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PDFmyURL easily turns web pages and even entire websites into PDF! GESTION DES IMMOBILISATIONS ET DES INVESTISSEMENTS Download PDF [Free] Download Here doctopdfpro.com OPEN NORMES IFRS LES AMORTISSEMENTS Page 1 sur 6 LES AMORTISSEMENTS 1. DEFINITION Règlement n 2002-10 du CRC Article 322.1 3. Le montant amortissable d un actif est sa valeur brute sous déduction de sa valeur résiduelle. L amortissement d un actif est Documents pareils   Entrer Enregistrement Chercher Recherche... PDFmyURL easily turns web pages and even entire websites into PDF!     Page: 1      Automatic Zoom Save this PDF as:  WORD  PNG  TXT  JPG 1  SHARE  HTML  DOWNLOAD Plus en détail CHAPITRE 2 L ACQUISITION D IMMOBILISATIONS CHAPITRE 2 L ACQUISITION D IMMOBILISATIONS Il s agit d une révision rapide d un cours de première aÕn de mieux aborder le cours sur les amortissements. Ne seront pas vus l acquisition d immobilisations Plus en détail CHAPITRE 3 L AMORTISSEMENT LINEAIRE CHAPITRE 3 L AMORTISSEMENT LINEAIRE AÕn de présenter les comptes annuels de la SARL MACCABI dont il est le comptable, M. Magee a commencé à réaliser, dés le 31/12, les travaux d inventaire. Il vous demande Plus en détail LES REGULARISATIONS DE CHARGES ET DE PRODUITS LES REGULARISATIONS DE CHARGES ET DE PRODUITS Introduction Charges et produits constatés d avance Charges constatées d avance Produits constatés d avance Charges à payer et produits à recevoir Charges PDFmyURL easily turns web pages and even entire websites into PDF!  Madeleine Morin  il y a 4 ans  Total aÞchages : 971 Transcription 1 GESTION DES IMMOBILISATIONS ET DES INVESTISSEMENTS Page : 1 / 87 2 Gestion des immobilisations et des investissements. 1. AVANT PROPOS INTRODUCTION AUX IMMOBILISATIONS NOTIONS GENERALES PRINCIPES DE COMPTABILISATION TYPES D IMMOBILISATIONS COMMENT DISTINGUER UNE IMMOBILISATION L EVALUATION DES IMMOBILISATIONS LES IMMOBILISATIONS A COMPOSANTS Le principe Conséquences Õnancières et comptables Exemples LES IMMOBILISATIONS ACQUISES, EVALUATION ET COMPTABILISATION LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES Calcul de la valeur brute Cas particulier du crédit-bail Cas des immobilisations à composants LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES LES IMMOBILISATIONS FINANCIERES LES IMMOBILISATIONS PRODUITES, EVALUATION ET COMPTABILISATION PRODUCTION D IMMOBILISATIONS PAR L ENTREPRISE ÉLEMENTS CARACTERISANT UNE IMMOBILISATION PRODUITE Immobilisations corporelles Immobilisations incorporelles COUT DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES PRODUITES COUT DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES PRODUITES LES AMORTISSEMENTS LES ACTIFS AMORTISSABLES LE PLAN D AMORTISSEMENT INITIAL Valeur brute, base amortissable, valeur nette Départ et durée de l amortissement Les diàérents modes d amortissement AMORTISSEMENT COMPTABLE, FISCAL, DEROGATOIRE MODIFICATIONS DU PLAN D AMORTISSEMENT Les cas de modiÕcation Les techniques de modiÕcation du plan COMPTABILISATION DES AMORTISSEMENTS LA DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS NOTION DE VALEUR ACTUELLE Cas général Les immobilisations Õnancières DEPRECIATION ET MODIFICATION DE LA VALEUR COMPTABLE ENREGISTREMENT DES DEPRECIATIONS CONSEQUENCES SUR LES AMORTISSEMENTS APPLICATION Enoncé Détermination valeur actuelle et dépréciation Page : 2 / 87 3 7. LA CESSION DES IMMOBILISATIONS INSCRIPTION DE LA CESSION Principes généraux Applications REGULARISATIONS DE TVA Reversement de la TVA non payée Récupération de la TVA non déduite Synthèse TRAITEMENT DES AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES CALCUL DU RESULTAT DE CESSION NOTIONS DE CALCUL FINANCIER INTERETS, MODES DE CALCUL Notion d intérêt Intérêt simple, intérêt composé CAPITALISATION, ACTUALISATION : EXPLICATIONS ET CALCULS EMPRUNTS AMORTISSABLES Principe général Formules de calcul et démonstrations DETERMINATION DE LA RENTABILITE ECONOMIQUE DES INVESTISSEMENTS RECETTES ET DEPENSES A PRENDRE EN COMPTE Recettes et dépenses d exploitation Recettes et dépenses hors exploitation CRITERES D EVALUATION DE LA RENTABILITE Valeur actuelle nette, taux de rendement interne Délai de récupération du capital investi Choix des critères, introduction du facteur risque LE TABLEAU PREVISIONNEL DE RECETTES ET DEPENSES CAS DE SYNTHESE CALCUL DE RENTABILITE D IMMOBILISATIONS ACQUISES IMMOBILISATIONS PRODUITES, CALCUL DE RENTABILITE ET COMPTABILISATION OPTIMISER L UTILISATION D UN INVESTISSEMENT Page : 3 / 87 4 1. Avant propos Ce cours ne remplace pas le manuel mais le complète. Il a pour but de simpliÕer ou détailler des notions que la simple lecture du manuel ne permet pas de comprendre aisément. Des exemples d application sont donnés autant que possible pour éclairer les notions théoriques. Nous nous sommes eàorcés de détailler les calculs et d expliquer la logique des écritures comptables. Nous espérons que les étudiants auront un outil de travail eÞcace leur donnant plus de chances de réussir leurs examens. Page : 4 / 87 5 2. Introduction aux immobilisations 2.1. Notions générales Une entreprise est conduite à investir pour maintenir ou