: (وﺛﺎﺋﻖ ﻣﻠﻒ ﻃﻠﺐ اﻟﺘﻤﻮﻳﻞ اﻻﺳﺘﻬﻼﻛﻲ )ﻟﻄﺎﻟﺐ اﻟﺘﻤﻮﻳﻞ و اﻟﻜﻔﻴﻞ • اﻟﻮﺛﺎﺋﻖ اﻟﻤﻄﻠﻮﺑﺔ ﻟﻠ

: (وﺛﺎﺋﻖ ﻣﻠﻒ ﻃﻠﺐ اﻟﺘﻤﻮﻳﻞ اﻻﺳﺘﻬﻼﻛﻲ )ﻟﻄﺎﻟﺐ اﻟﺘﻤﻮﻳﻞ و اﻟﻜﻔﻴﻞ • اﻟﻮﺛﺎﺋﻖ اﻟﻤﻄﻠﻮﺑﺔ ﻟﻠﺰﺑﻮن : اﻟﻔﻮاﺗﻴﺮ اﺑﺘﺪاﺋﻴﺔ ﻟﻠﻤﻌﺪات ؛ .1 وﺛﻴﻘﺔ ﺻﺎدرة ﻣﻦ اﻟﻤﻨﺘﺞ ﺗﺸﻬﺪ ﺑﺄن اﻟﻤﻨﺘﺞ ﻣﺤﻞ اﻟﺘﻤﻮﻳﻞ ﻫﻮ ﻣﻦ ﺻﻨﻊ ﻣﺤﻠﻲ ﺟﺰاﺋﺮي ؛ .2 ﻧﺴﺨﺔ ﻣﻦ ﺑﻄﺎﻗﺔ اﻟﺘﻌﺮﻳﻒ اﻟﻮﻃﻨﻴﺔ ﻗﻴﺪ اﻟﺼﻼﺣﻴﺔ ؛ .3 ﺷﻬﺎدة اﻟﻤﻴﻼد ؛ .4 أﺷﻬﺮ ؛3 ﺷﻬﺎدة إﻗﺎﻣﻪ ﻗﻴﺪ اﻟﺼﻼﺣﻴﺔ ﻻ ﺗﺘﻌﺪى .5 ﺷﻬﺎدة ﻋﺎﺋﻠﻴﺔ ﻟﻠﻤﺘﺰوﺟﻴﻦ أو ﺷﻬﺎدة اﻟﺤﺎﻟﺔ اﻟﺸﺨﺼﻴﺔ ﻟﻐﻴﺮ اﻟﻤﺘﺰوﺟﻴﻦ ؛ .6 أﺷﻬﺮ ا›ﺧﻴﺮة ؛3 ﺟﺪول ﺣﺴﺎب ﺑﻨﻜﻲ ﻋﻠﻰ ﻣﺪى .7 وﺛﺎﺋﻖ أو ﻣﺒﺮرات ﺗﺜﺒﺖ ﻣﺪاﺧﻴﻞ أﺧﺮى ﻣﻦ ﻏﻴﺮ اﻟﻨﺸﺎط اﻟﻤﻬﻨﻲ اﻟﻔﻌﻠﻲ ؛ .8 اﻟﺠﺰاﺋﺮ ﻣﻤﻀﻲ ﻣﻦ ﻃﺮف اﻟﻤﺘﻌﺎﻣﻞ و ﻣﺼﺎدق ﻋﻠﻴﻪ ﻣﻦ- ﺗﻌﻬﺪ ﻛﺘﺎﺑﻲ ﻟﺘﻮﻃﻴﻦ ا›ﺟﺮ ﻓﻲ ﻣﺼﺮف اﻟﺴﻼم .9 . ( ﺻﺎﺣﺐ اﻟﻌﻤﻞ )إﻣﻀﺎ ء و اﻟﺨﺘﻢ( )ﺣﺴﺐ اﻟﺤﺎﻟﺔ • اﻟﻮﺛﺎﺋﻖ اﻟﻤﻄﻠﻮﺑﺔ ﻟﺟﺮاء : ﺷﻬﺎدة ﻋﻤﻞ ﺑﺘﺎرﻳﺦ ﺣﺪﻳﺚ أﻗﻞ ﻣﻦ ﺷﻬﺮ ﻳﻮﺿﺢ ﻋﺪم ﻣﺤﺪودﻳﺔ ﻋﻘﺪ اﻟﻌﻤﻞ و اﻟﺘﺮﺳﻴﻢ ﻓﻲ اﻟﻤﻨﺼﺐ ؛ .1 أﺷﻬﺮ ا›ﺧﻴﺮة ؛3 ﻛﺸﻒ اﻟﺮاﺗﺐ ﻟـ .2 . ﻛﺸﻒ ا›ﺟﻮر .3 : • اﻟﻮﺛﺎﺋﻖ اﻟﻤﻄﻠﻮﺑﺔ ﻟﻠﻤﻬﻨﻴﻴﻦ ﻧﺴﺨﺔ ﻣﻦ اﻟﺴﺠﻞ اﻟﺘﺠﺎري ﻣﺼﺎدق ﻋﻠﻴﻬﺎ ﻣﻦ ﻃﺮف ﻣﺼﻠﺤﺔ اﻟﺴﺠﻞ اﻟﺘﺠﺎري ؛ .1 ﻧﺴﺨﺔ ﻣﻦ اﻟﻘﺎﻧﻮن ا›ﺳﺎﺳﻲ ﻟﻠﺸﺮﻛﺎت اﻟﻤﻌﻨﻮﻳﺔ ؛ .2 ﻧﺴﺨﺔ ﻣﻦ اﻟﺘﺼﺮﻳﺢ ﻟﻤﻤﺎرﺳﺔ اﻟﻨﺸﺎط ﻟﻠﻤﻬﻦ اﻟﺨﺎﺿﻌﺔ ﻟﻪ ؛ .3 أﺷﻬﺮ ؛3 اﻟﺸﻬﺎدات اﻟﻀﺮﻳﺒﻴﺔ و اﻟﺸﺒﻪ اﻟﻀﺮﻳﺒﻴﺔ ﺣﺪﻳﺜﺔ أﻗﻞ ﻣﻦ .4 ﻧﺴﺨﺔ ﻣﻦ اﻟﺒﻄﺎﻗﺔ اﻟﻀﺮﻳﺒﻴﺔ ؛ .5 ﻧﺴﺨﺔ ﻣﻦ اﻟﺘﺼﺮﻳﺢ اﻟﺴﻨﻮي ﻟﻠﻤﺪاﺧﻴﻞ ؛ .6 آﺧﺮ اﻟﺘﻌﺎﻣﻼت ﻣﻦ اﻟﺼﻨﺪوق اﻟﻮﻃﻨﻲ ﻟﻠﻀﻤﺎن اﺟﺘﻤﺎﻋﻲ ﻟﻐﻴﺮ ا›ﺟﺮاء و اﻟﺼﻨﺪوق اﻟﻮﻃﻨﻲ ﻟﻠﺘﺄﻣﻴﻨﺎت .7 . اﺟﺘﻤﺎﻋﻲ • اﻟﻮﺛﺎﺋﻖ اﻻﺧﺮى اﻟﻤﻄﻠﻮﺑﺔ ﻟﻠﻤﺘﻘﺎﻋﺪﻳﻦ : ﺑﻴﺎن ﻣﻨﺤﺔ اﻟﺘﻘﺎﻋﺪ أو ﺷﻬﺎدة ﻛﺸﻒ ا›ﺟﺮ ﻣﻦ اﻟﻀﻤﺎن اﺟﺘﻤﺎﻋﻲ . .1 Liste des documents à fournir par les Acheteurs et Co-Acheteurs Pour une demande de financement à la consommation : • Pièces à fournir par le client : 1. Facture Proforma ; 2. Document remis par le fabriquant attestant que le bien