valeur de marché Structure privée Isoler des actifs ?nanciers et les dettes d ? une société en les cédant simultanément à une société tierce indépendante CMontage de la défaisance Entreprise défaisée Cession de pf des titres Délégation de la gestion de l ? emprunt Mandat de gestion Société de défaisance Content Here Flux annuel d'intérêt et Cornetmenbt oursement duCocnatpenittal à Hle ? érechéance du princHipearel Obligataires Flux annuel d'intérêts et remboursement du capital à l ? échéance