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L’année 2007/2008 Structure & Performance Du Marché boursier marocain Préparé p

L’année 2007/2008 Structure & Performance Du Marché boursier marocain Préparé par J BENDAHAN Chapitre 1:la Structure du marché boursier marocain Introduction 1 : la structure organisationnelle du marché boursier Historique La nature des marchés A/ Marché primaire et marché secondaire B/ De la cote officielle au marché hors-cote C/ Le marché au comptant et le marché à terme D/ Le marché central et le marché des blocs Organes de décision, de surveillance et de contrôle I) La société gestionnaire II) Les sociétés de bourse III) L'Autorité de Contrôle : CDVM IV) L'Association Professionnelle des Sociétés de Bourse : APSB La Structure du Marché Boursier Marocain I) Anatomie du marché boursier marocain II) Renforcement de la structure du marché boursier 2 : la structure fonctionnelle du marché boursier -Allocations de fond - allocation de risque - fonction informationnelle du marché 3 La fiscalité des instruments financiers Chapitre 2 : Performance du marché boursier marocain 1 Caractéristiques 2 La bourse de Casablanca 3 Les indices de performance 4 la place de la bourse de Casablanca dans le monde arabe 5 La performance : étude comparatif depuis 2004 jusqu’au fin 2007 6 Tableau : Structure des OPCVM par type et actifs totaux de 2008 Conclusion Bibliographie Introduction La Bourse de Casablanca est une société anonyme en charge de l’organisation et de la gestion du marché boursier au Maroc ; Créée en 1929 ; Elle est placée sous la tutelle du Ministère des Finances et de la Privatisation et ses parts sont détenues à parts égales par les sociétés de bourse. Sa gestion est définie par un cahier des charges et concerne principalement l’organisation des introductions en bourse, la gestion des séances de cotation, la diffusion des cours et des indices et l’administration d’un système de compensation et de garantie. Le périmètre et le contenu de ses actions sont définis, sous forme de règles de marché, dans un Règlement Général . Plus généralement, la Bourse de Casablanca veille à la promotion et au développement du marché boursier marocain. Elle a connu plusieurs réformes, La première, en 1948, a attribué à la Bourse des valeurs la personnalité morale. La seconde, en 1967, a permis de la réorganiser juridiquement et techniquement et de la définir comme un établissement public. Depuis 1993, la Bourse de Casablanca vit une seconde jeunesse suite à la promulgation d'un ensemble de textes de lois, portant réforme du marché financier et création des cadres réglementaire et technique indispensables à son émergence. Pour plus de détail Ce Document traite de la microstructure dans le premier temps et dans un deuxième temps il traite la performance du marché boursier marocain suivant ce sommaire : 1 Structure du marché boursier marocain HISTORIQUE Les différentes étapes de modernisation de la bourse de Casablanca depuis 1993 telle que chronologiquement avancées par le factbook 2000 publié par la SBVC sont :  septembre 1993 : Promulgation de trois textes de loi sur le marché financier :  Dahir1 portant loi n° 1-93-21 relatif à la Bourse des Valeurs.  Dahir portant loi n° 1-93-212 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l'épargne.  Dahir portant loi n° 1-93-213 relatif aux Organismes de Placement Collectifs en juillet 1994 : Création du Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières.  octobre 1994 : Agrément des onze premières sociétés de Bourse.  février 1995 : Création de l'Association Professionnelle des Sociétés de bources « APSB ».  mai 1995 : Autorisation d'intervenir sur le marché boursier aux sociétés de Bourse agréées par le Ministère des Finances.  juin 1995 : Création de l'Association des Sociétés de Gestion et Fonds d'Investissements Marocains "ASFIM".  juillet 1995 : Signature du Protocole de Place.  août 1995 : Création de la Société de la Bourse des Valeurs de Casablanca "SBVC" (signature du cahier des charges).  novembre 1995 : Création des OPCVM. 1 Texte de loi marocain généralement promulgué par le Roi.  mai 1996 : signature d'un protocole de coopération entre la Bourse de Casablanca et la Bourse de Paris.  septembre 1996 : Intégration de la Bourse de Casablanca dans l'indice IFC Global Index des pays émergents de la Société Financière Internationale "SFI", avec une pondération de 0,75%.  décembre 1996 : La loi de 1993 est amendée et complétée par la loi n°35-96 instituant le Dépositaire Central Maroc Lear.  4 mars 1997 : Démarrage du système de cotation électronique.  25 mars 1997 : Inauguration du nouveau siège de la bourse.  