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Les Amortissements Travaux de fin d’exercice : Travaux de fin d’exercice : CHAA

Les Amortissements Travaux de fin d’exercice : Travaux de fin d’exercice : CHAARA hicham EL KHADRAOUI zoubir KANNICH imane Pr. ZAMITA nabil Réalisée par : Encadré par : Master Entrepreneuriat et management des PME Master Entrepreneuriat et management des PME Année universitaire 2020-2021 Exposé 06 : Plan :  Introduction I – Généralités sur les amortissements 1- Notion d’amortissement 2- Concepts fondamentaux II – Les systèmes d’amortissement 1- Amortissement linéaire 2- Amortissement dégressif 3- Amortissement exceptionnel III – Traitement comptable des amortissements 1- Cas de l’amortissement linéaire 2- Cas de l’amortissement dégressif et exceptionnel IV- Cession d’une immobilisation amortissable 1- Comptabilisation de la cession des immobilisation 2- Régularisation de la TVA  Conclusion  Bibliographie  Capsule vidéo Introduction : L’entreprise, doit, dans le respect du principe de prudence, constater à chaque inventaire, l’amortissement annuel de chaque immobilisation amortissable afin de présenter une image fidèle de son patrimoine. Les travaux d’inventaire relatifs aux amortissements consistent à évaluer ces amortissements et à les comptabiliser. La pratique de l'amortissement fait apparaître en comptabilité plusieurs conséquences à savoir une charge d'exploitation sans décaissement de trésorerie diminuant ainsi le résultat et une réduction à opérer sur la valeur de l'immobilisation. I – Généralités sur les amortissements 1- Notion d’amortissement L’amortissement pour dépréciation est la constatation comptable d’un amoindrissement (dépréciation) de la valeur d’un élément d’actif résultant de l’usage, du temps, progrès techniques (obsolescence) ou de toute autre cause dont les effets sont jugés irréversibles (définitive). Les objectifs d’amortissement  Il permet de corriger la valeur des immobilisations et fait apparaître la valeur vénale (d’échange).  Il permet de répartir le coût d’une immobilisation sur sa durée probable d’utilisation, donc de répartir une charge sur plusieurs exercice.  Il permet d’assurer le renouvellement des immobilisations, grâce à la valeur prélevée sur le bénéfice et maintenue au sein de l’entreprise. Eléments d’actif amortissables et non amortissables Eléments amortissables Immobilisation en non valeur  Certaines immobilisations incorporelles  Immobilisations corporelles • Construction. • Installation technique matériel et outillage. • Matériel de transport. • Mobilier, matériel de bureau et aménagements divers. • Autres immobilisations corporelles. Eléments non amortissables • Les terrains nus • les terrains bâtis autres terrains; • Droit au bail ; • Le fonds commercial ; • Les immobilisations financières • Les immobilisations en cours Concepts fondamentaux Quelques termes sont d’usage courant en matière d’amortissement : 1- Valeurs d’origine (VO) La valeur d’origine c’est le coût d’acquisition (HT) ou de production de l’immobilisation amortissable. C’est la valeur d’origine qui égale : Coût d’acquisition = Prix d’achat + Charges accessoires d’chat (Droits de douane, transports, frais de transit, frais de réception, assurance…) + Charge d’installation et de montage + TVA non récupérable. Cas particuliers de bases amorti : • Véhicules de tourisme : Coût d’acquisition TTC. Exemple Prix d’achat d’une installation technique = 500.000 Frais d’installation = 20.000 Frais d’importation = 30.000 Coût d’acquisition (VO) (HT) = 550.000 Cette valeur d’origine constitue la base de calcul des amortissements. 2- Durée d’amortissement (n) C’est la durée conventionnelle de dépréciation de l’immobilisation amortissable. Exemple  Matériel de transport : 5 ans.  Frais préliminaires : Entre 3 ans et 5 ans. 3- Taux d’amortissement (T) Le taux d’amortissement est un coefficient exprimé en pourcentage et qui servira pour calculer la dépréciation annelle des immobilisations. le taux d’amortissement dépend de la durée de vie probable. Les durées probables d’utilisation des biens à amortir et les taux d’amortissement Bien à amortir Durée d’amortissement (années) Taux : 100/durée Constructions normales – bâtiments 20 5 % Constructions légères 10 10 % Mobilier 10 10 % Matériel 5 à 10 20 % - 10 % Matériel roulant (véhicules) 4 à 5 25 % - 20 % Montant de l'amortissement calculé pour une année ou un exercice comptable, évalué lors des travaux comptables de fin d’exercice. Ce montant peut être constant ou variable selon le système d’amortissement applicable à savoir le système linéaire ou dégressif. 