Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Université Mohammed premier Faculté des sciences juridiques, Économiques et Soc

Université Mohammed premier Faculté des sciences juridiques, Économiques et Sociales Oujda Structure d’accueil : Laboratoire d'Économie Sociale et Solidaire et Développement Local (LESSDL) : Préparé par : El bir Mohammed Année universitaire : 2019/2020 « Non seulement les chiffres gouvernent le monde mais encore montrent-ils comment il est gouverné » Goethe. Normes IAS-IFRS et gestion fiscale et comptable des entreprises marocaines Introduction générale : Au cours des vingt dernières années, l’accélération de l’internationalisation des économies puis leur mondialisation et la globalisation des marchés financiers, qui en a résulté, ont rendu impérative l’harmonisation, à l’échelle mondiale, de l’information comptable et financière fournie aux investisseurs. En effet, il devenait impossible pour les acteurs de l’économie que sont les entreprises, de pouvoir convenablement se comparer et se concurrencer sur le marché mondial, sans pour autant tenir compte des divergences réglementaires qui existent dans les législations financières et comptables actuelles. De plus, la multiplication des scandales financiers comme ceux d’Enron, Worldcom ou encore Vivendi a perturbé la confiance des investisseurs. Ainsi, afin d’éviter une désaffection des marchés, les réglementations et la normalisation sont devenues accrues. L’objectif est donc l’accroissement de la transparence pour l’investisseur ; et de renforcer les moyens de contrôles pour le l’administration. C’est ainsi que la communauté internationale a pris conscience, qu‟une solution devait être trouvée, afin d’harmoniser et d’unifier les référentiels comptables. En 1973, une dizaine de pays se sont réunis pour tenter de répondre favorablement à ce constat. Et c‟est ainsi que fut crée l’IASC (International Accounting Standards Committee) dans le but de normaliser les comptabilités et créer un standard unique, les normes IFRS (International Financial Reporting Standards). L’IASC est devenu au 1er avril 2001, l’IASB (International Accounting Standard Board) et c’est à cette date que les nouvelles normes adoptées ont commencées à s’appeler « IFRS » (International Financial Reporting Standards) à la place de « IAS » (International Accounting Standards). L’adoption des normes IFRS dans le monde est en train de se réaliser à grande vitesse : En 2002, l’union Européenne (U.E.) a décidé d’uniformiser les règles comptables de ses Etats-membres en adoptant les normes IFRS. Pour le Maroc, le CDVM 1’avait exigé qu’à partir de 2005, les groupes cotés doivent établir leurs comptes consolidés selon un référentiel déterminé (marocain ou IFRS). Toutefois, l’ouverture à l’international, la double cotation (Paris et Casablanca), ainsi que la désuétude du référentiel comptable de consolidation par rapport aux groupes internationaux faisant appel public à l’épargne, ont fais que la de plus en plus de sociétés marocaines (Maroc télécom, ONA, SNI,..) ont adopté le référentiel de l’IASB, étant donné que les IFRS constituent un référentiel de qualité reconnue par les différentes places financières au niveau international. Si pour l’instant, au Maroc, toutes les sociétés ne sont pas concernées, les normes ont vocation à s’appliquer à terme à l’ensemble des entreprises, contexte international l’oblige. De ce fait, le législateur et les organismes de normalisations marocains sont appelés à moderniser les normes comptables et le droit financier en vigueur pour permettre une implémentation optimale des normes IAS/IFRS. La maitrise des normes comptables internationales et de leur l’application est inéluctablement l'une des conditions de la réussite de l'harmonisation comptable au Maroc. Une bonne connaissance des normes IAS/IFRS permettra de renseigner sur les différents retraitements à apporter aux normes comptables marocaines pour qu’elles soient conformes aux normes comptables internationales. A travers une étude comparative des normes IAS/IFRS et des normes comptables marocaines, nous tenterons, dans ce qui suit, de dégager les principales modifications à introduire à la comptabilité marocaine pour qu’elle soit conforme aux prescriptions des normes internationales. Pour ce faire, nous aborderons, dans une première partie, le cadre conceptuel des normes IAS/IFRS : Nous essayerons d’expliquer ce que sont les normes IFRS, comment elles ont été mis en place, dans quels buts et quel changement vont- elles impliquer. La deuxième partie sera consacrée aux normes comptables marocaines : nous procéderons à une présentation du cadre conceptuel des normes comptables marocaines, du contenu de ces normes et les principaux retraitements comptables nécessaires pour assurer le passage des normes marocaines aux normes IAS/IFRS. Or une problématique va être comme suit : « -Quelles est l’impacte des Normes IAS-IFRS sur la gestion fiscale et comptable des entreprises marocaines? » Or, plusieurs questions méritent d’être posées afin de mieux cerner la problématique de notre recherche: Le changement de référentiel comptable est-il source de plus de manipulation comptable ? Quels sont les moyens de mettre en évidence la manipulation comptable des comptes établis en normes IFRS ? Intérêt du sujet : Nous allons essayer de répondre à notre problématique à travers une Articulation du plan de travail proposée qui sera comme suit : On propose dans un 1er chapitre : un chapitre liminaire présente les notions comptables, ainsi que les objectifs et les limites de la comptabilité. Cette analyse est effectuée en tenant compte du cadre théorique dans lequel s’inscrit la comptabilité.  Puis dans le 2ème chapitre on propose d’évoquer une étude sur les seuils comptables afin de mettre en évidence la possible manipulation comptable qui permet la mise en évidence des accruals discrétionnaires, et de la gestion des données comptables, suite au passage aux normes IFRS et à la réforme des actifs en Maroc. Approche méthodologique : Pour mener à bien cette étude, on est basée sur plusieurs outils de recherche : -Une approche documentaire : Ce travail de thèse s’appuie d’abord sur une recherche documentaire bibliographie orientée vers le passage des normes marocaines aux normes IAS/IFRS, -Une approche qualitative: Qui se manifeste dans la collecte de maximum d’informations ( étude statistiques des institutions et responsables du domaine, état de lieux…) : d’abord pour distinguer entre chaque conception selon chaque contexte puis pour faire une sorte de projection sur le cas national en se basant sur l’aspect comparatif dans l’élaboration des normes. BIBLIOGRAPHIE Ouvrages  Normes IAS/IFRS –Que faute il faire ? Comment s’y prendre ? ; DFCG collection  Laurent Bailly ; Comprendre les IFRS ; Maxima Laurent du Mesnil éditeur  De Muriel Nahmias ; L'essentiel des normes IAS/IFRS ; éditions d’organisation  C.Maillet et A. Le Manh ; Les normes comptables internationales IAS/IFRS ; édition Foucher  Guide de référence sur les IFRS 2007 ; Guide IAS Plus, Deloitte.  Réforme Comptable, document édité en octobre 2007, Ministère de l’Economie et des Finances  Circulaire de la CDVM n° 06/05 relative à la publication et à la diffusion d’informations financières par les personnes morales faisant appel public à l’épargne ; 13 octobre 2005.  Mémento Comptable, Cabinet Mesnaoui  Décret n° 2-88-19 du 16 novembre 1989 (16 rebia II 1410) instituant le Conseil national de la comptabilité  Loi 9-88 instituant la comptabilité normalisée dans les entreprises marocaines.  Avis N° 5 du Conseil National de la Comptabilité sur l'obligation d'établir et de présenter des comptes consolidés pour les groupes marocains  Rapports sur le Respect des Normes et Codes (RRNC), Royaume du Maroc (Maroc) : Comptabilité et Audit ; 25 juillet 2002. uploads/Finance/ ias-ifrs.pdf