développer son activité. Un investissement peut être réalisé dans des terrains, des équipements, des machines, des ordinateurs. Ces biens sont appelés des biens d équipement ou dans le langage comptable des «immobilisations». Les immobilisations sont des biens dont la consommation s étale sur plusieurs années contrairement aux matières premières qui sont consommées au cours d un cycle de production. Pour constater l usure des immobilisations, l entreprise est amenée à passer chaque année des amortissements qui se déduisent de la valeur brute des immobilisations (ou coût d acquisition ou valeur historique) pour donner la valeur nette comptable. Soit une immobilisation (par exemple un entrepôt) dont l entreprise X s est rendue propriétaire pour un prix d achat de euros, amortissable en mode linéaire sur un délai de 10 ans (soit 10% par an). Périodes Valeur brute Dotation aux amortissements de l'exercice Amortissements cumulés Valeur nette comptable Au bout de 10 ans, - le cumul des dotations aux amortissements des exercices est égal à la valeur brute, - la valeur nette comptable est nulle Les dotations aux amortissements sont des charges qui ont les caractéristiques suivantes : - elles sont déduites du résultat imposable, - elles sont «Õctives», elles ne font l objet d aucun décaissement. Ce point sera utilisé dans la détermination de la rentabilité de l investissement Principes de comptabilisation Les immobilisations sont inscrites au bilan dans les actifs Õxes ou immobilisés (par opposition aux actifs circulants : stocks, créances, VMP, trésorerie). Elles sont présentes dans plusieurs exercices comptables contrairement aux actifs dits circulants (stocks, créances, valeurs mobilières de placement, disponibilités, ), Elles sont évaluées à leur valeur brute (ou coût d acquisition ou coût historique) diminuée - des amortissements cumulés - des éventuelles dépréciations Les amortissements cumulés sont un poste d actif qui fonctionne en déduction des immobilisations : ce poste est donc toujours créditeur. Ils représentent la somme des dotations aux amortissements de tous les exercices. Le compte d amortissement est crédité par le débit du compte de dotation aux amortissements de l exercice (qui est un compte de charges). Page : 5 / 87 Cours comptabilité Inventaire de stock RECHERCHES Plus en détail Chapitre 3. Les achats de biens et de services Chapitre 3 de biens et de services de biens de services Les réductions sur achats de biens et de services, nécessaires à l exploitation, s enregistrent sur la base des pièces justiÕcatives (factures). Plus en détail L amortissement des immobilisations L amortissement des immobilisations Une entreprise qui souhaite acquérir une immobilisation a plusieurs possibilités de Õnancement : Elle puise dans ses fonds propres pour s autoÕnancer Elle recourt Plus en détail COMPTABILITE D ENTREPRISE METHODE COMPTABLE COMPTABILITE D ENTREPRISE METHODE COMPTABLE Qu est ce que la comptabilité? La comptabilité est un ensemble d enregistrement, de traitement, au niveau interne elle permet aux dirigeants de faire des choix. PDFmyURL easily turns web pages and even entire websites into PDF! 6 2.3. Types d immobilisations Les immobilisations sont classées selon leur origine (immobilisations acquises ou immobilisations produites) ou leur classiÕcation au bilan (immobilisations corporelles, incorporelles, Õnancières). - immobilisations corporelles : équipements, machines, locaux utilisés dans les processus de production physique de l entreprise, - immobilisations incorporelles (fonds de commerce, logiciels, brevets, procédés, frais de recherche et développement, ) : ensemble des moyens non matériels, savoir-faire et compétences qui permettent l activité de l entreprise, - immobilisations Õnancières (titres immobilisés, titres de participation) : ce sont des titres Õnanciers destinés à rester durablement dans le patrimoine de l entreprise ou à permettre le contrôle d autres entreprises Comment distinguer une immobilisation Les biens achetés à l extérieur peuvent rentrer dans la catégorie d immobilisations, de matières premières et approvisionnements, ou marchandises. Pour ranger un bien acquis à l extérieur dans le poste «immobilisations», il faut que ce bien soit destiné à servir de façon durable à l activité de l entité (article du Plan Comptable Général). Qu est-ce qui n est pas une immobilisation? 1. Les biens que l entreprise achète à l extérieur pour les revendre en l état sont considérés comme des marchandises. 2. Les biens d équipement qui sont utilisés dans plusieurs cycles de production de l entreprise et que l entreprise acquiert par un contrat de crédit-bail ne sont pas considérés comme des immobilisations. Ce cas est vu en détail plus loin. Cas à déterminer Les dépenses d entretien des immobilisations peuvent être considérées, selon le cas, comme une charge ou une immobilisation. 1) Comme une charge dans le cas où la dépense a pour but de maintenir l immobilisation en état de fonctionnement normal, 2) Comme une immobilisation si la dépense uploads/Finance/ docplayer-fr-642043-gestion-des-immobilisations-et-des-investissements-html-tab-1-1-1.pdf