à financer est produit ou assemblé en Algérie ; 3. Un justificatif d’identité en cours de validité (CNI ou PC) ; 4. Un acte de naissance ; 5. Un justificatif de résidence de moins de 3 mois (Fiche de résidence) ; 6. Une fiche familiale pour les personnes mariées ou fiche individuelle pour les personnes célibataires ; 7. Les extraits de comptes des trois (3) derniers mois ; 8. Les justificatifs éventuels des autres revenus non liés à l'activité professionnelle ; 9. Un engagement de domiciliation de salaire signé par le client et avalisé par son employeur (signature, cachet + griffe) et ce, au cas par cas. • Pour les salariés : 1. Attestation de travail de moins d’un mois spécifiant le caractère indéterminé du contrat et la titularisation dans le poste occupé ; 2. Originaux des trois (3) dernières fiches de paie ; 3. Relevé des émoluments. • Pour les professionnels : 1. Une copie du registre de commerce ; 2. Une copie des statuts (personnes morales) ; 3. Une copie de l’agrément pour les personnes exerçant une activité sujette à agrément ; 4. Un extrait de rôle récent (datant de moins de trois (3) mois) ; 5. Une copie de la carte d’identification fiscale ; 6. Une copie de la dernière déclaration annuelle de revenus ; 7. Les mises à jour CASNOS et CNAS. • Pour les retraités : 1. Notification d ‘attribution de pension ou attestation de fiche de paie CNAS . uploads/Finance/ elsalama-bank.pdf

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• Publié le Nov 29, 2022
• Catégorie Business / Finance
• Langue French
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