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DCG Blanc 2023 UE 9 – comptabilité DCG BLANC MARS 2023 UE9 – Comptabilité Durée

DCG Blanc 2023 UE 9 – comptabilité DCG BLANC MARS 2023 UE9 – Comptabilité Durée de l’épreuve : 3 heures - coefficient : 1 Document autorisé : Liste des comptes du plan comptable général, à l’exclusion de toute autre information. Matériel autorisé : Aucun matériel n’est autorisé. En conséquence, tout usage d’une calculatrice est interdit et constituerait une fraude (le sujet est adapté à cette interdiction). Document remis au candidat : Le sujet comporte 9 pages numérotées de 1/8 à 8/8 Il vous est demandé de vérifier que le sujet est complet dès sa mise à votre disposition. Le sujet se présente sous la forme de 4 dossiers indépendants Présentation du sujet .................................................................................................................page 2 DOSSIER 1 –Définition et principes de la comptabilité (6,5 points)...............................................page 2 DOSSIER 2 –Opérations courantes (41,5 points) ........................................................................page 2 DOSSIER 3 –Opérations d’investissement et de financement (22 points) ....................................page 3 DOSSIER 4 –Opérations d’inventaire et sur titres (30 points).......................................................page 4 ____________________________________________________________________________________ Le sujet comporte les documents suivants DOSSIER 1 DOCUMENT 1 – Définition de la comptabilité ...................................................................................page 5 DOSSIER 2 DOCUMENT 2 – Opérations courantes de l’entreprise BREIZHROBOT du mois d’octobre 2022 ....page 5 DOCUMENT 3 – Éléments pour l’état de rapprochement de septembre 2022..................................page 6 DOSSIER 3 DOCUMENT 4 – Acquisition d’une imprimante 3D et d’une graveuse chimique................................ page 6 DOCUMENT 5 – Documentation comptable...................................................................................... page 7 DOCUMENT 6 – Emprunt de l’entreprise BREIZHROBOT............................................................... page 7 DOSSIER 4 DOCUMENT 7 – Coûts relatifs à la construction de la graveuse mécanique..................................... page 7 DOCUMENT 8 – Suivi des stocks...................................................................................................... page 7 DOCUMENT 9 – Portefeuille titres..................................................................................................... page 8 ANNEXE A (à rendre) – Etat de rapprochement bancaire au 30 septembre 2022 page 8 AVERTISSEMENT Si le texte du sujet, de ses questions ou de ses DOCUMENTS vous conduit à formuler une ou plusieurs hypothèses, il vous est demandé de la (ou les) mentionner explicitement dans votre copie. Il vous est demandé d’apporter un soin particulier à la présentation de votre copie. Toute information calculée devra être justifiée. Les écritures comptables devront comporter les numéros et les noms des comptes et un libellé. Page 1 / 9 DCG Blanc 2023 UE 9 – comptabilité SUJET BREIZHROBOT est une entreprise innovante située dans la région brestoise. Elle fabrique sur commande des robots multifonctions à usage pédagogique. Sa clientèle est composée de centres de formation, en France et à l’étranger. Ses activités sont soumises à la TVA au taux de 20 %. Les numéros de TVA intracommunautaire sont systématiquement mentionnés sur les factures échangées avec ses fournisseurs et ses clients. L’exercice comptable coïncide avec l’année civile. Les écritures comptables sont enregistrées dans un journal unique. L’entreprise enregistre les FAA en comptes de charges par nature. Elle enregistre les frais d’acquisition des titres en charges. Vous venez d’être recruté(e) en tant que comptable par M. Lerous, créateur de l’entreprise. Ce dernier vous questionne et vous demande de travailler sur quatre dossiers indépendants. DOSSIER 1 – DÉFINITION ET PRINCIPES DE LA COMPTABILITÉ BASE DOCUMENTAIRE : Document 1 M. Lerous, ingénieur en systèmes embarqués qui n’a pas de formation dans ce domaine, souhaite vous demander des précisions sur ce qu’est la comptabilité. Il vous interpelle alors sur la définition de la comptabilité qu’il a trouvée sur un site internet et qu’il a reproduit en document 1. Missions 1.1 Qu’est ce que le PCG ? Dans quel document peut-il être consulté ? 1.2 Expliquer ce que sont les « états » dont il est question dans cette définition. 1.3 Citer 3 exemples des « données de base chiffrées » qu’enregistre la comptabilité. DOSSIER 2 – OPÉRATIONS COURANTES BASE DOCUMENTAIRE : Documents 2 et 3 PARTIE A – OPÉRATIONS COURANTES DU MOIS D’OCTOBRE 2022 M. Lerous vous demande d’analyser et d’enregistrer les opérations courantes réalisées au cours du mois d’octobre 2022. Dans le cadre de ses ventes, l’entreprise BREIZHROBOT assure elle- même le transport des robots qu’elle facture aux clients. Il vous confie les documents 2 et 3. Missions 2.1 Expliciter ce que recouvre l’expression « port facturé » dans l’opération du 02/10/2022. Page 2 / 9 DCG Blanc 2023 UE 9 – comptabilité 2.2 Présenter les calculs concernant les factures n° 0123 (du 2 octobre) et n° AV0123 (du 8 octobre). 