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Devoir de fiscalite 3 DEVOIR DE FISCALITE LSTCF B C KOUAME BOUATTENIN GRACE STEPHANIE KAREN EXERCICE IS - Déterminons le salaire brut imposable et le salaire brut social de chaque salarié à la ?n du mois d ? avril ? Pour monsieur Claude BERNARD ELEMENTS S

DEVOIR DE FISCALITE LSTCF B C KOUAME BOUATTENIN GRACE STEPHANIE KAREN EXERCICE IS - Déterminons le salaire brut imposable et le salaire brut social de chaque salarié à la ?n du mois d ? avril ? Pour monsieur Claude BERNARD ELEMENTS Salaire de base Sursalaire Prime d ? ancienneté Prime de transport Allocation familial légale Indemnité de déplacement Remboursement des frais réel de mission RTE EXONERATION Prime de transport Allocation familial légale Remboursement des frais réel de mission Total exonération RTEI RTE- Total exonération RTEI RBI BASE FISCALE BASE SOCIAL C Mr Claude est embauché en mai En ?n avril on décompte ans de service soit Un taux ? Prime d ? ancienneté ? Salaire de base ? ? POUR Mr SOW ELEMENTS Salaire de base Sursalaire Prime d ? ancienneté Indemnité de représentation Indemnité de voiture BASE FISCALE BASE SOCIAL RTE EXONERATION Indemnité de représentation Indemnité de voiture Total exonération RTEI RTE- Total exonération AVANTAGE EN NATURE Logement Electricité Eau Téléphone Gardien Total avantage en nature RBI RTEI Total avantage en nature Mr SOW embauché ans avant Mr Claude Soit ans d ? ancienneté On retient ans C Soit un taux ? Prime d ? ancienneté ? Limite exo ? RTE ? - Déterminer le salaire net de chacun des salariés Salaire net RBI EXONERATION ?? RETENUES TOTALES ??AVANTAGE EN NATURE ?? AVANCE ?? ACOMPTE ??OPOSITION ? Pour Mr Claude Déterminons-le montant des retenues faites à MR Claude Retenue ?scal ? IS IS ? RNI RNI ? RBI A N RNI ? RNI Donc IS ? IS ? CN RNI Alors CN - ? CN C ? ? IGRR ? RNI- IS CN R ? ?? R N Mr Claude est veuf parts Il a enfants dont un handicapé ? parts Donc N parts - Q R N Q IGR R ? ?? ? N IGR ? ?? ? ? ? IGR Total retenue ?scal IS CN IGR Retenue social - CR CR ? SBSI plafonné à SBSI CR ? CR Retenue total retenue ?scal CR C Salaire net RBI EXONERATION ?? RETENUES TOTALES ??AVANTAGE EN NATURE ?? AVANCE ?? ACOMPTE ??OPOSITION SALAIRE NET SALAIRE NET Pour Mr SOW Déterminons-le montant des retenues faites à MR show Retenue ?scal ? IS IS ? RNI RNI ? RBI A N RNI ? RNI Donc IS ? IS ? CN RNI Alors CN - ? CN ? IGR - R ? RNI- IS CN C R ? ?? R N Mr SOW est divorcé parts Il a enfants dont une marié ? parts Donc N parts Q R N Q Retenue social CR CR ? SBSI plafonné à SBSI CR ? CR Retenue total retenue ?scal CR C Salaire net RBI EXONERATION ?? RETENUES TOTALES ?? AVANTAGE EN NATURE ?? AVANCE ?? ACOMPTE ??OPOSITION SALAIRE NET - - SALAIRE NET C ? ? ?