4- Dotation ou annuité d’amortissement Annuité d’amortissement = VO x Taux d’amort VNA est constituée par la différence entre la valeur d’origine et le cumul d’amortissement pratiqués depuis l’acquisition de l’immobilisation. Exemple : Pour l’exemple précédent, si on demande de calculer la valeur qui reste à récupérer après 3 ans d’amortissement. Après 3 ans on a déjà amorti 20 000 + 20 000 + 20 000 = 60 000 Donc, il reste 40 000 à récupérer. 5- La valeur nette d’amortissement (VNA) VNA = VO – Cumul d’amortissement L’amortissement linéaire ( constant ) L’amortissement linéaire ( constant ) Définition et calcul Définition et calcul Définition : L’amortissement linéaire consiste à amortir un actif d’une manière constante sur toute sa durée de son utilisation. C’est une constatation comptable de la dépréciation d’un bien, basée sur une méthode de calcul dont le montant des annuités est constante. La base à amortir : C’est la valeur d’origine Taux d’amortissement linéaire : C’est le taux par lequel en multiplie la valeur d’entrée de l’élément amortissable pour déterminer l’annuité : Taux d’amortissement = (1/n)*100 Avec n = durée de l’amortissement du bien (voir le cas pratique)  Annuité de l’amortissement linéaire : Pour l’amortissement linéaire les annuités sont calculés en prorata temporis c'est-à-dire par exemple si l’immobilisation est acquise au cours de l’exercice l’annuité de cette exercice est calculée en tenant compte seulement de la durée qui sépare la date de mise en service de l’immobilisation et la date de clôture de cet exercice. (une année 360 jours, un mois 30 jours) : Avec : VO = Valeur d'origine (HT) : la valeur de l’acquisition du bien hors TVA T = Taux d'amortissement linéaire N= Nombre de jour concerné par l'amortissement Annuité = VO * Tx * N/360 Exemple : L’entreprise « GH » acquis le 01/04/2011 une machine « XM » aux prix de 120 000 DH (HT) la durée de vie probable de cette machine est 5 ans. L’entreprise pratique l’amortissement constant. TAF:  Calculer le taux de l’amortissement linéaire  Calculer l’anuité de l’amortissement linéaire  Présenter le tableau d’amortissement Taux d’amortissement de la machine « XM » = 100 /5 = 20 % Taux = 100/durée de vie probable L’annuité d’amortissement de la machine « XM » : a = 120 000 /5 = 24 000 DH Ou a = 120 000 x 20%= 24 000 DH Annuité = valeur d ’origine x taux linéaire Période Valeur d’entrée Annuité Amortissements Cumulés Valeur nette d’amortissement 2011 (9 mois) 120000 18000 18000 102000 2012 120000 24000 42000 78000 2013 120000 24000 66000 54000 2014 120000 24000 90000 30000 2015 120000 24000 114000 6000 2016 (3 mois) 120000 6000 120000 0 Calcul de la dernière annuité : Annuité 2011 = 120 000 x 20 % x 3/12 = 6 000 DH Calcul de la dernière annuité : Annuité 2011 = 120 000 x 20 % x 3/12 = 6 000 DH Calcul de la première annuité : Annuité 2011 = 120 000 x 20 % x 9/12 = 18 000 DH Calcul de la première annuité : Annuité 2011 = 120 000 x 20 % x 9/12 = 18 000 DH L’amortissement dégressif définition et calcul Définition • C'est un système incitatif pour l'investissement dans la mesure où les premières annuités de l'amortissement des immobilisations corporelles sont élevées par rapport à ce qu’elles auraient été dans le système linéaire reflétant ainsi le taux élevé des dépréciations et se rapprochant de l'amortissement économique réel • La possibilité d’amortissement dégressif est donnée, pour encourager les entreprises à renouveler rapidement leurs immobilisations. Biens acquis ou produits admis à l'amortissement dégressif : Les biens doivent remplir 3 conditions : • être considérés comme des biens d'équipement . • achetés neufs ou rénovés par le fabricant . • durée normale d'utilisation au moins 3 ans.  Liste de biens non amortis selon le système dégressif : Immeubles quelque soit leurs nature et leur utilisation Véhicules de tourisme ; Biens d’occasion ; Biens dont la durée d’utilisation est inférieure à 3 ans. Biens acquis ou produits non admis à l'amortissement dégressif : Calcul • Taux d’amortissement : Taux dégressif = Taux constant x coefficient Taux dégressif = Taux constant x coefficient  Les coefficients dépendent de la durée de vie de l’immobilisation : Durée de vie de l’immobilisation Coefficient 3 et 4 ans 1,5 5 et 6 ans 2 Plus de 6 ans 3 • Annuité d’amortissement : Annuité dégressive = VNA au début de l’exercice x taux dégressif Annuité dégressive = VNA au début de l’exercice x taux dégressif Principes :  La 1ère annuité est calculée à partir du 1er jour du mois d’acquisition et non a la date du mise en service ,  Prorata temporis en cas d’acquisition en cours d’année , le prorata tomporis s’apprécie en mois et non en jour .  Lorsque l'annuité dégressive devient inférieure à l'annuité linéaire obtenue en faisant le quotient de la VNC par le nombre d'années restant alors on abandonne l'amortissement dégressif et on adopte l’amortissement linéaire pour le nombre d’années restant.  On abandonne l'annuité dégressive lorsque uploads/Finance/ expose-sur-les-amortissements.pdf