Dem radiation t p Modèle AAC F- I DR DP ou DIP de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Subdivision de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Demande d ? attestation de radiation de la taxe professionnelle TP Date de dépôt ? ? ? ? ? ? ? ? ? N de dépôt

Modèle AAC F- I DR DP ou DIP de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Subdivision de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Demande d ? attestation de radiation de la taxe professionnelle TP Date de dépôt ? ? ? ? ? ? ? ? ? N de dépôt ? ? ? Identi ?cation du demandeur Nom et prénom ou raison sociale ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? N d ? identi ?cation ?scale Domicile ?scal ou siège social ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? N d ? identi ?cation à la TP objet de la radiation Adresse du local objet de la radiation ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Tél ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Fax ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? E-mail ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Objet de la demande Motif de radiation ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Pièces à joindre Personne physique Cas de changement du domicile ?scal ou du principal établissement Cas de cession ou cessation d ? activité Une déclaration de changement du domicile ?scal ou du principal établissement Modèle ADC F La résiliation du contrat de bail ou annulation de la domiciliation cession du droit au bail du fonds de commerce ou du bien immeuble une déclaration sur l ? honneur attestant l ? évacuation du local L ? inscription à la taxe professionnelle à la nouvelle adresse Cas de cessation Certi ?cat de radiation du registre de commerce ou Certi ?cat de non inscription au registre de commerce L ? attestation de régularité ?scale Cas de cession Certi ?cat de radiation du registre de commerce ou Certi ?cat de non inscription au registre de commerce Acte de cession du droit au bail du fonds de commerce ou du bien immeuble L ?

Documents similaires
Sommaire 1 Introduction Le fait de tenir une comptabilité passe par plusieurs é 0 0
6917 bbf058ba pdf FUITE DES CAPITAUX ET RAPATRIEMENT DE L ? ARGENT DE LA GARANTIE Le gouvernement ordonne une enquête P CHAMPIONNAT DE LIGUE DE FOOTBALL La JSK et le MCA loin d tirés d'a ?aire P UNE RÉUNION DE L ? ONU AVEC LES MOUVEMENTS DE L ? AZAWAD LE 0 0
e4 metro i3c cor BTS CGO E - ?? SAS I C Éléments indicatifs de corrigé DOSSIER OPÉRATIONS COURANTES ET SUIVI DES CLIENTS A ENREGISTREMENT DE DOCUMENTS COMMERCIAUX Client CONSEIL GENERAL voir bordereau d ? enregistrement comptable Client COPAN voir bordere 0 0
Esmt 2017 concours d x27 entree en 1ere annee du cycle d x27 ingenieur des travaux de telecommunications igtt 0 0
Aws mpi 969616 rc v3 Règlement de consultation Marché de travaux construction et viabilisation de logements AUCHY LES MINES ?? Rue Raoul Briquet Date limite de remise des o ?res Le septembre à h REF RC CSommaire Article - Identi ?cation du Pouvoir Adjudic 0 0
Arbre des causes 1 ARBRE DES CAUSES Travail élaboré par FEZAI RAHMA HOSNI AMIRA TRABELSI BESMA MI QHSE ISETCh C Dé ?nition de l ? arbre des causes Historique de l ? arbre des causes Démarche de l ? élaboration de l ? arbre des causes Intérêts et limites C 0 0
Defini ca Pour rappel quelle est la dé ?nition de chi ?re d ? a ?aires Le chi ?re d ? a ?aires CA est la somme des montants des ventes biens ou services réalisées par une entreprise pendant un exercice comptable Il est présenté en hors taxes HT et après d 0 0
Expose prix de transfert 1 0 0
Compta hec UNIVERSITE DE LAUSANNE Unité de Recherche en Comptabilité Contrôle et Finance URCCF Bachelor of Science BSc in Management e année - COMPTABILITE FINANCIERE APPROFONDIE Vincent DOUSSE Année académique - Automne CURCCF Comptabilité ?nancière appr 0 0
Le conservatisme T A F Etude comparative des normes comptables internationaux et algérienne L ? Algérie comme la France et d ? autres pays francophones a réformé son système comptable pour l ? adapter aux changements de son environnement juridique et écon 0 0
  • 44
  • 0
  • 0
Afficher les détails des licences
Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Attribution requise
Partager
  • Détails
  • Publié le Oct 20, 2021
  • Catégorie Business / Finance
  • Langue French
  • Taille du fichier 26.1kB