2.3 Enregistrer les opérations du mois d’octobre 2022 dans le journal de l’entreprise BREIZHROBOT. PARTIE B – ETAT DE RAPPROCHEMENT BANCAIRE M. Lerous vous demande par ailleurs de réaliser l’état de rapprochement du mois de septembre 2022. L’entreprise BREIZHROBOT détient son compte courant au LCL (compte 512 - Banque LCL). Missions 2.4 Rappeler l’intérêt d’effectuer un état de rapprochement bancaire. 2.5 A l’aide du document 3, présenter l’état de rapprochement bancaire au 30 septembre 2022 (annexe A à rendre avec la copie). 2.6 Comptabiliser au journal de l’entreprise les écritures relatives à cet état de rapprochement au 30 septembre 2022. DOSSIER 3 – OPÉRATIONS D’INVESTISSEMENT ET DE FINANCEMENT BASE DOCUMENTAIRE : Documents 4, 5 et 6 PARTIE A – OPÉRATIONS D’INVESTISSEMENT Pour fabriquer les pièces mécaniques de ses robots pédagogiques, l’entreprise BREIZHROBOT fait l’acquisition d’une imprimante 3D. Le laboratoire de recherche G2Elab donne par ailleurs gratuitement à l’entreprise une graveuse chimique pour concevoir les cartes électroniques. Il vous confie le document 4 et met à votre disposition une documentation comptable en document 5. Missions 1. En vous appuyant sur les critères de définition d’un actif, justifier le fait de considérer l’imprimante 3D comme tel. 2. Préciser les éléments retenus pour le calcul des valeurs d’entrée pour l’imprimante 3D et la graveuse chimique dans le patrimoine de l’entreprise, puis calculer ces valeurs. 3. Enregistrer au journal les écritures du mois de novembre 2022 relatives à ces deux acquisitions. PARTIE B – OPÉRATIONS DE FINANCEMENT Pour financer son imprimante 3D, l’entreprise BREIZHROBOT a souscrit un emprunt remboursé par annuités constantes auprès de la Banque Nationale de Paris (BNP). Un établissement bancaire concurrent leur proposait un emprunt du même montant au même taux, remboursement in fine. Vous disposez du document 6. Missions 1. Justifier le choix de l’entreprise entre les deux propositions de financement. 2. Présenter la première ligne du tableau de remboursement de l’emprunt souscrit selon le modèle ci-dessous. Date d’échéance Capital restant dû Intérêts Amortissement Annuité Page 3 / 9 DCG Blanc 2023 UE 9 – comptabilité en début de période du capital 3. Comptabiliser la mise à disposition des fonds le 20/11/2022 ainsi que la première annuité. DOSSIER 4 – OPÉRATIONS D’INVENTAIRE ET SUR TITRES BASE DOCUMENTAIRE : Documents 7, 8 et 9 PARTIE A – CONSTRUCTION D’UNE GRAVEUSE De manière à réaliser des cartes électroniques mieux adaptées aux besoins spécifiques des robots pédagogiques, M. Lerous a commencé à construire en novembre 2021 une graveuse mécanique. Cette machine a été achevée et mise en service le 30 juin 2022. M. Lerous vous confie le document 7. Missions 4.1 Justifier et déterminer la valeur d’entrée de la graveuse dans le patrimoine de l’entreprise. 4.2 Enregistrer l’achèvement de la graveuse au 30 juin 2022. 4.3 Décrire l’incidence de la construction de cette graveuse sur les résultats des exercices 2021 et 2022. 4.4 Préciser la condition qui doit être remplie pour pouvoir amortir cette graveuse. 4.5 La graveuse mécanique étant amortie en linéaire sur 5 ans, procéder à l’enregistrement comptable nécessaire au 31 décembre 2022. PARTIE B – STOCKS L’entreprise BREIZHROBOT suit de manière rigoureuse le stock de ses composants électroniques, compte tenu de leur importance dans la fiabilité des robots fabriqués. Le document 8 est à votre disposition. Missions 4.6 Différencier l’inventaire permanent de l’inventaire intermittent. 4.7 Préciser et définir le principe comptable qui justifie que le stock au 1/1/N+1 soit celui du 31/12/N. 4.8 Enregistrer, dans le journal de l’entreprise BREIZHROBOT, les écritures nécessaires au 31 décembre 2022. PARTIE C – TITRES L’entreprise BREIZHROBOT a modifié son portefeuille titres au cours du mois de décembre. Il vous faut le mettre à jour grâce au document 9. Missions 4.9 Préciser et justifier la classification comptable des titres CHRABOU et TORREP. 4.10 Enregistrer les écritures nécessaires au 31/12/2022 concernant les titres acquis par l’entreprise en décembre 2022. 4.11 Présenter un extrait du bilan au 31/12/2022 qui tiendra compte de vos missions du dossier 4 (négliger le compte banque). Page 4 / 9 DCG Blanc 2023 UE 9 – comptabilité Page 5 / 9 DCG Blanc 2023 UE 9 – comptabilité DOCUMENT 1 Définition de la comptabilité Art. 121-1 du PCG La comptabilité est un système d'organisation de l'information financière permettant de saisir, classer, enregistrer des données de base chiffrées et présenter des états reflétant une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l'entité à la date de clôture. DOCUMENT 2 Opérations courantes de l’entreprise BREIZHROBOT du mois d’octobre 2022 Le 2 octobre 2022 : vente de quatre robots pédagogiques au client IUT de Valenciennes. Facture n°0123 aux conditions suivantes : - montant brut HT par robot : 500 € ; - remise de 10 % sur le montant brut ; - port facturé : forfait 100 € HT. Le 5 octobre 2022 : réception de la facture n° 789 de uploads/Finance/ dcg1-blanc-070323.pdf