Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

I - Ouestion de cours : Quels sont les avantages fiscaux dont bénéficient les é

I - Ouestion de cours : Quels sont les avantages fiscaux dont bénéficient les établissements hôteliers en matière de I'I.S? II - Exercice: La société < Touristine > exploitant un hôtel de 2 étoiles, SARL, au capital de 1.000.000, 00 DH, est installée à Agadir depuis Janvier 2000. Au titre de l'exercice 2006, elle a réalisé un résultat comptable bénéficiaire de 500.000, 00 DH, après avoir été déficitaire au titre de I'exercice précédent de 30.000,00 DH. On vous fournit les éléments suivants relatifs à I'exerci ce 2006 : Dans les produits, on retrouve les éléments suivants (en DH, Hors T.v.A) : o Chiffres d'affaires : 5.000.000,00 DH. o Dividendes reçus : 40.000, 00 DH. Dans les charges, on relève les éléments suivants (en DH, Hors T.V.A) : o Rémunération du PDG : 360.000, 00 DH. o Impôt des patentes : 80.000, 00 DH. o Cadeaux accordés à la clientèle dont la valeur unitaire varie enfe 250, 00DH et 1500, 00 DH, montant total : 70.000, 00 DH. o Prime d'assurance vie souscrite sur la tête du P.D.G au profit de la société pour un montant de 5.000, 00 DH. o Dotation aux amortissements relative à une voifure de tourisme du PDG: 90.000,00 DH. i rr c ) Travail à faire : 1- Déterminer le résultat fiscal de la société pour I'exercice 2006. 2- Calculer I'impôt sur les société du par << Touristine >> au titre de I'exercice 2006 et procéder à ça liquidation, sachant que les acomptes provisionnels de I'I.S payés s'élèvent à 80..000,00 dh. uploads/Finance/ fiscalite-approfondie-controle-continu.pdf