novembre 1997 : Intégration de la Bourse de Casablanca dans l'indice IFC Investable Index des pays émergents de la SFI, avec une pondération de 0,91%.  16 mars 1998 : Baisse de 40% du taux de commission sur les transactions (de 0,39% à 0,24% pour les actions).  juin 1998 : Généralisation de la cotation électronique à toutes les valeurs du compartiment actions.  août 1998 : Publication de l'arrêté du Ministre de l'Economie et des Finances approuvant le règlement général de Maroc Lear dans le Bulletin officiel. Basculement des obligations dans le système de cotation électronique.  19 octobre 1998 : Démarrage effectif de Maroc Lear (dématérialisation des titres cotés en Bourse) et réaménagement des procédures de dénouement.  2 novembre 1998 : Mise en place du marché central et du marché de blocs en remplacement respectivement du marché officiel et du marché des cessions directes.  14 décembre 1998 : Nouvelle baisse du taux de commission sur les transactions (0,24% à 0,14% pour les actions et instauration pour les obligations d'une commission forfaitaire de 0 à 350 MAD).  mai 1999 : Délocalisation des stations de consultation. I* la structure organisationnelle 1- la nature des marchés A/ Marché primaire et marché secondaire : - Le marché primaire assure la collecte des ressources ou le drainage de l'épargne par la cession de tissu nouvellement émis. Le marché est appelé aussi marché du neuf. C'est le marché primaire qui est indicateur de la capacité de financement directe des entreprises et du volume d'épargne drainée ou intéressée par ce type de financement. Cependant, il faut bien noter que le dynamisme du marché primaire est conditionné par celui du marché dit secondaire. - Le marché secondaire résulte des échanges de titres entre opérateurs, en seconde main, et assure ainsi la liquidité de l'épargne et des placements réalisés, dans des conditions de transparence, d'équité et de coût d'agences optimales. B/ De la cote officielle au marché hors-cote : Une distinction doit également être apportée entre le marché de la cote officielle qui accueille les entreprises grandes et moyennes remplissant les critères de taille et de liquidités de base ; le second marché, qualifié de marché des moyennes entreprises ne remplissant pas dans l'immédiat les critères d'accès au marché officiel et devant les atteindre à terme ; enfin le marché hors-cote ou troisième marché, ouvert aux entreprises petites et moyennes à potentiel de développement important mais à risque également élevé. En général, seuls les spécialistes et investisseurs institutionnels interviennent sur ce marché particulièrement risqué. C/ Le marché au comptant et le marché à terme : Le marché au comptant accueille et exécute les ordres d'achats et de ventes avec paiement et dénouement de l'opération immédiate. Le marché à terme, n'est toujours pas opérationnel sur la place de Casablanca. Il accueille les ordres d'achats et de vente à terme (généralement à un mois ou 3 mois) avec liquidation mensuelle, de l'ensemble des opérations réalisées au cours du mois, à la fin du mois à une date fixe prédéterminée. Le paiement et le dénouement des opérations s’effectuent à cette date. Le marché à terme est animé par les anticipations et le comportement spéculatif des opérateurs. D/ Le marché central et le marché des blocs : Le marché central accueille les ordres de ventes et d'achats de titres exprimés généralement en petite quantité ou faible volume. En fait, toute transaction sur une valeur mobilière cotée doit passer par le marché central, sauf translation de blocs. Le marché des blocs n’accueille que les opérations portant sur des quantités de titres dépassant un seuil minimum fixé par la réglementation de la place. C’est en général un marché sur lequel les ordres d gros opérateurs institutionnels sont exécutés sans perturbation du fonctionnement du marché central. E/ Les six intervenants institués par la réforme 1993, modifiée et complétée en 1996 : La réforme de 1993, amendée et complétée en 1996, a institué cinq intervenants : La société gestionnaire ; Le capital de la Bourse de Casablanca, société gestionnaire de la Bourse de Casablanca est détenue, à parts égales, par l'ensemble des sociétés de Bourse. Sa principale mission est la gestion et le développement de la Bourse de Casablanca. Les sociétés de Bourse, agréées par le Ministre des Finances, et ayant le monopole de la négociation en Bourse ; Aujourd'hui au nombre de quatorze, les sociétés de Bourse ont pour objet, outre la négociation en Bourse, la garde des titres, le placement des titres émis par les personnes morales, la gestion uploads/Finance/ expose-bourse.pdf