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MASTER ECONOMIE ET GESTION DES ORGANISATIONS SOCIALES Réalisé par : BELASRI KHA

MASTER ECONOMIE ET GESTION DES ORGANISATIONS SOCIALES Réalisé par : BELASRI KHALID HASSAN BAYMOUCH Demandé par : ABDLKADER KHNFOUR Année universitaire : 2017/2018 Rapport sur le thème : les états de synthèse Sommaire I- Introduction III- Les états de synthèse 1- Le bilan 2- Compte de Produits et Charges (C.P .C) 3- Etat des Soldes de Gestion (E.S.G) 3-1 T ableau de Formation des Résultat (T.F .R) 3-2 Capacité d’Autofinancement (CAF) 4- T ableau de Financement (T.F) 5- Etat des Informations Complémentaires (E.T.I.C) VI- CONCLUSION V- BIBLIOGRAPHIE INTRODUCTION La fonction comptable est indispensable à l’entreprise et ses objectifs se sont diversifies pour répondre à une évolution des besoins correspondant à cette fonction. La comptabilité répond à un besoin d’ordre :  Juridique : elle permet de garder les traces d’une opération et constitue un moyen de preuve en cas de litige.  Fiscal : Obligation de fournir des documents en annexe à la déclaration fiscale : Bilan, C.P.C. Pour justifier le résultat et le chiffre d’affaire déclarés :  Social l’entreprise n’est pas indépendante, elle est responsable vis à vis de nombreux groupements (groupe financier, pouvoir publique, salariés, actionnaires  Economique : Analyse et prise de décision sur une activité donnée ou un secteur d’activité ou en fin sur la valeur produite et ajoutée. Le présent module est d’ailleurs consacré à l’étude des mécanismes de base sur lesquels la comptabilité s’appuie, son caractère historique tient au fait qu’elle enregistre les effets des opérations juridiques et économiques de l’entreprise une fois qu’elles ont eu lieu et qu’elles sont connues d’une manière certaine L’enregistrement chronologique et détaillé des faits intéressant l’entreprise conduit :  D’une part à suivre les modifications des éléments composants du patrimoine, traduit par le BILAN.  D’autre part à regrouper dans un compte de produits et charges (CPC) les éléments ayant une influence sur le résultat de l’entreprise. La comptabilité générale, répond au besoin juridique (la tenue dela comptabilité régulière à l’aide d’un journal général, grand livre et une balance de vérification, elle répond également à un besoin fiscal car la comptabilité et les impôts vont ensemble c à d la fiscalité est déterminée sur la base de la comptabilité des effets comptables enregistrés. La fonction d'information de la comptabilité normalisée est essentiellement assurée par les états financiers de fin d'exercice, appelés dans la norme comptable : états de synthèse. III-1- FINALITES ET NATURE DES ETATS DE SYNTHESE : Les états de synthèse établis au moins une fois par exercice, à la fin de celui-ci, sont l'expression quasi exclusive de l'information comptable destinée aux tiers, et constituent le moyen privilégié d'information des dirigeants eux-mêmes sur la situation et la gestion de l'entreprise. Etablis selon les principes et règles du Code Général de la Normalisation Comptable, ils doivent donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et des résultats de l'entreprise, même au moyen - dans des cas exceptionnels à justifier - de dérogations à ces principes et règles, dans l'hypothèse où l'application de ces règles et principes ne permet pas d'obtenir cette image fidèle. La représentation fidèle du patrimoine, de la situation - financière et de la formation des résultats de l'entreprise est assurée par cinq documents formant un tout indissociable : le Bilan (BL) ; le Compte de Produits et Charges (CPC) ; l'Etat des Soldes de Gestion (ESG) ; le Tableau de Financement (TF) ; L'Etat des Informations Complémentaires (ETIC) III.2- ETABLISSEMENT DES ETATS DE SYNTHESE : Les états de synthèse sont établis dans le respect des principes comptables fondamentaux qui ont précisément pour but d'en assurer la pertinence, la fiabilité et la comparabilité dans le temps et dans l'espace. Parmi ces principes comptables fondamentaux, la continuité d'exploitation, la permanence des méthodes, la spécialisation des exercices, la clarté, l'importance significative jouent un rôle prépondérant dans la préparation comme dans la présentation des états de synthèse. Dans l'intérêt de l'entreprise, pour sa propre information notamment, les états de synthèse peuvent être établis avec une périodicité semestrielle, trimestrielle ou mensuelle; en tout état de cause, ils doivent être établis au moins une fois par exercice, à la fin de celui-ci. Leur présentation, identique d'un exercice à l'autre, doit être faite selon l'un des deux "modèles" proposés par le Code Général de la Normalisation Comptable : "Modèle Normal", appliqué plus spécialement aux moyennes et grandes entreprises ; "Modèle Simplifié", réservé aux petites entreprises, ne dépassant pas certains seuils de taille fixés par les textes, ne réalisant pas un chiffre d’affaires excédant 10 Millions de Dirhams ; ces petites entreprises peuvent, à leur convenance, ne pas user de cette possibilité et utiliser le modèle Normal. Le BL, le CPC, l'ESG et le TF sont détaillés en autant de "postes" que l'exigent les besoins de l'information, dans le cadre des principes de "clarté" et "d'importance significative". Ces postes sont regroupés en "rubriques", elles-mêmes regroupées en "masses". Même si leur montant est nul, les masses et les rubriques doivent distinctement apparaître dans les états de synthèse. Le BL, le CPC, l'ESG et le TF font systématiquement mention, pour chaque poste, du montant net correspondant de l'exercice précédent. La présentation de bilan : Le bilan comptable constitue une photographie de votre entreprise à un instant T. Au moment de l’établissement des comptes annuels, le bilan comptable permet de déterminer ce que l’entreprise possède (l’Actif) et ce qu’elle doit (le Passif). Le bilan comptable peut se décomposer en 4 parties :  L’actif immobilisé : ce sont des biens destinés à rester durablement dans la société (Outil de production, véhicules, matériel informatique…)  L’actif circulant : ce sont des postes qui évoluent durant l’année en cours et qui concernent votre exploitation (Stocks, créances client, les produits de placement, trésorerie). En clair, c’est ce qui appartient à l’entreprise !  Les capitaux propres : ce sont les ressources à long terme dont dispose l’entreprise. Ces ressources comprennent le capital social, le résultat de l’exercice, les réserves (résultats accumulés des années précédentes). C’est ce que doit l’entreprise aux associés !  Les dettes : ce sont les dettes financières (emprunts au près des banques), les dettes d’exploitation (fournisseurs, impôts, caisses sociales). C’est ce que doit l’entreprise ! Suite à cette description, on peut comprendre que ces postes du bilan comptable sont amenés à évoluer durant l’année. D’où l’utilisation du terme « photographie » : on arrête les comptes à une date. ACTIF PASSIF Actif Immobilis é Immo. en non valeur Immo. Incorporelles Immo. Corporelles Immo. Financières Ecarts de conversion actif Financement Permanent Capitaux propres Capitaux propres assimilés Dettes de financement Provisions durables pour risques et charges Ecarts de conversion passif Actif Circulant Stocks Créances de l’actif circulant Titres et valeurs de placement Ecarts de conversion actif Passif circulant Dettes du passif circulant Autres provisions pour risques et charges Ecarts de conversion passif Trésorerie Trésorerie -actif Trésorerie Trésorerie -passif III.4- LE COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES (C.P .C) C'est l'état de synthèse décrivant, en termes comptables de produits et de charges, les composantes du résultat net final : Les produits sont formés principalement des ventes de biens ou de services (production), des produits financiers (intérêts, différences de changes favorables, de produits "calculés" - telles les reprises de provisions - et d'autres produits divers, accessoires ou exceptionnels. Ils correspondent à un enrichissement potentiel de l'entreprise; ils sont générateurs de bénéfice dans la mesure où le niveau des charges correspondantes leur reste inférieur. Les charges sont formées principalement des achats consommés de biens et de services utilisés dans le cycle d'exploitation de l'entreprise (coût des travaux et consommation) ainsi que de la rémunération des divers facteurs de production : impôts, charges de personnel, intérêts, ... Elles comprennent également les charges "calculées" que sont les "dotations" aux amortissements et aux provisions, d'autres charges diverses accessoires ou exceptionnelles ainsi que les impôts sur les résultats. Elles correspondent à un appauvrissement potentiel de l'entreprise; elles sont génératrices de pertes dans la mesure où le niveau des produits correspondants leur reste inférieur. Le CPC est établi à partir des "comptes de gestion", produits et charges, tenus durant l'exercice et corrigés, en fin d'exercice, par les diverses écritures d'inventaire. Son solde créditeur (excédent des produits sur les charges) exprime un résultat bénéficiaire (bénéfice net), son solde débiteur (excédent des charges sur les produits) un résultat déficitaire (perte nette). Le report de ce solde dans le bilan de fin d'exercice et l'équilibre arithmétique de ce bilan illustrent la méthode de "la partie double" utilisée par la comptabilité normalisée. Les rubriques constitutives du CPC sont les suivantes : a) Produits - Produits courants - Produits d'exploitation - Produits financiers - Produits non - courants b)Charges - Charges courantes * Charges d'exploitation * Charges financières - Charges non –courantes - Impôts sur les résultats. c)Résultats - Résultat d'exploitation - Résultat financier - Résultat courant - Résultat non courant - Résultat avant impôts - Résultat net La structure du CPC présente donc trois niveaux partiels (exploitation, financier, non courant), complétés par un niveau global (impôts sur les résultats). Les produits et charges sont présentés dans le uploads/Finance/ etats-syntheses 1 .pdf